Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche mercredi 17 janvier 2018
Logo label Ville Internet
Accueil > Les projets > Projets urbains > Projets de quartier > Site Villars > Procédure de participation du public – bilan de la consultation Facebook Twitter Transfèrer à un ami Imprimer Zoomer Dézoomer

Procédure de participation du public – bilan de la consultation

Procédure de participation du public – bilan de la consultation

Projet de construction d’une école, d’une résidence étudiante et d’un équipement sportif 2-6 rue André Voguet et 4-22 rue René Villars

Le projet a fait l’objet d’une étude environnementale et d’une procédure de participation électronique du public du 1er au 30 septembre 2017 conformément aux articles L. 123-19 et suivants, et R. 123-46-1 du Code de l’Environnement.

Fichier rapport consultation villars sept 2017

Fichier rapport enquete villars annexes

Haut de page