Conseil municipal du 28 juin 2018 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 28 juin 2018

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d’Ivry-sur-Seine - David Merle

VOEU

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination « Lounès Matoub » à une voie d’Ivry-sur-Seine
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

Comptes de gestion du comptable public 2017
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe de l'aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

Comptes administratifs 2017
1/ Budget principal
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe de l'aide à domicile
5/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

Contractualisation "Dispositif Cahors" avec le Préfet

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

Démarche de prévention en matière de lutte contre les incivilités
Fixation des barèmes d’indemnisation forfaitaires (nettoyage, enlèvements,…)

Rapporteur : Sabrina SEBAIHI

VOEU

Relatif au droit en matière d’inclusion des personnes handicapées

Présenté par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1

Affectation des résultats 2017
a/ Budget principal
b/ Budget annexe de la restauration municipale
c/ Budget annexe du centre médico-psycho pédagogique

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Budget principal

Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) 2017

Bilan des actions entreprises afin de contribuer à l’amélioration des conditions de vie et les modalités de leur financement par le biais du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) 2017

Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2018 et la saison 2018/2019
1) Activités sportives
2) Tremplin, Hangar, Conservatoire, Médiathèques, Luxy
3) Activités des maisons de quartier
4) Activités périscolaires
5) Forfait propriétaire - Modalités de calcul du quotient familial

Mise à disposition et location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2018/2019

Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019

Ivry-Confluences – Quartier Ivry-Port
Extension du stationnement payant

Mandat spécial pour la participation à l’« Université Été 2018 – De l’Europe au local : faire vivre la transition sur son territoire » organisée par le CEDIS du 20 au 23 août 2018 à Strasbourg
Remboursement des frais de mission

Dédoublement de classes pour la rentrée scolaire 2018
Demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)

URBANISME

POINT 2
Etablissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine-Amont
Convention de financement portant sur l’ingénierie stratégique de développement 2018/2020

ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de la place Lise Meitner

4/34, rue René Villars et rue André Voguet
Remboursement d’une partie du prix de vente à la Société Civile de Construction Vente dénommée
"CARIVRY"

58, rue Gaston Picard
Acquisition d’un bien immobilier

ZAC Ivry-Confluences
9, avenue Jean Jaurès
Acquisition au SAF’94 du bien immobilier

Périmètre d’études sur le secteur Jeanne Hachette-Marat-Voltaire et centre-ville

LOGEMENT

POINT 3
OPH d'Ivry-sur-Seine

Participation de la Ville au budget 2018 pour l’entretien du patrimoine et la réhabilitation des cités
Subvention de 1 845 000 €

14, rue Ampère
Acquisition-amélioration de 8 logements par LOGEO Habitat
Garantie communale (emprunt CDC d’un montant de 657 515 €)

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 4
Agence régionale de la biodiversité en Ile-de-France

Désignation d’un représentant au sein du comité des partenaires

Association des Maires Ville et Banlieue de France
Désignation du représentant de la Ville à l’assemblée générale et au conseil d’administration

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 5
SIIM94
Adhésion de l'OPH de la Ville de Thiais
Avis de la Ville d'Ivry-sur-Seine

CITOYENNETÉ

POINT 6
Dispositif "classe citoyenne"

Convention de partenariat avec l’Inspection académique, la commune de Vitry-sur-Seine, le Conseil départemental, le collège François Rabelais et l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre

VACANCES

POINT 7
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été

Remboursement des frais de mission

CULTURE

POINT 8
Cinéma municipal le Luxy

Convention avec le lycée Romain Rolland dans le cadre de l’enseignement obligatoire des 2ndes, 1ères et terminalesDemande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France

Théâtre El Duende
Aide à projet pour la première édition « Les Théâtrales Citoyennes » du 8 au 30 septembre 2018

SANTE

POINT 9
Centre municipal de santé

Financement 2018 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Centre municipal de santé
Financement des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose 2018
Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Centre municipal de santé
Financement du site d’Ivry-sur-Seine du centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic Ivry – Vitry (CeGIDDIV) 2018
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Centre municipal de Santé
Centre gratuit d’information de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) Ivry/Vitry
Renouvellement de l'habilitation auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France (2019/2023)

Centre municipal de santé
Collecte des déchets d’activités de soins à risques infectieux perforants produits par les patients en auto-traitement
Convention avec l’association DASTRI

PERSONNEL

POINT 10
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la Ville

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