Conseil municipal du 21 janvier 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche lundi 20 août 2018
Logo label Ville Internet

Conseil municipal du 21 janvier 2016

Le conseil se réunit jeudi 21 janvier 2016 à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

VOEUX

Voeu contre le projet de révision de la Constitution sur l'état d'urgence et la déchéance de nationalité
Voeu présenté par la majorité municipale

Voeu relatif à la consultation engagée en vue de réorienter le projet de mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Voeu proposé par le groupe socialiste

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT A
SEDIF
Avis du Conseil municipal sur le rapport annuel d'information 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
Rapporteur : Nicole POLIAN

URBANISME
POINT B
Secteur Casanova/Ledru Rollin
Dénomination d'une nouvelle voie
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES
POINT 1
Mandat spécial pour la participation au séminaire des élu(e)s municipaux des 4 et 5 février 2016 à Strasbourg organisé par le CEDIS Remboursement des frais de mission

POINT 2
Mandat spécial pour la participation aux Assises Européennes de la Transition Energétique coorganisées par l'ADEME, la communauté urbaine Dunkerque Grand Littoral et Bordeaux Métropole. Remboursement des frais de mission

POINT 3
Mandat spécial pour la participation au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM). Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 4
5 rue Robespierre
Renonciation à l'acquisition amiable de l'ex-station-service ESSO

POINT 5
19 rue René Villars et 51 bis rue Antoine Thomas Cession à la SCCC Ecoovillars

POINT 6
46 rue René Villars
Vente d'une emprise foncière à la coopérative "Coop les Bossettes"

LOGEMENT
POINT 7

8 rue Marcel Lamant
Construction de 18 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM IDF Habitat
Garantie communale (emprunts CDC de 2 354 000 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d'un montant de 90 000 €

POINT 8
Résidence sociale jeunes - 149 avenue de Verdun. Convention de partenariat avec l'ADEF et la mission locale Ivry-vitry

CHAUFFAGE URBAIN
POINT 9
Délégation de service public Ivry Port-Centre. Approbation de l'avenant n°1 et ses annexes

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 10
Adhésion au syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – approbation des
statuts – désignation du représentant de la Ville et de son suppléant

POINT 11
A) Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)
Approbation des statuts et désignation des représentants
B) Fin de l'adhésion à l'association France Médiation

DEVELOPPEMENT DURABLE

POINT 12
Convention d'Etude pédagogique avec l'université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

CULTURE
POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas Média, pour le soutien à la diffusion des films européens

POINT 14
Rencontres Départementales de Musique de Chambre 2016-2017. Convention de partenariat avec l'ADIAM94, Le Concert Impromptu et La Muse en Circuit

SANTE
POINT 15
Centre municipal de santé
Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)
Convention de partenariat avec le groupe Hospitalier Paul Guiraud

PERSONNEL
POINT 16
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité

Haut de page