Délibérations
Les délibérations sont classées de la plus récente à la plus ancienne.
Année 2012
- 6 LOGEMENT - Projet Carnot/Vérollot/Lefèvre
Séance du conseil municipal : 23 Février 2012
21 logements sociaux par Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne, rue Carnot
(pdf - 234 ko) - 1 FINANCES - Jeunesse - secteur évasion - remise gracieuse
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 107 ko) - 10 Groupe scolaire quartier parisien
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 116 ko) - 11 SEDIF adhésion
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 79 ko) - 12 Phototheque
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 99 ko) - 13 SPORT -Association Sports et Spectacles Internationaux
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Convention pluriannuelle de partenariat 2012/2014 relative à l’organisation de l’Humarathon.
(pdf - 83 ko) - 14 CULTURE - Association Manège
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Aide à projet pour la réalisation d’un film « une rue ordinaire, une rue à soi » sur la vie d’un quartier. Contrat de co-production
(pdf - 89 ko) - 15 Association Atout Majeur
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Convention pluriannuelle d’objectifs 2012/2014
(pdf - 89 ko) - 16 ACTION SOCIALE - Etablissement Public Social et Médico-Social Intercommunal (EPSMSI) Ivry/Vitry
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Participations financières au titre de l’année 2012
(pdf - 90 ko) - 17 Emploi saisonniers évolution tableau
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 162 ko) - 18 Rémunérations du personnel - régime indemnitaire
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 226 ko) - 2 ZAC Ivry confluences enquête parcellaire
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 199 ko) - 3 ASAD cotisation annuelle
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Association Seine Amont Développement
(pdf - 108 ko) - 4 Programme Local de l’Habitat (PLH)
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Adoption du PLH après avis du Comité Régional de l'Habitat
(pdf - 142 ko) - 5 LOGEMENT - Projet Carnot/Vérollot/Lefèvre
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Réalisation d’une résidence sociale de 183 logements par ICF La Sablière - S.A d’HLM, rue Carnot.
(pdf - 152 ko) - 7 LOGEMENT - Projet Carnot/Vérollot/Lefèvre
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Réalisation d’une résidence sociale de 183 logements par ICF La Sablière - S.A d’HLM, rue Carnot.
(pdf - 235 ko) - 8 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Association DEFI MECATRONIC
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Adhésion, approbation des statuts et désignation d’un représentant de la Ville
(pdf - 100 ko) - 9 Festival de l’Oh !
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
Convention avec le Département du Val-de-Marne
(pdf - 83 ko) - A Budget primitif 2012
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
(pdf - 144 ko) - B VIE ASSOCIATIVE - Subventions 2012
Séance du conseil municipal : 16 Février 2012
1) Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
(pdf - 663 ko)
2) Répartition de la subvention départementale aux associations locales
Créé le mardi 6 avril 2004 - Mis à jour le lundi 12 décembre 2011
