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Conseil municipal du 21 décembre 2017

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

VŒU

Vœu d’urgence concernant la future exploitation de la ligne tramway n° 9 (T9)

Vœu présenté par la majorité municipale

Rapporteur : Stéphane PRAT

AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE

 

POLITIQUE DE LA VILLE

POINT A

Contrat de ville Seine-Amont

1) Bilan 2016

2) Appel de Grigny

Rapporteuse : Sabrina SEBAIHI

ACTION SOCIALE

POINT B

CCAS : mise en place d'un nouveau périmètre d'intervention

a) Convention cadre avec le CCAS

b) Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS

c) Clôture et suppression du budget annexe du

service de soins infirmiers à domicile

d) Clôture et suppression du budget annexe du

service d'aide à domicile

e) Versement par anticipation d'une subvention au CCAS

f) Suppression d'emplois dans le cadre du transfert de compétences et de personnel au CCAS de la Ville

g) Création d'un Comité technique paritaire et d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs 

Rapporteur : Mehdi MOKRANI

URBANISME

POINT C

ZAC Ivry-Confluences

1) Point d'étape annuel (bilan 2017) - Information

2) Compte-rendu annuel 2016 du concessionnaire à la collectivité locale (CRACL)

3) Rapport d’activité et comptes 2016 de la SADEV94

Rapporteur : Romain MARCHAND

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1

Budget primitif 2017

Décision modificative n° 2

a) Budget principal

b) Budget annexe de la restauration municipale

c) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique

d) Budget annexe du service soins infirmiers à domicile

e) Budget annexe du service le cinéma municipal le Luxy

POINT 2

Ouverture des crédits d'investissement pour la

période allant jusqu'au vote du budget primitif 2018

POINT 3

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Budget principal

POINT 4

Subventions 2018

Avances de trésorerie à certains organismes

POINT 5

Droits de voirie, foire à la bricole et tournage de films

Tarifs 2018

POINT 6

Halle et marchés communaux

Tarifs des droits de place et de la redevance pour l’année 2018

POINT 7

Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2018

Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal

POINT 8

Domaine public hors voiries communales, hors équipements sportifs et hors espaces verts

Tarif pour l’occupation temporaire à titre d’habitation d’un bien bâti

Fixation de la redevance

POINT 9

Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants

Tarifs 2018

POINT 10

Stationnement payant sur voirie

Tarifs 2018

Ajout d’un tarif 

 

METROPOLE DU GRAND PARIS

POINT 11

Commission locale d’évaluation des charges transférées

Approbation du rapport 2017

 

URBANISME

POINT 12

ZAC du Plateau

Compte-rendu annuel 2016 du concessionnaire AFTRP

POINT 13

4/22, rue René Villars et rue André Voguet

Désaffectation et déclassement de deux emprises foncières

POINT 14

22/24/32, rue Ledru Rollin et 65, avenue Danielle Casanova

Acquisition d’un volume à la société Linkcity

POINT 15

Quartier Ivry-Port

Opération immobilière site imprimeries « Le Monde »

Convention de Projet Urbain Partenarial

 

ENVIRONNEMENT

POINT 16

Opérations de prévention et de tri des déchets

Versement d'une subvention à l'association La Rascasse

POINT 17

Adhésion à l'association Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)

 

COMMERCE

POINT 18

Commerces de détail

Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2018

Avis du Conseil municipal

 

ESPACES PUBLICS

POINT 19

Mise en œuvre du service public Velib’

Convention de superposition d'affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations avec le Syndicat mixte Autolib’ et Velib’ Métropole 

 

VIE ASSOCIATIVE

POINT 20

Association Contes & Moi

Aide à projet pour la réalisation de l’initiative

« Promotion de Bakou »

POINT 21

Association Contes & Moi

Aide à projet pour la réalisation de l’initiative

« Les couleurs de la vie »

POINT 22

Association Sahira 94

Aide à projet pour la participation au rallye écologique et humanitaire Bab El Raid 2018

POINT 23

Association Autour de la Paix

Aide à projet pour l’« Atelier permaculture », expérimentation de structures de production sur sol pollué dans le jardin rue de la Paix 

POINT 24

Association Kokoya International

Aide à projet pour la réalisation de l’initiative

« Mémoires de quartier »

POINT 25

Association Société des Etudes Robespierristes

Aide à projet pour la traduction d’un ouvrage russe de 1919 sur les assignats de la Révolution française

POINT 26

Association Amicale de Châteaubriant

Voves-Rouillé Aincourt

Aide à projet pour le réaménagement de la carrière des fusillés de Châteaubriant

 

CULTURE

POINT 27

Cinéma municipal le Luxy

Convention de partenariat avec l’association Cinéma Public relative au dispositif « Collège au cinéma » en Val-de-Marne

ACTION SOCIALE

POINT 28

Association Atout Majeur

Convention pluriannuelle d’objectifs 2018/2020

POINT 29

Association Emmaüs Solidarité

Convention d’objectifs 2018

 

PERSONNEL

POINT 30

a) Evolution des emplois et du tableau des effectifs

b) Création d’emplois saisonniers liés au recensement

c) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget

POINT 31

Suppression du logement de fonction par nécessité absolue de service de l’agent d’accueil de la résidence autonomie Casanova

POINT 32

Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

Convention 2017-2018 de partenariat de formation territorialisée

POINT 33

Convention avec l’association SOS Maîtres nageurs sauveteurs (MNS)

INFORMATIONS

 

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIFUREP

Communication du rapport d'activité 2016

SIRESCO

Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016

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