Conseil municipal du 22 septembre 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche lundi 20 août 2018
Logo label Ville Internet

Conseil municipal du 22 septembre 2016

Le conseil se réunit jeudi 22 septembre à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

VOEU

Voeu relatif à la mise en place de Conseils citoyens
Voeu présenté par le groupe socialiste

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

POINT A
Information sur l'implantation d'un Centre d'accueil pour réfugiés
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

ENSEIGNEMENT

POINT B
Rentrée scolaire 2016/2017
Information
Rapporteurs : Méhadée BERNARD, Mehdi MOKRANI et Tariq AIT AMARA

URBANISME

POINT C
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de la rue du 17 octobre 1961
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD

POINT D
Approbation de l’étude et du schéma directeur d’Ivry Port Nord
Rapporteur : Romain MARCHAND

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour des catégories d’hébergement 3 et 4 étoiles
Modification de la délibération du 19 novembre 2015

POINT 2
Domaine Public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances à compter du 1er octobre 2016

POINT 3
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
1) Budget principal
2) Budget annexe aide à domicile

POINT 4
Dématérialisation de l'envoi des dossiers du Conseil municipal
Fixation des montants forfaitaires en cas de vol, perte ou casse des équipements informatiques mis à disposition par la Ville aux élus

POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2016 et la saison 2016/2017
Tarif PASS du Cinéma le Luxy
Modification de la délibération du 19 mai 2016

URBANISME

POINT 6
Ivry-Confluences
Cession à la SADEV 94 de l’ensemble des lots de copropriété sis 2 rue Galilée parcelle cadastrée section AY n° 2

POINT 7
Centre-Ville
Ensemble Jeanne Hachette

Rachat des lots de copropriété portés par le SAF 94 depuis 2006

POINT 8
34/36 rue René Villars
Cession d'un volume immobilier à la société " Groupe ARC "

LOGEMENT

POINT 9
SA HLM IDF Habitat
Cession d'actions à la ville de Bagneux
DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 10
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées du Val-de-Marne
Désignation des représentants de la commune

POINT 11
Demande de protection fonctionnelle du Maire

METROPOLE DU GRAND PARIS

POINT 12
Etablissement public territorial Grand Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
Approbation des conventions de gestion modifiées
a) eau et assainissement
b) gestion des déchets ménagers et assimilés
c) élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal
d) élaboration d'un plan climat-air-énergie

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

POINT 13
Chauffage urbain quartier Ivry Port
Approbation du nouveau règlement de service

POINT 14
Chauffage urbain secteur Ivry-Port Centre
Convention d'occupation temporaire relative à l'utilisation d'ouvrages d'Eau de Paris

ESPACES PUBLICS

POINT 15
Réalisation de containeurs enterrés pour la cité Jean Moulin
Convention de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'OPH

ENSEIGNEMENT

POINT 16
Mise en place du nouveau Projet Educatif de Territoire (PEDT)
Convention avec la préfecture du Val-de-Marne, la Direction Académique de l'Education Nationale, et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne

POINT 17
Mise en place de « L’école change avec le numérique »
Convention avec l’Académie de Créteil

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 18
SIRESCO
Adhésion des communes de Cramoisy, Saint-Maximin et Saint-Vaast-les-Mello

ACCES AU DROIT

POINT 19
Espace Municipal de Médiation et d’Accès au Droit
Convention de partenariat avec le Défenseur des droits

POINT 20
Espace Municipal de Médiation et d'Accès au Droit
Convention de partenariat avec la Ligue des Droits de l'Homme

PREVENTION

POINT 21
Protocole d’accord de mise en place des marches exploratoires dans le cadre des réseaux CLSPD/CISPD

CULTURE

POINT 22
Théâtre d'Ivry Antoine Vitez
Régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière

Renouvellement de la convention de contraintes de service public
Information sur le renouvellement des mises à disposition de personnel

SANTE

POINT 23
Centre municipal de santé
Financement 2016 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 24
Centre municipal de santé
Financement 2016 des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose (CLAT)
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

ACTION SOCIALE

POINT 25
Résorption des bidonvilles
Demande de subvention auprès du Département du Val-de-Marne

POINT 26
Ateliers 2016-2017 d’aides aux aidants familiaux
Convention avec ASTER-Ingénierie, Conseil et Formation

PERSONNEL

POINT 27
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité

INFORMATIONS

FINANCES

Décision modificative n° 1 - Budget principal
Rectification d'erreur matérielle

PERSONNEL

Renouvellement de la convention de la mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la ville d'Ivry-sur-Seine

Haut de page