Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche mardi 17 juillet 2018
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Conseil municipal du 12 avril 2018

Le conseil se réunit jeudi à 19h45 à l'hôtel de ville. Consultez l'ordre du jour.

© Mairie d’Ivry-sur-Seine - David Merle

MOTION

MOTION
Relative à la sauvegarde des jardins ouvriers et du Fort d'Ivry
Presentée par Monsieur Le Maire

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

Budget primitif 2018
Reprise anticipée des résultats 2017
1/ Budget ville
Programme d’emprunt 2018
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
5/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
6/ Vote des taux de fiscalité directe locale

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

Subventions 2018
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux

Rapporteur : Mourad TAGZOUT

DISPOSITIONS ORGANIQUES

Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
Création d'une mission d'information et d'évaluation et désignation de ses membres

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU


AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

Parking du Plateau - Général de Gaulle
Expérimentation d'une modification de la tarification

Centre municipal de santé Fanny Dewerpe
Travaux de réhabilitation
Demande de financements

Gymnase des Epinettes
Remplacement des éclairages
Demande de financements

École élémentaire Albert Einstein
Travaux d’étanchéité, d’isolation thermique et de structures
Demande de financements

Centre administratif Marcel Cachin
Travaux d'isolation thermique
Demande de financements

URBANISME

Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU

Opération Louis Bertrand-Cité Gabriel Péri
Acquisition des espaces extérieurs et de l’accès par la rue Gabriel Péri à l’OPH d’Ivry-sur-Seine

Opération Jeanne Hachette Marat Voltaire
6, promenée Gérard Philippe
Acquisition du lot n° 2117 propriété de la SCI Goutas

ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de l’avenue de l’Industrie

Projet d’acquisition d’une parcelle bâtie sise 113/115, avenue de Verdun
Demande au Préfet de prise de l’arrêté de déclaration d’utilité publique au bénéfice de la commune d’Ivry-sur-Seine

LOGEMENT

Copropriété Raspail - 9/11/13, rue Truillot
OPAH Copropriété dégradée
Subvention de la mission de suivi animation et aides aux travaux
Convention tripartite Ville, EPT GOSB et Anah
Règlement d’attribution des subventions travaux et convention de gestion des fonds Ville, EPT GOSB et SOLIHA Est Parisien
Abroge et remplace la délibération du 21 décembre 2017

78/82, avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA
par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 9 065 439 €

ASSURANCES

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché d’assurance de la Ville et du CCAS d’Ivry-sur-Seine

DISPOSITIONS ORGANIQUES

Association « Réseau des Acteurs de la Dynamique des Ateliers Sociolinguistiques » (RADyA)
Adhésion, approbation des statuts et désignation d’un représentant de la Ville

SYNDICAT INTERCOMMUNAUX

SIRESCO
Avis sur l’adhésion de la commune de Choisy-le-Roi

SOLIDARITE INTERNATIONALE

Accueil enfants sahraouis été 2018
Convention de partenariat avec l’association " Un Camion-Citerne pour les Sahraouis "
Convention de partenariat avec l'association " Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara Occidental "

PARC AUTOMOBILE

Cession de véhicule
Année 2018

ENSEIGNEMENT

Modification de la sectorisation scolaire des quartiers du Petit Ivry et Mirabeau

VIE ASSOCIATIVE

Association "Les Bergers en Scène"
Convention d'objectifs pluriannuelle 2018/2020

PETITE ENFANCE

Prestation de service pour les établissements d'accueil de jeunes enfants
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF

CULTURE

Concert Britten
Convention de partenariat avec l’Orchestre de Paris

SANTÉ

Centre Municipal de Santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2017/2018 à la convention avec le département du Val-de-Marne

PERSONNEL

a) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité

Accueil et gratification des stagiaires à la Ville

Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2018

Renouvellement de la convention avec l’association SOS Maîtres nageurs sauveteurs (MNS)

Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail commun de la Ville et du CCAS
Détermination du nombre de représentants titulaires du collège employé et du collège employeur
Maintien du paritarisme
Modalités de vote

Comité technique paritaire commun ville et CCAS
Détermination du nombre de représentants titulaires du collège employé et du collège employeur
Maintien du paritarisme
Modalités de vote

COOPÉRATION INTERNATIONALE

Délégation municipale à Brandebourg-sur-la-Havel du 23 au 25 mai 2018

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