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Conseil municipal du 23 mars 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry - D. Merle

VOEU

Voeu pour la légalisation et l’encadrement de la distribution de cannabis
Voeu proposé par le groupe EELV

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES

POINT A
Budget primitif 2017
1/ Budget ville
Programme d’emprunt 2017
2/ Budget annexe du chauffage urbain
Programme d’emprunt 2017
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe aide à domicile
5/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
8/ Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Mehdy Belabbas

POINT B
Subventions 2017
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Mourad Tagzout

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Remboursement partiel d’une avance de trésorerie par l’association Seine Amont Développement

URBANISME

POINT 2
Projet de renouvellement urbain Gagarine-Truillot
Résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre urbaine et de maîtrise d’oeuvre des espaces publics

POINT 3
Centre-Ville
Echange sans soulte et constitution de servitudes entre la Ville et l’OPH d’Ivry-sur-Seine pour l’extension du Centre Médical de Santé
Abroge et remplace la délibération du 17 novembre 2016

POINT 4
Quartier Ivry-Port
Projet de revitalisation de la place des Fauconnières
Acquisition de 6 lots de l’ensemble immobilier centre commercial « Quais d’Ivry »
Abroge et remplace la délibération du 17 novembre 2016

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 5
Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Adhésion, approbation des statuts et désignation de deux représentants de la Ville

POINT 6
Demande de protection fonctionnelle du Maire

CULTURE

POINT 7
Implantation du Théâtre des Quartiers d’Ivry, Centre Dramatique National du Val–de-Marne en préfiguration à la Manufacture des OEillets
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre

SANTE

POINT 8
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d’Information de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry - Vitry
Convention de coopération avec Santé Info Solidarité-Animation

PERSONNEL

POINT 9
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2017

POINT 10
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois saisonnier et d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité

POINT 11
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2017

POINT 12
Centre Municipal de Santé
Revalorisation de la rémunération des chirurgiens-dentistes

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