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Conseil municipal du 19 octobre 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

VOEU

Solidarité avec les Rohingyas
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Tariq AIT AMARA

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

 

DÉMOCRATIE

POINT A
"Ivry et moi"
Les Assises de la Ville 2017
Information

Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT B
Office public de l’habitat (OPH)
Rattachement de l’OPH d’Ivry-sur-Seine au territoire Grand-Orly Seine Bièvre
Proposition de membres au Conseil de territoire en vue de leur désignation au CA de l’OPH

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2017
Décision modificative n° 1
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
c) Budget annexe de la restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
f) Budget annexe du service le cinéma municipal le Luxy

POINT 2
Affectation des résultats 2016
a) Budget principal
b) Budget annexe de la restauration municipale
c) Budget annexe du centre médico-psycho pédagogique
d) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile

POINT 3
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2018

URBANISME

POINT 4
ZAC du Plateau
Modification du périmètre de la ZAC

POINT 5
ZAC Ivry Confluences
Avenant n° 1 à la convention de financement autorisant et encadrant l’intervention de Sadev 94 sur le domaine routier départemental

POINT 6
Périmètres Molière et Jeanne Hachette
Approbation des comptes rendus de gestion des biens portés par le SAF94

LOGEMENT

POINT 7
Logement social
Projet d’Économie Inclusive en matière de logement
Convention de partenariat avec l’association « Action Tank Entreprise et Pauvreté »

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 8
Demandes de protection fonctionnelle du Maire et de ses adjoints Séverine Peter, Mehdy Belabbas et Atef Rhouma

DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

POINT 9
Chauffage urbain d'Ivry-Port centre
Avenant n° 2 à la convention

POINT 10
Chauffage urbain du centre-ville
Avenant n° 11 à la convention

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 11
Visite de solidarité et de soutien à Marwan Barghouti, citoyen d’honneur de la Ville
Délégation protocolaire auprès de nos partenaires palestiniens de Jifna et Jalazone

CITOYENNETÉ

POINT 12
Adhésion au Centre Hubertine Auclert

CULTURE

POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
a) Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle « Atelier cinéma »
Convention avec le lycée Romain Rolland
b) Partenariat de classe à projet artistique et culturel
« Chris Marker »
Convention avec le collège Molière
c) Partenariat de classe à projet artistique et culturel
« Le récit d’aventures »
Convention avec le collège Molière

POINT 14
Cinéma municipal Le Luxy
Festival International du film d'animation d’Annecy
Remboursement des frais d’hébergement

VIE ASSOCIATIVE

POINT 15
Association Kinkiliha
Aide à projet pour l’organisation d’une manifestation et la réalisation d’une fresque de Mohammed Ali sur le plateau d’évolution Jean-Jacques Rousseau

ACTION SOCIALE

POINT 16
Prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
Mise en place d’ateliers de prévention
Convention avec le Département du Val-de-Marne

PERSONNEL

POINT 17
Suppression du logement de fonction, pour nécessité absolue de service, du gardien de la Manufacture des Oeillets

POINT 18
Mise en place des permanences au sein de la Manufacture des Oeillets

POINT 19
a) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité


INFORMATION

 

ENVIRONNEMENT

Installations Classées 86-90 boulevard Kellermann – 75013 Paris
Arrêté N° DTPP-2017-854 du 28 juillet 2017 autorisant la société Orange à exploiter des installations classées pour la protection de l’environnement

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