Conseil municipal du 19 mai 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 19 mai 2016

Le conseil se réunit jeudi 19 mai à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

VOEU

Voeu au sujet de Nuit Debout et des violences policières
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES

POINT A
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2016 et la saison 2016/2017
1) Les activités sportives
2) Les activités culturelles : Tremplin-Hangar, cinéma Luxy, concerts sandwichs du conservatoire, médiathèque
3) Les maisons de quartiers et le service de l’action sociale
4) Les activités périscolaires
Rapporteur : Mehdi MOKRANI

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT B
Métropole du Grand Paris et Etablissement Public Territorial « Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont »
Création d’une commission ad hoc
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

SOLIDARITE INTERNATIONALE

POINT C
Demande de libération de Naâma Asfari et décision de l’élever au rang de citoyen d’honneur de la ville d'Ivry-sur-Seine
Rapporteur : Séverine PETER

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2016/2017

POINT 2
Centre municipal de santé
Tarifs hors nomenclature sécurité sociale des actes dentaires

URBANISME

POINT 3
Ivry-Confluences
Local commercial 65 rue Molière et 13 à 17 rue Ernest Renan
Convention de transfert de gestion patrimoniale avec la SADEV 94

POINT 4
ZAC « Ivry-Confluences »
Projet immobilier au sein de l’îlot 3 H à Ivry-sur-Seine
Autorisation de dépôt des permis de construire et de démolir

POINT 5
78/82 avenue Maurice Thorez et 3 rue René Robin
Promesse de vente aux sociétés « Lamotte Constructeur SAS » et « Er’crea SARL »

LOGEMENT

POINT 6
Ivry Confluences – 39-43 avenue Jean Jaurès
Construction de 32 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM Immobilière 3F
A) Garantie communale emprunt Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 3 000 000 €
B) Garantie communale emprunts Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile-de-France d’un montant total de 800 000 €
C) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 75 000 €

POINT 7
2 place Danton/52-56 rue Gabriel Péri
Réhabilitation de 114 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry
Garantie communale (emprunt CDC de 1 241 822 €)

POINT 8
Subvention exceptionnelle à l’association Confédération Nationale du Logement (CNL)

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 9
Commission d’appel d’offres (CAO)
Renouvellement des membres

POINT 10
Commission de délégation de service public (CDSP)
Renouvellement des membres

ESPACES PUBLICS

POINT 11
Projet d’aménagement et de sécurisation rue Maurice Coutant
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 12
Réalisation d'un programme d'adduction d'eau potable à Dianguirdé (Mali)
Convention cadre avec la commune de Dianguirdé, l'association de développement de Dianguirdé, le comité de jumelage, l'AMSCID et la Fondation SADEV

SOLIDARITE INTERNATIONALE

POINT 13
Accueil d’enfants sahraouis
A) Convention de partenariat avec l’association
« Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara occidental »
B) Convention de partenariat avec l’association « Un camion citerne pour les Sahraouis »

POINT 14
Subvention exceptionnelle à l’Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique (AARASD)

CULTURE

POINT 15
Ventes exceptionnelles de livres retirés des collections de la Médiathèque et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone

POINT 16
Bibliothèque-Médiathèque
Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition d’une boîte de retour extérieure de documents

SANTE

POINT 17
Centre municipal de santé
Mise en place d'un dispositif d'accès aux soins au site Ivryen de la mission locale
Convention avec la Mission locale Ivry-Vitry

ACTION SOCIALE

POINT 18
Convention de partenariat dans le cadre du forum intercommunal du handicap 2016

PERSONNEL

POINT 19
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissemnt temporaire d'activité

POINT 20
Mise en place et animation du Conseil citoyen
Création d’un poste d’adulte-relais

POINT 21
Comité d’activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d’objectifs 2016

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