Retrouvez la vidéo du conseil municipal du 8 octobre 2020.

Vous pourrez suivre les prochains conseils municipaux en direct ou en différé, sur ivry94.fr ou sur https://www.facebook.com/ivry94.

Vous pourrez suivre ce conseil municipal en direct sur le site Internet ainsi que sur la page Facebook de la Ville.

VŒUX D’INTÉRÊT LOCAL

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2020 « tout sauf joyeuse »
Présenté par Fabienne Oudart (PCF) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

Vœu relatif à la gratuité des masques de prévention COVID-19 « Les masques doivent être gratuits pour tous ! Les résultats des tests doivent être rapides ! »
Présenté par Alain Buch (Ensemble !) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

LA VILLE QUI DÉBAT
DISPOSITIONS ORGANIQUES (PARTIE 1)

Rapporteur : Philippe Bouyssou
ADJOINTS AU MAIRE

POINT 1
Élection d’un nouvel adjoint au Maire
Remplacement de Mehdi Mokrani (démissionnaire)
A/Détermination du rang de l’adjoint à élire
B/Élection du 17e adjoint au Maire

RÉGLEMENT INTÉRIEUR

POINT 2
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal - projet de règlement intérieur

COMMISSIONS MUNICIPALES

POINT 3
Commissions municipales
A/ Détermination du nombre, de l'objet et de la composition des commissions
B/ Désignation des membres

MISSIONS D’INFORMATION ET D’ÉVALUATION

POINT 4
Missions d’information et d’évaluation (MIE)
A/MIE relative aux critères d’attribution en matière de logement social - Création et désignation des membres
B/MIE relative aux moyens de la vie associative - Création et désignation des membres
C/MIE relative à la propreté dans l’espace public - Création et désignation des membres

AFFAIRES ORDINAIRES

Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)

POINT 5
Budget primitif 2020
Décision modificative n° 2
A/Budget Principal
B/ Budget annexe de la restauration municipale
C/ Budget annexe du cinéma municipal le Luxy
- tableaux récapitulatifs
- documents budgétaires
Rapporteur : Bernard Prieur (Démocratie – Assemblée citoyenne)

POINT 6
Budget participatif
A/Subvention d'équipement à l'OPH d'Ivry-sur-Seine pour la réalisation d'un espace sportif cité Maurice Thorez (1ere édition) – Avenant à la convention
B/ Subvention d'équipement à l'OPH d'Ivry-sur-Seine pour le réaménagement de la cour sablée cité Marat-Robespierre – Avenant à la convention
- avenants
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Politique de la Ville)

POINT 7
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Convention locale d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (contrat de ville Seine-Amont) - Avenant n°1 (prorogation jusqu'en 2022)
- avenant n°1
- convention
- annexes convention
Rapporteur : Méhadée Bernard (Affaires générales et fonctions support du service public – Ville numérique)

POINT 8
Parking Marat
Incendie 14 et 15 juillet 2020 - Remboursement des usagers

POINT 9
Protection fonctionnelle
Honoraires d’avocat - Procédure pénale Romain Marchand et Mehdi Mokrani c/ Khedar (tribunal correctionnel)

POINT 10
Parc automobile
Cession de véhicules

POINT 11
SIIM94
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2019 - Information
- bilan d’activité 2019
- compte administratif 2019 (consultable en séance)
- délibération SIIM94 du 22/06/2020

POINT 12
Droits et concessions funéraires
Tarifs
Rapporteur : Nathalie Leruch (Lutte contre les discriminations - Relations internationales – Travail de mémoire)

POINT 13
Programme « Intégration et accès à la nationalité française »
Attribution d’une subvention par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Convention
- Convention

POINT 14
Association Andragogia
Atelier Sociolinguistique "Pré-emploi" – Aide à projet

POINT 15
Dénomination de l'allée des Justes
- plan

POINT 16
Dénomination de la rue des Joutes
- plan

POINT 17
ZAC Ivry-Confluences - dénomination de la place Marguerite Deshaies
- plan

POINT 18
Fonds de solidarité pour le Liban
Subvention exceptionnelle à la Fondation de France
Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)

POINT 19
CIG
Convention en matière de santé et de sécurité au travail – Adhésion au service « Ergonomie et ingénierie »
- convention

POINT 20
Création d'un emploi spécifique de catégorie A de psychologue du travail

POINT 21
Évolution des emplois et du tableau des effectifs
A/Modification de la délibération du 9 juillet 2020
B/Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 22
Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activités

POINT 23
Remise gracieuse de dette
Trop-perçu de rémunération

POINT 24
COVID-19
Prime exceptionnelle

DISPOSITIONS ORGANIQUES (PARTIE 2)

Rapporteur : Philippe Bouyssou

AUTRES COMMISSIONS

POINT 25
Commission de délégation de service public (CDSP)
Désignation des membres

POINT 26
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
A/Composition
B/Désignation des représentants d’associations locales
C/Désignation des représentants de la Commune

POINT 27
Commission consultative communale de téléphonie mobile
Désignation des représentants de la Commune
- charte

POINT 28
Commission consultative sur l'énergie de la MGP
Désignation du représentant de la Commune

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

POINT 29
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT ) - T12
Désignation d'un représentant de la Commune et de son suppléant

POINT 30
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT ) – MGP
Désignation d'un représentant de la Commune et de son suppléant

POINT 31
Réseau métropolitain d’économie circulaire – MGP
Désignation d'un représentant de la Commune et de son suppléant

POINT 32
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

POINT 33
Syndicat intercommunal pour l’acquisition d’un terrain nécessaire à la contruction d’un centre d’aide par le travail (CAT)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

POINT 34
Etablissement Public Social et Médico-Social Intercommunal (EPSMSI)
A/Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration
B/Désignation de personnalités qualifiées au conseil d'administration

POINT 35
Groupement d’Intérêt Public Maximilien
Désignation des représentants de la Commune

POINT 36
Centre communal d’action sociale (CCAS)
Désignation des membres – Remplacement de Mehdi Mokrani

ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS ET SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE

POINT 37
Agence Régionale de la Biodiversité en Ile-de-France
Désignation du représentant de la Commune au comité des partenaires

POINT 38
Fonds de dotation « Ivry Motiv »
Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

POINT 39
Établissements d'enseignement du 2d degré
Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d'administration - Complément
- délibération du 9 juillet 2020

ASSOCIATIONS

POINT 40
Centre de recherche, d’échange et de diffusion pour l’art contemporain (CREDAC)
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration

POINT 41
Comité de Jumelage
Désignation des représentants de la Commune au Conseil d'administration
- statuts

POINT 42
Association « La Briqueterie - centre de développement chorégraphique du Val-de-Marne »
Désignation du représentant de la Commune à l’Assemblée générale

POINT 43
Association française des communes, départements et régions pour la paix (AFCDRP)
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 44
Association "Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine"
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 45
AMORCE (gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement)
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 46
Association "Fédération des centres sociaux et socio-culturels du Val-de-Marne"
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 47
Association Club des Villes et Territoires Cyclables
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 48
Association départementale des Francas
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration

POINT 49
Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 50
Association VivaCités "Ile-de-France"
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 51
Association des Maires Ville & banlieue de France
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale et au Conseil d'administration
- statuts

POINT 52
Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)
Désignation du représentant de la Commune et de son suppléant à l'Assemblée générale
- statuts

POINT 53
Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale
- statuts

POINT 54
Association La Grande 10
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 55
Adhésion à l’association "Institut Paris Région", anciennement « Institut d’Aménagement et d’Urbanisme d’Ile-de-France » (IAU IDF)
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale
- statuts

POINT 56
Association Orbival
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 57
Association SYNCOM
Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 58
Association Culture du coeur
Désignation du représentant de la Commune à l'Assemblée générale

POINT 59
Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC)
Adhésion, approbation des statuts et désignation d’un représentant de la Commune à l’Assemblée générale
- statuts

DÉLÉGATIONS

POINT 60
Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire
A/ Délégations générales – Modification
- délibération du 9 juillet 2020

LA VILLE EN TRANSITION

Rapporteur : Stéphanie Dumabin-Delafoy (Programmation des contructions de logement – Coordination du rapport aux bailleurs sociaux)

POINT 61
Angle rue Marcel Sallenave/Bd du Colonel Fabien - lot 3O à Ivry-sur-Seine
Acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux par Valophis Habitat OPH du Val de Marne
A/Garantie communale emprunt Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 3 664 164 €
B/Subvention au titre de la surcharge foncière de 57 000 €
- convention
- contrat de prêt CDC

POINT 62
78-82, avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Modification de la délibération du 20 juin 2019
- avenant à la convention

POINT 63
12, boulevard de Brandebourg - lot 2G2 à Ivry-sur-Seine
Construction de 27 logements locatifs sociaux par Valophis Habitat OPH du Val de Marne
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 5 041 373 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière de 63 000 €
- convention
- contrat de prêt CDC

POINT 64
Cité Maurice Thorez - 70 avenue Georges Gosnat
Réhabilitation de 329 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 2 398 000€
Modification de la délibération du 19 décembre 2019

POINT 65
IMMOBILIERE 3F
Réaménagements de prêts d’un montant total de 11 438 018,05 € auprès de la Caisse de Dépôts et Consignation - 3 programmes locatifs sociaux
A/171, rue Marcel Hartmann – Construction de 31 logements sociaux
B/47-49, rue Saint-Just – Construction de 67 logements sociaux
C/173, rue Marcel Hartmann – Construction de 88 logements sociaux
- avenant CDC
- annexe à la délibération
- extrait PV fusion/absorption SADIF-I3F
- avenant n°1 convention 171, rue Marcel Hartmann
- avenant n°1 convention 173, rue Marcel Hartmann
- avenant n°1 convention 47/49, rue Saint-Just


POINT 66
12/16, rue Lénine – Résidence Plein Ciel
Réhabilitation de 62 logements locatifs sociaux par ANTIN Résidence
Garantie communale emprunt CDC d’un montant de 340 000 €
- convention
- contrat de prêt CDC

POINT 67
Protocole de coopération avec la société SEQENS
- protocole de coopération
Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville)

POINT 68
ZAC Ivry-Confluences
Enquête parcellaire complémentaire phase 2
- note explicative
- plan parcellaire
- état parcellaire

POINT 69
ZAC du Plateau
Compte rendu annuel 2019 du concessionnaire Grand Paris Aménagement
- compte-rendu annuel 2019

POINT 70
ZAC du Plateau
Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement
- avenant

POINT 71
Aménagement des circulations et de l’accès à la gare RER
Echange foncier sans soulte et convention de superposition d’affectations publiques avec la société « SNCF GARES & CONNEXIONS »
- plan de cession
- plan cadastral
- convention superposition affectations publiques
- avis Domaine

POINT 72
Plan Local d’Urbanisme
Instauration d'un périmètre d'étude sur le secteur Pierre et Marie Curie/Jean le Galleu/Paul Langevin
- plan périmètre d’étude

LA VILLE SOLIDAIRE

Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)

POINT 73
Activités culturelles, sportives et de loisir Eté 2020
Aide du Département du Val-de-Marne - Convention
- convention
Rapporteur : A déterminer (Politiques solidaires)

POINT 74
SIRESCO
Convention de coopération
- convention + délibération comité syndical du 01/07/2019

POINT 75
Participations financières des usagers des services municipaux
Avoir 3e trimestre saison 2019/2020 – Conservatoire, Arts plastiques, Hangar, Activités sportives

POINT 76
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement participation financière 2020 (8655 €)
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Santé et accès aux soins – Action handicap)

POINT 77
10, rue Pierre Rigaud
Promesse de vente à la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré « « Toit et Joie »
- promesse de vente
- plan
- avis Domaine

LA VILLE QUI ÉMANCIPE

Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré - Loisirs et vacances de l’enfance)

POINT 78
Vacances apprenantes
Plan « Quartiers d’été 2020 » - Convention relative à la mise en place des « colos » apprenantes
- convention

POINT 79
Rentrée scolaire 2020 - Information
- effectif écoles maternelles
- effectif écoles élémentaires
Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture)

POINT 80
Cinéma Le Luxy
Demande de subvention du Centre National du Cinéma et de l’Image Animée
- convention

POINT 81
Cinéma Le Luxy
Convention avec l'association Europa Cinémas pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l'année 2020
- convention

POINT 82
Médiathèque municipale
Convention de mise à disposition de l'auditorium à l'Association Nationale des Écoles d'Art Territoriales (ANEAT)
- convention

POINT 83
Conservatoire municipal de musique et de danse
Projet de création pédagogique « Electrio »
- convention

POINT 84
Projet « V’là l’été à Ivry »
Demande de subvention à la DRAC Île-de-France (dispositif été culturel)
Rapporteur : Marie Pieron (Culture scientifique)

POINT 85
« La Briqueterie - centre de développement chorégraphique national du Val-de-Marne »
Résidence-mission 2020-2021 dans le cadre du Contrat local d’éducation artistique arts & sciences 2019/2020 - Aide à projet
Mise à jour 02/10/20  14
Rapporteur : Mounia Chouaf (Petite enfance)

POINT 86
Prestation de Service Unique pour le RAM
Convention avec la CAF – Avenant n° 1
- avenant

POINT 87
Conventions de rééquilibrage territorial pour les multi-accueils
Multi-accueils Rosa Bonheur, Ada Lovelace, Maria Merian et Niki de Saint Phalle
- conventions (4)

VŒUX D’INTÉRÊT INTERNATIONAL

Voeu relatif à la minorité musulmane Ouïghoure de Chine
Présenté par Sabrina Sebaihi (EELV) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
Voeu relatif à la condamnation du journaliste Khalid Drareni en Algérie
Présenté par Nathalie Leruch (Tiers Citoyen) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

Retour en haut de page