Conseil municipal du 17 novembre 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche mardi 21 août 2018
Logo label Ville Internet

Conseil municipal du 17 novembre 2016

Le conseil se réunit jeudi 17 novembre à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

QUESTIONS D'INTERET LOCAL POSEES PAR LES GROUPES POLITIQUES

L’application effective des délibérations votées en Conseil municipal
Question posée par le Groupe Socialiste

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

ACTION SOCIALE

POINT A
Plan d’actions en faveur de l’accessibilité des établissements de catégorie 5
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sigrid Baillon

POLITIQUE DE LA VILLE

POINT B
Mise en place des conseils citoyens
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sandrine Bernard

POLITIQUES EDUCATIVES ET DE LOISIRS

POINT C
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sandrine Bernard

URBANISME

POINT D
ZAC Ivry-Confluences
Diagnostics de pollution des sols, étude et audit sites et sols pollués

Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud

POINT E
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
Définition des orientations stratégiques de la réhabilitation

Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud

FINANCES

POINT F
Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Demandes de financements dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM)
A) Projet global de requalification du groupe scolaire Anton Makarenko
B) Projet global de rénovation du centre municipal de santé Fanny Dewerpe
C) Déploiement d’Autolib’

POINT 2
Taxe d'aménagement
Majoration du taux de la part communale
A) Secteur Colonel Fabien-Maurice Gunsbourg/Est
B) Secteur Saint-Raphaël

URBANISME

POINT 3
Site Le Monde : Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière sise, 12 rue Maurice Gunsbourg à la société Linkcity

POINT 4
Quartier Ivry Port
Projet de revitalisation de la place des Fauconnières
Acquisition de 5 lots de l’ensemble immobilier centre commercial « Quais d’Ivry »

POINT 5
Centre-Ville
Echange sans soulte et servitude de vue entre la Ville et l’OPH d’Ivry-sur-Seine pour l’extension du Centre Médical de Santé

POINT 6
Projet de renouvellement urbain Gagarine-Truillot
Approbation d’un protocole opérationnel et partenarial de portage foncier

LOGEMENT

POINT 7
Réhabilitation de patrimoine de l’OPH d’Ivry
ILN Jean Moulin et tour Lénine
Garantie communale (emprunt Caisse d’Epargne Ile-de-France de 2 000 000 €)

CULTURE

POINT 8
Mise à disposition gratuite au public de cartes postales
A) Convention de cession de droits d’auteur avec la société Duchateau
B) Convention de cession de droits d’auteur avec les éditions Leconte

POINT 9
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas Média pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l’année 2016

ACTION SOCIALE

POINT 10
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d’une participation financière d’un montant de 7 500 € au titre de l’année 2016

SANTE

POINT 11
Accueil des enfants au sein de l’USPP
Convention de partenariat avec l’Education Nationale

CITOYENNETE

POINT 12
Exposition "Frontières"
Convention de partenariat avec le Musée national de l’Histoire de l’immigration

PERSONNEL

POINT 13
Création de postes dans le cadre des tableaux annuels d’avancement de grade 2016

Haut de page