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Conseil municipal du 25 janvier 2017

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT A
Usine Syctom Ivry Paris XIII
Avis du conseil municipal sur le projet de reconstruction
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

JEUNESSE

POINT B
Création d’un fonds de dotation pour la réussite des jeunes : « Fonds de dotation Ivry Motiv’ »
Rapporteur : Mehdi MOKRANI

SPORT

POINT C
Conventions pluriannuelles d’objectifs 2017/2019
1) Union Sportive d’Ivry
2) Union Sportive d’Ivry Handball
3) Union Sportive d’Ivry Football
Rapporteur : Romain MARCHAND

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT D
SEDIF
Avis sur le rapport d’information 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2015
Rapporteur : Nicole POLIAN

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Majoration de la taxe d’habitation des logements meublés non affectés à la résidence principale dans les zones tendues

POINT 2
Mandat spécial pour participer au Marché International des Professionnels de l’Immobilier (MIPIM)
Remboursement des frais de mission

POINT 3
Mandat spécial pour la participation aux « Journées nationales de formation des élu-es municipaux, départementaux, régionaux » du 31 janvier au 1er février 2017 organisées par le CEDIS à Lyon
Remboursement des frais de mission

POINT 4
Mandat spécial pour la participation aux « assises européennes de la transition énergétique » organisées par Bordeaux Métropole, du 24 au 26 janvier 2017 à Bordeaux
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 5
Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l'établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU

POINT 6
Petit-Ivry
Cession à des particuliers des lots de copropriété n°129 et 232 sis 25 rue Pierre et Marie Curie, parcelle cadastrée section T n° 150

LOGEMENT

POINT 7
Olympe de Gouges - Zac du Plateau Lot 9 - 73/77 rue Hoche
Construction de 61 logements locatifs sociaux en VEFA
par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
A) Garantie communale emprunts CDC d’un montant total de 7 889 324 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 457 500 €

POINT 8
Mise en place de la Commission Tripartite du Logement (CTL)
Document cadre validant les règles et les critères d’attribution des logements et le fonctionnement de la CTL

DÉVELOPPEMENT DURABLE

 POINT 9
Convention d'Étude pédagogique avec l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

ENSEIGNEMENT

POINT 10
Convention de partenariat avec le Musée du Louvre

JEUNESSE

POINT 11
Mise en oeuvre du programme « Ivry-au–coeur »
Modification des dispositifs « COREUS » et « Coup de Pouce »

CULTURE

POINT 12
Adhésion à l’association TRAM - Réseau art contemporain Paris/Ile-de-France
Approbation des statuts

POINT 13
Adhésion à l’association Nationale des Écoles d’Art Territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)
Approbation des statuts et du règlement intérieur

POINT 14
Convention de partenariat avec l’école supérieure des beaux-arts de Nantes métropole (Esbanm)

SANTÉ

POINT 15
Centre municipal de santé
Convention de coopération avec le cabinet d’imagerie médicale KAC pour l’implantation d’un IRM

POINT 16
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2015/2016 à la convention avec le Département du Val-de-Marne
Abroge et remplace la délibération du 7 avril 2016

POINT 17
Centre municipal de santé
Modalités de remboursement des soins pratiqués aux assurés sociaux
Protocole d’accord de flux relatif aux échanges par télétransmission avec BTP Prévoyance pour le Tiers Payant KORELIO

PERSONNEL

POINT 18
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement

Modification de la délibération du 15 décembre 2016

INFORMATION

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015

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