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Conseil municipal du 17 décembre 2015

Le conseil se réunit jeudi 17 décembre 2015 à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

METROPOLE DU GRAND PARIS

POINT A
Election des conseillers métropolitains et territoriaux
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

URBANISME
POINT B
ZAC Ivry Confluences
1) Point d’étape annuel (Bilan 2015) Information
2) Compte-rendu annuel 2014 du concessionnaire à la Collectivité
Rapporteur : Romain MARCHAND

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT C
SYCTOM, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Avis du Conseil municipal sur le rapport annuel 2014 d'information sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

ENVIRONNEMENT
POINT D
Mise en place de la collecte des biodéchets des restaurants scolaires et du self de la CAT
Rapporteur : Romain ZAVALLONE

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES
POINT 1
Revalorisation de la redevance communale d'assainissement
POINT 2
Budget Primitif 2015
Décision modificative n°2
a) Budget principal
b) Budget annexe d’assainissement
c) Budget annexe restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
f) Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
g) Budget annexe du service public d'élimination des déchets
h) Reprise provision pour contentieux
POINT 3
Ouverture des crédits d'investissement pour la période allant jusqu'au vote du budget primitif 2016
POINT 4
Clôture et suppression des budgets annexes de l'assainissement et du service public d'élimination des déchets
POINT 5
Subventions 2016
Avances de trésorerie à certains organismes
POINT 6
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2016

DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 7
Demande de protection fonctionnelle du Maire et d'un adjoint au Maire

URBANISME
POINT 8
Plan Local d’Urbanisme
A) Engagement d’une procédure de modification simplifiée
B) Demande au Conseil de territoire la poursuite de la procédure engagée
POINT 9
ZAC du Plateau
Compte rendu annuel 2014 du concessionnaire AFTRP, devenue Grand Paris Aménagement
POINT 10
ZAC du Plateau
Consolidation souterraine des rues Buessard et Picard
Modification du périmètre de la ZAC et du Programme des Equipements Publics
Avenant n°1 au traité de concession d’aménagement
POINT 11

SADEV94
Rapport d’activité et comptes 2014
POINT 12
ZAC Ivry Confluences
Désaffectation, déclassement et vente d'un chemin rural

LOGEMENT
POINT 13
65 Boulevard Paul Vaillant Couturier
Acquisition Amélioration de 16 logements par LOGEO HABITAT
Garantie communale (emprunts CDC de 2 105 804 €)

ENVIRONNEMENT
POINT 14
Programme Local de Prévention des Déchets (PLPD)
Convention de partenariat avec le SYCTOM pour la mise en oeuvre d’un programme de compostage
POINT 15
Gestion des déchets verts
Demande de subvention pour l'achat d'un broyeur

COMMERCE
POINT 16
Commerces de détail
Dérogations à la règle du repos dominical pour l’année 2016
Avis du Conseil municipal

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
POINT 17
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2014 du délégataire

COOPERATION INTERCOMMUNALE
POINT 18
Plateforme immobilière et de service Charles Foix
54 rue Molière
Habilitation du Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition des biens
Abroge et remplace la délibération du 25 septembre 2014

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 19
SEDIF
Avis du Conseil municipal sur le rapport annuel d’information 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2014

METROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 20
Gestion des compétences transférées à l’Etablissement Public Territorial

CITOYENNETE
POINT 21
Maison de quartier du centre ville Gagarine
Demande d'agrément de préfiguration à la CAF

VIE ASSOCIATIVE
POINT 22
Association Ne Rougissez Pas !
Aide au projet « Territoire/Réaménagement/
Artistique/Collective/Expressif »

ACTION SOCIALE
POINT 23
Etablissement Public Social et Médico-Social Intercommunal (EPSMSI) Ivry/Vitry
Convention d’avance remboursable
SANTE
POINT 24
Centre Municipal de Santé
Convention de transmission des données de l'Assurance Maladie à la ville d'Ivry-sur-Seine
POINT 25
Centre Municipal de Santé
Adhésion au nouvel accord national 2015

PERSONNEL
POINT 26
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
C) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget

INFORMATIONS

PATRIMOINE LOCATIF
13 rue Raspail
Contrat de location d’un bien au profit de l’association les Carnavaliers

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
SIGEIF
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
SIIM94
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014

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