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Conseil municipal du 19 novembre 2015

Le conseil se réunit jeudi 19 novembre 2015 à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

Avant l'examen de l'ordre du jour, la séance sera ouverte par un hommage aux victimes du 13 novembre. Les groupes politiques du conseil municipal pourront s'exprimer sur la situation suite aux attentats de Paris.

VOEUX

Pour une gestion vertueuse, écologique et responsable des déchets ménagers
Voeu proposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

SOLIDARITE
POINT A
Subvention exceptionnelle à la Caisse de solidarité des salariés d'air France
Rapporteur : Atef RHOUMA
ENVIRONNEMENT
POINT B
Approbation du "Pacte pour la Transition" présenté par Alternatiba, le collectifs pour une
Transition Citoyenne et la Coalition Climat 21
Rapporteur : Stéphane PRAT
LOGEMENT
POINT C
Mise en oeuvre d’un protocole de consolidation de l’OPH d’Ivry 2014-2020 avec la CGLLS (Caisse
de Garantie du Logement Locatif Social), l’OPH et l’Etat
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
BATIMENTS COMMUNAUX
POINT D
Validation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) et demande d’approbation auprès du
Préfet
Rapporteur : Saïd HEFAD

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES
POINT 1
Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants
Tarifs 2016
POINT 2
Droits de voirie, foire à la bricole et tournages de films
Tarifs 2016
POINT 3
Instauration d'une taxe de séjour à compter du 1er janvier 2016
POINT 4
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier
2016
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
POINT 5
Produits irrécouvrables - admission en non valeur
Budget principal
POINT 6
Taxe d’aménagement
Majoration du taux de la part communale
A) Secteur « Ivry port Nord » - extension
B) Secteur « René Villars »
URBANISME
POINT 7
Ivry-Confluences
Approbation des comptes rendus de gestion des périmètres « Molière » et « Péniches » du SAF94
POINT 8
14/16 Villa des Sorbiers
Convention de transfert de gestion patrimoniale avec la SADEV 94
LOGEMENT
POINT 9
Ivry-Confluences - 13 rue Rigaud/3 rue des Lampes
Construction de 70 logements locatifs sociaux en VEFA par l'ESH Logis Transport
A) Garantie communale (emprunt CDC d'un montant de 10 521 501 €)
B) Garantie communale (emprunt Caisse Régionale de Crédi
POINT 10
Ivry-Confluences - 42 Avenue Jean Jaurès
Construction de 51 logements locatifs sociaux en VEFA par l'ESH Logis Transport
Garantie communale (emprunts CDC de 5 210 453 €)
Modification de la délibération du 25 septembre 2014
POINT 11
ZAC du Plateau
Construction de 101 logements sociaux par l'ESH Logis Transport
A) Garantie communale (emprunts CDC n° 35 357 de 3 820 000 €)
B) Garantie communale (emprunts CDC n° 35 358 de 2 000 000 €)
C) Garantie communale (emprunts CDC n° 35 360
ENVIRONNEMENT
POINT 12
Appel à projet « Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage » du Ministère de l’Ecologie, du
Développement Durable et de l’Energie
Candidature et engagement de la Ville
ENSEIGNEMENT
POINT 13
Prise en charge partielle de la carte imagine R pour les familles issues du groupe scolaire Rosa
Parks dont les enfants sont affectés au collège Molière
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 14
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Représentation au sein du CCAS
POINT 15
Création d'une association pour promouvoir le prolongement de la ligne de métro n°10
Adhésion à l'association, approbation des statuts et désignation des représentants de la Ville
COOPERATION INTERCOMMUNALE
POINT 16
Communauté d’Agglomération Seine Amont (CASA)
Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2015
POINT 17
Communauté d’Agglomération Seine Amont (CASA)
Attributions de compensation définitives 2015
POINT 18
Communauté d’Agglomération Seine Amont (CASA)
Flux financiers entre la commune d’Ivry-sur-Seine et la communauté d’agglomération Seine Amont sur la
base du rapport de la CLECT
POINT 19
Communauté d'Agglomération Seine-amont (CASA)
Attribution d'un fond de concours par la CASA pour le fonctionnement des équipements sportifs et
nautiques de la Ville
POINT 20
Silverinnov Plateforme Charles Foix Seine-Amont
Versement d’une subvention d’investissement en vue de l’agencement en mobiliers et matériels
nécessaires à son fonctionnement
VIE ASSOCIATIVE
POINT 21
Association CRIC
Aide à projet « Circuits courts »
CULTURE
POINT 22
Cinéma municipal Le Luxy
Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle "atelier cinéma"
Convention avec le lycée Romain Rolland
POINT 23
Le Hangar
Demande de subvention en investissement auprès du Département du Val-de-Marne au titre de l'année
2015
SANTE
POINT 24
Centre Municipal de Santé
Mise en oeuvre d’un Atelier Santé Ville intercommunal
Convention avec la ville de Vitry-sur-Seine
POINT 25
Centre municipal de santé
Vaccination, lutte contre la tuberculose (CLAT), et les infections sexuellement transmissibles (CIDDIST)
Convention de prestation 2015 avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France
Retire et remplace la délibération du 2
POINT 26
Centre municipal de santé
Financement 2015 du PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
ACTION SOCIALE
POINT 27
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d’une participation financière d’un montant de 7 500 €
PERSONNEL
POINT 28
Création de postes dans le cadre des tableaux annuels d'avancement de grade 2015
POINT 29
Mise en place de l’indemnité dégressive en remplacement de l’indemnité exceptionnelle de la
Contribution Sociale Généralisée
POINT 30
Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne en matière de
santé et de sécurité au travail
INFORMATIONS
ENSEIGNEMENT
Modification du projet éducatif de territoire (PEDT)
ENVIRONNEMENT
Installations classées
177 rue de Bercy – 75012 Paris
Arrêté préfectoral du 29 juin 2015 autorisant la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain SA (CPCU) à
exploiter des installations de combustion
COOPERATION INTERCOMMUNALE
SIFUREP
Communication du rapport d'activité 2014

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