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PLU en vigueur (12 avril 2016)

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d’occupation des sols. Il est la version informatique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la Direction du Développement Urbain (DDU) – service des Renseignements d’Urbanisme/Droit des Sols.

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1/ Rapport de présentation

Diagnostic

Justifications des choix retenus

2/ Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

Télécharger le PADD

3/ Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Télécharger les OAP

4/ Règlement

Prescritions écrites : règlement

Prescritions écrites : patrimoine bâti

Documents graphiques :

5/ Annexes

Servitudes d'utilité publique :

Annexes sanitaires

Assainissement

Eau potable

Déchets

Annexes projets


Annexes préemption

Espaces naturels sensibles


Délibérations relatives aux autorisations d'urbanisme

Annexes nuisances et risques

Carrières et mouvements de terrain

Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

Carte Aléas PPRi
Carte du Zonage Ivry PPRi
Règlement PPRi

Classement sonore des infrastructures

Cahier de recommandations architecturales

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