Conseil municipal du 18 février 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 18 février 2016

Le conseil se réunit jeudi 18 février à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

POINT A FINANCES

Budget primitif 2016

A1) Débat d’orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy Belabbas

A2) Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane Prat

A3) Rapport 2015 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena Wojciechowski

 

ENSEIGNEMENT

POINT B
Proposition de modification de l'organisation du temps scolaire au Conseil départemental de l'Education Nationale
Rapporteur : Méhadée Bernard

PREVENTION

POINT C
Approbation de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (STSPD)

Demande de subventions auprès des potentiels financeurs
Rapporteur : Sabrina Sebaïhi

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES 

POINT 1
Stationnement payant

Tarifs parking Général de Gaulle

URBANISME

POINT 2
19 rue René Villars et 51 bis rue Antoine Thomas

Cession à la SCCC Ecoovillars

POINT 3
Petit-Ivry

22-24 rue Pierre et Marie Curie
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France

POINT 4
Petit-Ivry

22-24 avenue de Verdun
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France

LOGEMENT

POINT 5
63/69 rue Hoche

Construction de 28 logements en PSLA par Expansiel Promotion Garantie communale (emprunt Crédit Foncier de 5 148 054 €)

POINT 6
1-9 rue Albert Einstein

Construction de 10 logements individuels locatifs sociaux par la SA HLM Emmaüs Habitat Garantie communale (emprunt CDC de 360 524 €)

POINT 7
25/39 bis rue Marcel Lamant

Construction de 15 logements PSLA en VEFA par la SCI IVRY Lamant Coutant Garantie communale (emprunt Crédit Coopératif de 2 387 800 €)
Abroge et remplace la délibération du 24 septembre 2015

METROPOLE DU GRAND PARIS

POINT 8
Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) entre l’établissement public territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et les communes comprises dans son périmètre

Désignation des membres du conseil municipal

CITOYENNETE

POINT 9
Projet de réaménagement Amédée Huon

Approbation du projet et recherches de financements

CHAUFFAGE URBAIN

POINT 10
Délégation de service public Ivry Port-Centre

Approbation de l’avenant n°1 et ses annexes

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 11
SIAAP

Avis sur le rapport annuel 2014 d’information sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
Communication du rapport d’activité 2014

POINT 12
Modification des statuts du Sigeif

Avis du Conseil municipal

CULTURE

POINT 13
Festival international du film d'animation d'Annecy

Remboursement des frais d'hébergement

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 14
Programme pluriannuel 2016/2018 de coopération décentralisée avec la commune rurale de Dianguirdé (Mali)

POINT 15
Association malienne de solidarité et de coopération internationale pour le développement (AMSCID)
Convention pluriannuelle d'objectifs (2016/2018)

 SOLIDARITE INTERNATIONALE

POINT 16
Subvention exceptionnelle au profit du Conseil démocratique des Kurdes de France pour la Semaine de la culture du Kurdistan

SANTE

POINT 17
Centre Municipal de Santé

Mise en place d’un « Point écoute » pour les collégiens Convention avec le collège Henri Wallon

PERSONNEL

POINT 18
A)   Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B)   Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité

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