Conseil municipal du 20 octobre 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 20 octobre 2016

Le conseil se réunit jeudi 20 octobre à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

VOEUX

L’application du droit pour une paix juste et durable au Proche-Orient

Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale

Voeu contre le projet de reconstruction de l’usine d’incinération du Syctom à Ivry-sur-Seine

Voeu proposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

URBANISME

POINT A
Projet de renouvellement urbain Gagarine -Truillot
Approbation du protocole de préfiguration
Rapporteurs : Romain MARCHAND et Atef RHOUMA

LOGEMENT

POINT B
Point d'étape sur la mise en place d'une cotation pour l'attribution des logements
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Budget Primitif 2016
Décision modificative n° 2

a/ Budget principal
b/ Budget annexe restauration municipale
c/ Budget annexe centre médico-psycho-pédagogique
d/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
e/ Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
f/ Reprise de provision pour contentieux

POINT 2
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2017

POINT 3
Participations financières des usagers
Tarifs applicables au 1er novembre 2016 pour l’utilisation de photocopieurs mis à disposition au sein des services municipaux

POINT 4
Subvention exceptionnelle à l’association « Les Bergers en Scène »

POINT 5
Mandat spécial pour la participation à un congrès de l'AMORCE
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 6
8/10 allée Mulâtresse Solitude et 35/37 rue Carnot
Acquisition d’un volume à usage d’activité à la société Altarea Cogedim

POINT 7
ZAC Ivry-Confluences
Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire complémentaire phase 1

POINT 8
78/82 avenue Maurice Thorez et 3 rue René Robin
Avenant n° 1 à la promesse de vente conclue avec la Société dénommée « SCCV Maurice Thorez
IVRY »

ENSEIGNEMENT

POINT 9
Avenant à la convention avec le Département du Val-de-Marne relative à l’école Decroly

SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

POINT 10
Subvention exceptionnelle à la Croix rouge et au Secours Populaire pour l’aide aux victimes de l’ouragan Matthew en Haïti

CULTURE

POINT 11
Cinéma municipal le Luxy
Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle « atelier cinéma »
Convention avec le lycée Romain Rolland

POINT 12
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de PIE (Projet Inter-Etablissements)
Convention avec le collège Molière et l’école élémentaire l’Orme-au-Chat

POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de classe à projet artistique et culturel
Convention avec le collège Molière

POINT 14
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de classe à projet artistique et culturel
Convention avec le lycée Romain Rolland

POINT 15
Projet d’évolution du système d’information de gestion des bibliothèques et du portail des médiathèques d’Ivry permettant l'automatisation des prêts et retours de documents (RFID)
Recherche de financements pour la 3ème tranche et solde de l’équipement en matériel et mobilier des médiathèques municipales

ACTION SOCIALE

POINT 16
Association Léo Lagrange
Convention de partenariat

POINT 17
Aide à domicile
Convention de service d’aide à domicile avec la Mutuelle Générale de l’Education Nationale (MGEN)

PERSONNEL

POINT 18
Évolution des emplois et du tableau des effectifs

INFORMATION

OBSERVATOIRE LOCATIF

Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2016
(Habitation et hors habitation)

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