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Conseil municipal du 24 septembre 2015

VOEUX


Réaffirmer la solidarité d'Ivry avec tous les migrants !

Voeu proposé par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

ENSEIGNEMENT

POINT A
Rentrée scolaire 2015/2016

Information
Rapporteurs : Méhadée BERNARD, Tariq AIT AMARA et Mehdi MOKRANI

LOGEMENT

POINT B
Projet de Programme Local de l'Habitat Intercommunal (PLHI) de la Communauté
d'Agglomération Seine-Amont
Avis du Conseil municipal
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

ENVIRONNEMENT

POINT C
Appel à projet "Plan de Relance du Tri" d'Eco-Emballages

Candidature et engagement de la Ville
Rapporteur : Romain ZAVALLONE

SANTE

POINT D
Centre municipal de santé
Contrat Local de Santé 2015-2017
Convention pluriannuelle de financement 2015-2017 avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
Rapporteur : Catherine VIVIEN

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Budget Primitif 2015

Décision modificative n°1
a) Budget principal
b) Budget annexe d'asssainissement
c) Budget annexe du chauffage urbain
d) Budget annexe de la restauration municipale
e) Budget annexe du service d'aide à domicile
f) Budget annexe du centre médico-pédagogique
g) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
h) Budget annexe du cinéma municipal le Luxy
i) Budget annexe du service public d'élimination des déchets

POINT 2
Exonération de taxe foncière pour les logements qui ont fait l'objet de travaux en faveur des économies d'énergie et du développement durable

POINT 3
Régie mixte d'avances et de recettes pour la maison de quartier Plateau Monmousseau
Avis favorable à la demande de remise gracieuse du régisseur

URBANISME

POINT 4
Place Voltaire, promenée Voltaire et circulations
Classement en voirie communale piétonne

POINT 5
Centre-Ville
17-19 promenée Venise Gosnat
Acquisition amiable du lot n° C 58 de l'ensemble immobilier Pont Lénine

LOGEMENT

POINT 6
Ivry Confluences - 9, rue Pierre Rigaud
Construction de 123 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM France Habitation
Garantie communale (emprunt CDC de 5 044 276 €)
Abroge et remplace la délibération du 26 juin 2014

POINT 7
Tennis d'Ivry - 22/24, rue Ledru Rollin
Construction d'une résidence sociale de 181 logements en VEFA par ICF La Sablière SA d'HLM
Garantie communale (emprunt CDC de 9 372 351 €)
Modification de la délibération du 18 décembre 2014

POINT 8
25/39 bis, rue Marcel Lamant
Construction de 15 logements PSLA en VEFA par la SCI Ivry Lamant Coutant
Garantie communale (emprunt crédit coopératif de 2 387 800 €)
Abroge et remplace la délibération du 9 avril 2015

POINT 9
PIG "Lutte contre l'habitat indigne et précarité énergétique"
Réduction des objectifs suite aux contraintes budgétaires
Avenant n° 3 à la convention PIG avec l'ANAH et l'Etat

BATIMENTS COMMUNAUX

POINT 10
Travaux de rénovation de la toiture de l'Hôtel de Ville
Protocoles transactionnels avec les entreprises Forêt et Vissouarn

COMMERCE

POINT 11
Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour 5 dimanches présentée par la société FNAC DIRECT
Avis du Conseil municipal

ESPACES PUBLICS

POINT 12
Participation à l'OPH
Travaux de modernisation du parking Jeanne Hachette

ENVIRONNEMENT

POINT 13
Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers
Convention avec OCAD3E

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 14
Actualisation des Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux

Abrogation de la délibération du 12 février 2015

POINT 15
OPH d'Ivry

Désignation d'une personnalité qualifiée en qualité d'élu d'une collectivité territoriale pour sièger au Conseil d'administration

POINT 16
Etablissements d'enseignements du 1er degré

Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'écoles

POINT 17
Adhésion de la Ville à l’association Cultures du Coeur

Approbation des statuts et désignation d’un représentant

COOPERATION INTERCOMMUNALE

POINT 18
Communauté d'Agglomération Seine-Amont

Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014

POINT 19
Communauté d'Agglomération Seine-Amont

Candidature à l'appel à projet "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" (TEPCV)

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 20
Renouvellement de la convention avec l'Institut français de Ramallah


SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 21
Approbation du projet de nouveaux statuts du SIIM 94


INTENDANCE GENERALE

POINT 22
Cession de matériels d’impression


CITOYENNETE

POINT 23
Maison de quartier Petit Ivry

Bilan du projet social 2014
Projet social de l'année 2015
Demande d'agrément à la CAF (animation globale)

CULTURE

POINT 24
Aide à projet pour la réalisation d'un documentaire retraçant l'histoire du théâtre Aleph, réalisé par Jean Michel Rodrigo et Marina Paugam

SANTE

POINT 25
Centre municipal de santé

Nouveaux modes de rémunération (NMR) 2015
Contrat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Val-de-Marne et l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France

POINT 26
Centre municipal de santé

Vaccination, lutte contre la tuberculose (CLAT), et les infections sexuellement transmissibles (CIDDIST)
Convention de prestation 2015 avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile-de-France

POINT 27
Centre municipal de santé

Convention préleveur avec le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) "Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Ile-de-France (LCSH)"

POINT 28
Centre municipal de santé

Mise à disposition de locaux pour une consultation de vaccination en cas d'épidemie d'Infection Invasive à Meningocoque (IIM)
Protocole avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

PETITE ENFANCE

POINT 29
Multi-accueil crèche Rosa Bonheur

Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF du Val-de-Marne

POINT 30
Relais Assistantes Maternelles "Hartmann"

Demande de subventions d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne

ACTION SOCIALE

POINT 31
Logements-foyers municipaux pour personnes âgées

Convention d'hébergement type

POINT 32
Commission communale pour l'accessibilité

Bilan annuel 2014

PERSONNEL

POINT 33
Organisation des astreintes et attribution des indemnités

Modification de la délibération du 20 décembre 2007

POINT 34
Evolution des emplois et du tableau des effectifs


INFORMATION

OBSERVATOIRE LOCATIF

Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2015
(Habitation et hors habitation)
Information

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