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Conseil municipal du 21 septembre 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

QUESTIONS D'INTÉRÊT LOCAL POSÉES PAR LES GROUPES POLITIQUES

Jardins ouvriers du Fort
Question posée par le groupe Front de Gauche

VOEUX

 

Contre la baisse des aides au logement et pour le droit au logement pour tous
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale

Soutien à Salah Hamouri, prisonnier franco-palestinien
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

 

ENSEIGNEMENT

POINT A
Rentrée scolaire 2017/2018
Information

Rapporteurs : Méhadée BERNARD
Tariq AIT AMARA
Mehdi MOKRANI

SANTÉ

POINT B
Centre Municipal de Santé
Note d'information sur la vaccination

Rapporteur : Catherine VIVIEN

POINT C
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry Vitry
Convention de prestation 2017 avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Rapporteur : Catherine VIVIEN

POINT D
Centre Municipal de Santé
Financement 2017 des Centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose
Convention de prestation 2017 avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Rapporteur : Catherine VIVIEN

LOGEMENT

POINT E
Politique de l'habitat
Bilan de la politique d’attribution de la ville d’Ivry 2014-2016 et éléments statistiques (demandes de logement et attributions)
Information

Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

POINT 1
Modification de la nomenclature des droits de voirie
Convention d'occupation du domaine public pour un kiosque à journaux

POINT 2
Taxe d’habitation – Abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides

POINT 3
Mandat spécial pour la participation à la conférence internationale « Sécurité, Démocratie & Villes » organisée par l’Efus les 15-16-17 novembre 2017 à Barcelone (Espagne)
Remboursement des frais de mission

POINT 4
Mandat spécial pour la participation au 21ème congrès du Club des villes et territoires cyclables les 10, 11, 12 octobre 2017 à Marseille
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 5
Secteur Picard / Buessard / Hoche / Henri Barbusse / Jean Le Galleu
Mise en place d’un périmètre d’études

POINT 6
ZAC Ivry Confluences
Dénomination de l’allée Madeleine Delbrêl, nouvelle voie piétonne

POINT 7
Secteur Villars / Thorez
Dénomination de l’allée Allain Leprest, nouvelle voie piétonne

POINT 8
ZAC Ivry Confluences
Garantie communale accordée à SADEV 94 à hauteur de 40 % d’un emprunt de 25 000 000 euros

LOGEMENT

POINT 9
Angle rues J. Jacques Rousseau / Jules Vanzuppe
Construction de 40 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale (emprunts CDC de 5 979 949 €)
Modification de la délibération du 18 juin 2015

POINT 10
OPH d’Ivry-sur-Seine
Renégociation de la dette de l’OPH d’Ivry-sur-Seine avec la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL)
Garantie communale de refinancement à hauteur de 3 001 266,80 euros

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 11
SIIM94
Convention de transfert des logiciels "MELODIE", "REQUIEM", "ALTO"

VIE ASSOCIATIVE

POINT 12
Association Les petits débrouillards
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Atelier Explore la science »

POINT 13
Association Les petits débrouillards
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Formation-Action à l’animation scientifique et technique »

POINT 14
Association Soleil à Parmentier
Aide à projet Ateliers d’apprentissage « Point Informatique pour Tous »

SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

POINT 15
Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française et au Secours Populaire Français pour l’aide aux victimes de l’ouragan aux Antilles

ACTION SOCIALE

POINT 16
Téléassistance dans les résidences autonomie
Convention GTS

POINT 17
Ateliers de prévention pour les personnes retraitées
Formation à la tablette numérique et à la communication
Convention avec l'association DELTA 7

PERSONNEL

POINT 18
Tableau des effectifs
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité

POINT 19
Actualisation des taux de rémunération du personnel vacataire des centres de vacances et classe de découverte

INFORMATIONS

 

OBSERVATOIRE LOCATIF

Bilan de l'occupation du patrimoine locatif privé de la ville au 1er janvier 2017
(Habitation et hors habitation)
Information

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIIM94
Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2016
Information

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