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Conseil municipal du 15 février 2018

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d'Ivry sur Seine - David Merle

 

VŒUX

Voeu appellant le SYCTOM à mesurer les polluants émergents en continu
Voeu proposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts
Rapporteur : Catherine VIVIEN

Voeu relatif à l'accueil inconditionnel et au respect des droits des migrants
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Atef RHOUMA

Voeu pour l'arrêt de l'agression turque contre la Ville d'Afrin et dans les territoires Kurdes du nord
de la Syrie

Voeu présenté par le groupe La France Insoumise
Rapporteur : Mourad TAGZOUT

AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

POINT A
Budget primitif 2018
1/ Rapport 2017 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT

2/ Rapport 2017 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

3/ Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

ENSEIGNEMENT

POINT B
Rentrée scolaire 2018/2019
Modification de la semaine scolaire
Rapporteur : Méhadée BERNARD

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 1
Centre Municipal de Santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM et des actes dentaires hors CCAM

POINT 2
Location de salles municipales
Espace Robespierre
Tarifs 2018
Salles Voltaire/Michelet/Louis Bertrand/Raspail
Fixation des tarifs

POINT 3
Mandat spécial pour participer au Marché International des Professionnels de l’Immobilier (MIPIM)
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 4
12 et 4/10, rue Baudin
Acquistions d’emprises foncières aux syndicats des copropriétaires
POINT 5
Site Le Monde - 12, rue Maurice Gunsbourg
Convention de transfert d’équipements communs et des terrains d’assiette afférents
POINT 6
34/46, rue René Villars
Promesse de vente à la société « EIFFAGE »

LOGEMENT

POINT 7
Copropriétés
Utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires
Chartes entre la ville d’Ivry-sur-Seine, l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et le prestataire

POINT 8
ESH IDF HABITAT
a) Transformation de l’ESH IDF HABITAT en société anonyme coopérative d’intérêt collectif d’habitations à loyer modéré (SCIC d’HLM)
b) Avenant de résiliation

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 9
EPAORSA
Désignation des représentants pour siéger au Conseil d’administration
ESPACES PUBLICS

POINT 10
1/5, rue Jean-Jacques Rousseau – 19/23, rue Victor Hugo
Convention avec la société d’extension de la halle Freyssinet
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 11
SIGEIF/SIPPEREC
Convention pour le dispositif des certificats d’économie d’énergie du groupement pour 2018/2020

POINT 12
SAF94
Avis sur l’adhésion de l’établissement public territorial Grand Paris Sud-Est Avenir (GPSEA)

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

POINT 13
Chauffage urbain du centre-ville/Plateau
Demande de subvention auprès de la Région et reversement au délégataire

POINT 14
Chauffage centre-ville et ouest d'Ivry-sur-Seine
Rapport annuel 2015/2016 du délégataire Energivry

POINT 15
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2016 du délégataire

POINT 16
Halle et marchés communaux
Approbation du principe de délégation de service public
Lancement de la procédure

COMMERCE

POINT 17
Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société BLUELINK
Avis du Conseil municipal

ENSEIGNEMENT

POINT 18
Contribution communale au fonctionnement des écoles privées
Conventions avec les OGEC de Jean XXIII et Notre-Dame de l’Espérance

CITOYENNETE

POINT 19
Maison de quartier du Petit-Ivry
Bilan du projet social 2015/2017 et projet social 2018/2021
Demande d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels

CULTURE

POINT 20
Rencontres départementales de musique de chambre 2018/2019
Convention de partenariat avec l'ADIAM94, l'ensemble 2e2m et La Muse en Circuit

POINT 21
Cinéma municipal le Luxy
Aide à projet pour la réalisation d’un long métrage de Claire Simon issu de l’atelier cinéma avec des élèves du lycée Romain Rolland durant l’année scolaire 2016/2017
Modification de la délibération du 23 novembre 2017

POINT 22
Intégration des cours de danse moderne au conservatoire
Projet pédagogique et tarifs

SANTE

POINT 23
Centre municipal de santé
Contrat régissant les modalités de tiers payant de la part complémentaire centre de santé dentaire

ENFANCE

POINT 24
« Mon Compte Partenaire »
Convention d’accès et contrat de service avec la caisse d’allocations familiale (CAF)

POINT 25
Acquisition de logiciel de gestion et/ou d’un système automatisé de comptage de présence
Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne

VACANCES

POINT 26
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’hiver
Remboursement des frais de mission

PERSONNEL

POINT 27
a) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité


POINT 28
Revalorisation de la rémunération des auxiliaires socio-éducatifs animation

POINT 29
Convention de mise à disposition de personnel au Territoire « Grand-Orly Seine Bièvre » dans le cadre du transfert de la compétence aménagement

INFORMATIONS

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIGEIF
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016
SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016

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