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Conseil municipal du 18 mai 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

VOEU

Charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité Région Ile-de-France
Voeu présenté par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

POINT A
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Mise en place de la Métropole et de l’EPT GOSB : point d’étape
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

POINT B
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2016
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

POINT C
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Transfert des moyens financiers et matériels
Convention pour le reversement de la redevance spéciale
Abroge et remplace la délibération du 15 décembre 2016
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

POINT D
Délégation de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre du droit de préemption urbain renforcé au Conseil municipal
Rapporteur : Romain MARCHAND

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Demandes de financements dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM)
A) Réfection de l’étanchéité et amélioration de l’isolation de la toiture du logement du gardien de la Cité administrative et technique Saint Just
B) Remplacement des menuiseries extérieures de l’école Danielle Casanova

POINT 2
Mandat spécial pour la participation à l’Assemblée Générale de l’Efus, les 18 et 19 mai 2017 à Riccione – Italie
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 3
78/82 avenue Maurice Thorez
Acquisition de lots de copropriété au Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF'94)

POINT 4
ZAC Ivry Confluences
Rues Galilée et des Péniches à Ivry-sur-Seine
Acquisition d’une emprise foncière à la société SADEV94

POINT 5
Ivry Port
Cession d’une emprise foncière sise, 10-12 rue Jean-Jacques Rousseau à Ivry-sur-Seine à la société SCCV « Le Julia »

LOGEMENT

POINT 6
68 rue Jean Jacques Rousseau
Construction d’une résidence sociale de 86 logements sociaux par Coallia
A) Garantie communale emprunt Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 484 516 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 301 000 €

ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES

POINT 7
Extension du Groupe Scolaire Anton Makarenko
Avenant n°1 au marché de maîtrise

CULTURE

POINT 8
La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique du Val-de-Marne
Résidence-mission en préfiguration d’un contrat local d’éducation artistique
Aide à projet

POINT 9
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la troisième édition du « Ouf Festival - 3ème édition » du 27 mai au 4 juin 2017

PETITE ENFANCE

POINT 10
Crèche multi-accueil rue Marcel Lamant Coutant
Demande de subventions auprès de la CAF du Val-de-Marne

ACTION SOCIALE

POINT 11
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan annuel 2016

SANTÉ

POINT 12
Centre Municipal de Santé
Adhésion au GCS Sesan – Groupement de Coopération pour le Développement des Systèmes d’Information en Santé partagés en Ile-de-France

PERSONNEL

POINT 13
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
Modification de la délibération du 23 mars 2017
B) Évolution des emplois et du tableau des effectifs

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