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PLU au 27 juin 2017

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d’occupation des sols. Il est la version informatique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la Direction du Développement Urbain (DDU) – service des Renseignements d’Urbanisme/Droit des Sols.

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1/ Rapport de présentation

Diagnostic

Justifications des choix retenus

2/ Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

Télécharger le PADD

3/ Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Télécharger les OAP

4/ Règlement

Prescritions écrites : règlement

Prescritions écrites : patrimoine bâti

Documents graphiques :

- Emplacements réservés
- Formes urbaines
- Patrimoine bâti
- Zone UV - planche 1
- Zone UV - planche 2
- Zonage trame verte et bleue
- Périmètres spéciaux

5/ Annexes

Servitudes d'utilité publique :


Carte TRAPIL
Courrier TRAPIL
Fiche d'information TRAPIL
Liste des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique
Arrêté préfectoral du 29 juillet 2016
Liste des servitudes d'utilité publique du 18 novembre 2016

Annexes sanitaires

Assainissement

Notice technique assainissement
carte réseaux assainissement

Eau potable

Arrêté répartition des eaux
Notice eau
Notice technique eau potable 

Déchets

Notice technique sur collecte et traitement des déchets

Annexes projets

Zone d’aménagement concerté
Périmètres d'études
Taxe d'aménagement (format Zip)

Annexes préemption

Droit de préemption urbain (format Zip)
Périmètres de sauvegarde commerce et artisanat

Espaces naturels sensibles

Télécharger  Délibération du 18 décembre 1993

Délibérations relatives aux autorisations d'urbanisme

Télécharger Délibération obligation permis de démolir/clôture
Télécharger Délibération obligation ravalement

Annexes nuisances et risques

Carrières et mouvements de terrain

Carte anciennes carrières
carte risque mouvements de terrain

Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

Carte Aléas PPRi
Carte du Zonage Ivry PPRi
Règlement PPRi

Classement sonore des infrastructures

Arrêtés préfectoraux de classement sonores 1

Arrêtés préfectoraux de classement sonores 2

Arrêtés préfectoraux de classement sonores 3
fileadmin/ivry-sur-seine/MEDIA/services_publics/Urbanisme/PLU_9_avril_2015/Arretes_pref_class_sonore.pdf
Cartographie du classement sonore

Cahier de recommandations architecturales

Télécharger le cahier des recommandations architecturales

     

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