Conseil municipal du 15 décembre 2016 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 15 décembre 2016

Le conseil se réunit jeudi 15 décembre à 19h45, hôtel de Ville. Consultez l'ordre du jour.

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION  ORALE

 

 MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

POINT A
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Exposé des motifs introductif

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

POINT B
Transfert des moyens financiers et matériels
a) Fonds de Compensations des Charges Territoriales (FCCT) provisoire 2016
b) Autorisation du Maire à signer les procès verbaux de mises à disposition des biens de la mise en oeuvre des compétences transférées au 1er janvier 2017
c) Convention pour le reversement de la redevance spéciale
d) Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants - Tarifs 2017
e) Reprise partielle des résultats 2015 du budget annexe de l'assainissement par l'établissement public territorial

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

POINT C
Transfert du personnel
a) Modalité de transfert du personnel et conventions afférentes
b) Suppression des emplois

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

URBANISME

POINT D
ZAC Ivry-Confluences
a) Point d'étape annuel (bilan 2016)
Information
b) Compte-rendu annuel 2015 du concessionnaire à la Collectivité

Rapporteur : Romain MARCHAND

POINT E
SADEV94
Rapport d'activité et comptes 2015

Rapporteur : Romain MARCHAND

POINT F
ZAC du Plateau
Compte-rendu annuel 2015 du concessionnaire à la collectivité

Rapporteur : Romain MARCHAND

ACTION SOCIALE

POINT G
Projet d’expérimentation d’une maraude spécialisée
Convention avec l’association Emmaüs Solidarité

Rapporteur : Mehdi MOKRANI

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT H
Adhésion au syndicat mixte "Autolib' et Vélib’ Métropole", approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville et de son suppléant
Convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’

Rapporteur : Stéphane PRAT

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

POINT 1
Ouverture des crédits d'investissement pour la période allant jusqu'au vote du budget primitif 2017

POINT 2
Subventions 2017
Avances de trésorerie à certains organismes

POINT 3
Décision modificative n° 3 après BP 2016
a) Budget principal
b) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
c) Budget annexe du cinéma municipal le Luxy

POINT 4
Constatation de la mise en débet du comptable et admissions en non valeur

POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du
1er janvier 2017

Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal

POINT 6
Participations financières des usagers
Tarifs applicables au 1er janvier 2017 pour la délivrance d’un troisième livret de famille

POINT 7
Droits de voirie, foire à la bricole et tournages de films
Tarifs 2017

URBANISME

 

POINT 8
4/22 rue René Villars et rue André Voguet
Contrat de réservation d’un volume immobilier avec la Société Civile de Construction Vente dénommée « CARIVRY »

POINT 9
Plan Local d’Urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU

LOGEMENT

 

POINT 10
Cité Extension Truillot
1ère tranche de travaux
Réhabilitation thermique de 269 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry
Participation communale de 640 000 €

BÂTIMENTS COMMUNAUX

 

POINT 11
Plateforme Charles Foix
Prolongation de la convention de mise à disposition des astreintes administratives et techniques d’urgence de la Ville

 

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 12
Métropole du Grand-Paris
Commission Consultative sur l’Energie
Désignation du représentant de la Commune

POINT 13
Métropole du Grand-Paris
Mise en place d'un réseau métropolitain de l'économie circulaire
Désignation des représentants de la Commune

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

POINT 14
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2015 du délégataire

POINT 15
Halle et marchés communaux
Tarifs des droits de place et de la redevance pour l’année 2017

COMMERCE

POINT 16
Commerces de détail
Dérogation à la régle du repos dominical pour l’année 2017
Avis du Conseil municipal

ESPACES PUBLICS

POINT 17
Participation à l'OPH
Travaux de modernisation du parking Jeanne Hachette

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 18
SIIM94
Définition du périmètre d'infogérance

VIE ASSOCIATIVE

POINT 19
Association Kokoya International
Aide à projet pour la réalisation de l'initiative « Histoires d’hier et d’aujourd’hui »

POINT 20
Association Sperentza
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « La nuit solidaire »

POINT 21
Association l’Atelier Egaré
Aide à projet pour la réalisation d’un « Aménagement participatif du jardin extérieur de la Maison de quartier Centre-ville Gagarine »

POINT 22
Association Shaolin Shadow
Aide à projet pour la réalisation d’un « Itinéraire d'initiation créative à l’audiovisuel »

CITOYENNETÉ

POINT 23
Projet de Maison de Quartier Ivry Port
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne, du département du Val-de-Marne, et des autres financeurs potentiels
Demande d'agrément de préfiguration

CULTURE

POINT 24
Festival international du film d’animation d’Annecy
Remboursement des frais d’hébergement

POINT 25
Le Hangar
Demande de subvention en investissement et en fonctionnement auprès du département du Val-de-Marne au titre de l'année 2016

POINT 26
Cinéma municipal le Luxy
Convention de partenariat avec l’association Cinéma Public relative au dispositif « Collège au cinéma » en Val-de-Marne

POINT 27
Semaine du hautbois – Hautboiseries et bassonnades
Convention de partenariat avec le territoire Est ensemble et la ville de Reims

POINT 28
Projet pédagogique et artistique « rêves et délires »
Convention de partenariat avec l’ADIAM 94, et l’Ensemble Zellig

SANTÉ

POINT 29
Centre Municipal de Santé
Financement 2016 du projet PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

 

ACTION SOCIALE

POINT 30
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2017

POINT 31
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan annuel 2015

PERSONNEL

POINT 32
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
C) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget


POINT 33
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour les agents contractuels 2016/2018

INFORMATIONS

 

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015

SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015

SIFUREP
Communication du rapport d'activité 2015

SIGEIF
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015

SIIM94
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015

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