Conseil municipal du 23 novembre 2017 | Ville d'Ivry-sur-seine
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Conseil municipal du 23 novembre 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

VŒUX

 

Interdisons les cirques avec animaux sur le territoire d'Ivry-sur-Seine !
Voeu proposé par le groupe Europe Écologie Les Verts

Voeu contre les violences faites aux femmes
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale

Rapporteur : Bozena Wojciechowski

AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE

 

MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

POINT A
Avis de la Commune d’Ivry-sur-Seine à l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre sur la gestion de l’eau potable

Rapporteur : Philippe Bouyssou

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

POINT 1
Taxe d’aménagement
Majoration du taux de la part communale
Secteur Usine des Eaux/Jaurès/Baignade

POINT 2
Association des Maires Ville & Banlieue de France
Avance de trésorerie

URBANISME

POINT 3
ZAC Gagarine-Truillot
Convention de participation financière de l’OPH d’Ivry-sur-Seine au coût des équipements publics de la ZAC

POINT 4
Ivry Confluences
Cession à la société SADEV94 des biens immobiliers sis 3, rue Edmée Guillou et 10, avenue Jean Jaurès

POINT 5
82 avenue de Verdun
Promesse de vente à la société dénommée « Groupe Valophis Expansiel GIE »

POINT 6
Plan local d'urbanisme
Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée

LOGEMENT

POINT 7
Cité Maurice Thorez, îlots Fouilloux et Pioline
Programmation de logements sociaux et de réhabilitation des cités par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 1 047 500 €

POINT 8
Cité Extension Truillot
2ème tranche de travaux
Réhabilitation de 269 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 226 000 €

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 9
Groupement d’Intérêt Public (GIP) Maximilien
Adhésion, approbation de la convention constitutive du GIP et de la convention de partenariat entre le SIIM94 et le GIP
Désignation de 2 représentants de la Ville

PETITE ENFANCE

POINT 10
Multi-accueil Rosa Bonheur
Avenant à la convention relative au fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance avec la CAF

JEUNESSE

POINT 11
Studio MRG SAS
Convention de partenariat

CULTURE

POINT 12
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l’année 2017

POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Aide à projet pour la réalisation d’un long métrage de Claire Simon issue de l’atelier cinéma avec les lycéens de Romain Rolland durant l’année scolaire 2016/2017

ACTION SOCIALE

POINT 14
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d’une participation financière d’un montant de 7 500 € au titre de l’année 2017

POINT 15
Centre médico-psycho-pédagogique
Mise en place de groupes thérapeutiques en direction des adolescents
Conventions de partenariat avec les collèges Henri Wallon, Politzer et Molière

SANTÉ

POINT 16
Centre municipal de santé
Contrat local de santé (CLS)
Recherche-action pour l'expérimentation "Passerelle vers le soin"

POINT 17
Centre municipal de santé
Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry-Vitry
Avenant n° 1 à la convention de prestation 2017 avec l’Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France

POINT 18
Centre municipal de santé
Financement 2017 du projet PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention d’objectifs et de moyens avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France

PERSONNEL

POINT 19
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité

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