VŒUX
Vœu relatif à la loi du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique
Présenté par Romain Marchand (PCF) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
Vœu pour une évaluation transparente du système d’inscription universitaire « Parcoursup »
Présenté par Fabienne Oudart et Marie Pieron (PCF) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
Vœu pour le prolongement de la ligne 10 du métro
Présenté par Clément Pecqueux (Génération.s) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
LA VILLE EN TRANSITION
Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville)
POINT 1
La Coop Foncière
9, rue Fablet – Construction de 16 logements – Garantie d’emprunt
POINT 2
SCI Pioline Ivry
13/28, rue Auguste Pioline (ZAC Gagarine-Truillot) – Acquisition de 19 logements – Garantie d’emprunt
POINT 3
Coop’Ivry Habitat
13/28, rue Auguste Pioline (ZAC Gagarine-Truillot) – Construction de 45 logements – Garantie d’emprunt
POINT 4
Point reporté
POINT 5
Plan local d’urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°7 – Bilan de la mise à disposition du dossier
POINT 6
8 rue du 19 mars 1962 - 9/11 rue Alexis Chaussinand
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise foncière
POINT 7
60/62, rue Mirabeau
Protocole transactionnel Ville-COOPIMMO-Mme Headley-M. Marinet
POINT 8
Centre-Ville
Copropriété 43, rue Gabriel Péri – Convention de cour commune
POINT 9
Centre Jeanne Hachette
Acquisition de la retoucherie (lots PL 10 et 11 à usage commercial)
POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
Transfert de propriété d’un groupe scolaire et d’un gymnase (2/6, allée Teresa Teng – 2/12, rue Marguerite Thibert – 16/18, avenue de l’Industrie)
POINT 11
Taxe d’aménagement
Majoration du taux de la part communale secteur RD5/Plateau
Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)
POINT 12
Projet « Urban Ivry »
Rue des Joutes – Convention de gestion
POINT 13
Voie « Villa d’Ivry »
Convention de gestion
POINT 14
Domaine public – Hors équipemens sportifs, espaces verts et voirie communale
Redevances à compter du 1er juillet 2022
POINT 15
Chauffage urbain
A/ Chauffage urbain du Centre-Ville – Classement du réseau et approbation du nouveau règlement de service
B/ Chauffage urbain Ivry-Port Centre – Classement du réseau et approbation du nouveau règlement de service
C/ Chauffage urbain du Centre-Ville – Avenant n°14
Rapporteur : Philippe Bouyssou
POINT 16
Coop’Ivry Habitat
Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil d’aministration
Rapporteur : Atef Rhouma (Commerce)
POINT 17
Commerces de proximité
Partenariats avec la Chambre des métiers et de l’artisanat du Val-de-Marne (CMA94) et la Chambre de commerce et d’industrie du Val-de-Marne - Conventions
LA VILLE QUI EMANCIPE
Rapporteur : Philippe Bouyssou
POINT 18
SIRESCO
Retrait de la commune de Champigny-sur-Marne
Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré - Loisirs et vacances de l’enfance)
POINT 19
Centres de vacances et séjours d’été
Mandat spécial – Remboursement des frais de mission
POINT 20
Etablissements scolaires – Vacances apprenantes 2022
Mise à disposition de locaux aux services départementaux de l’Education Nationale – Convention
Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture – Tourisme)
POINT 21
Ecole nationale supérieure d’art de Bourges
Convention de partenariat et de coopération
POINT 22
Université Paris 8
Convention de partenariat et de coopération
POINT 23
Théâtre Antoine Vitez
Régie – Contraintes de service public – Convention
POINT 24
Culture/Handicap
Equipements culturels – Convention de partenariat
POINT 25
La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique
Courses chorégraphiques collectives – Convention
POINT 26
Association Europa Cinémas
Soutien à la diffusion des films européens (2022) - Convention
POINT 27
Centre National du Cinéma et de l’image animée
Subvention Art & Essai - Convention
POINT 28
Collège Molière
Jumelage autour du cinéma - Convention
POINT 29
Comité départemental du tourisme du Val-de-Marne
Adhésion
Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)
POINT 30
Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Adhésion
POINT 31
Equipements sportifs
Location et mise à disposition – Tarifs à compter du 1er septembre 2022
LA VILLE SOLIDAIRE
Rapporteur : Bertrand Quinet (Politiques solidaires)
POINT 32
Pôle Familles
Activités soumises à quotient familial et hors quotient
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Habitat indigne)
POINT 33
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
Copropriétés dégradées de liste – Avenant n°1
POINT 34
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
Copropriété Raspail (9/11/13, rue Truillot) – Avenant n°2
Rapporteur : Romain Marchand (Coordination des politiques d’attribution du logement social)
POINT 35
Habitat social
Bilan des atributions - Information
LA VILLE QUI DEBAT
Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)
POINT 36
Compte de gestion du comptable public 2021
A/ Budget principal
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale
D/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
POINT 37
Comptes administratifs 2021
A/ Budget principal
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale
D/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
POINT 38
Affectation des résultats 2021
A/ Budget Principal
B/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
POINT 39
Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF)
Bilan des actions entreprises
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Politique de la Ville)
POINT 40
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Convention locale d’utilisation de l’abattement dans les QPV – Avenant n°2
Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)
POINT 41
Personnel vacataire
Volume d’activité 2022
POINT 42
Evolution du tableau des emplois et des effectifs
POINT 43
Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité
POINT 44
Journalistes reporteurs images
Taux de rémunération
POINT 45
Comité d’activités sociales et culturelles du personnel actif et retraité (CASC)
Convention de mise à disposition de personnel
POINT 46
Présidence de la République
Convention de mise à disposition d’un agent
Rapporteur : Nathalie Leruch (Relations internationales – Travail de mémoire)
POINT 47
Archives
Gratuité du recueil de cartes postales
POINT 48
ZAC Ivry-Confluences - Dénominations
A/ Allée Audre Lorde
B/ Square Anna Politovskaïa
C/ Allée Lucie Cousturier
D/ Allée Susette La Flesche
POINT 49
Citoyen d’honneur
Nomination de Salah Hamouri
POINT 50
Citoyen d’honneur
Nomination de Domenico Lucano
POINT 51
Sahara occidental – République Arabe Sahraouie Démocratique
Camp d’Aousserd – Daïra de Mijek – Protocole d’amitié
Rapporteur : Méhadée Bernard (Parc automobile)
POINT 52
Parc automobile
Cession de véhicules
La séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de la ville ainsi que sur Ivry94.fr
QUESTION D’INTÉRÊT LOCAL
Question relative à la situation des rues Ferdinand Roussel, Pierre Honfroi, du sentier des Malicots et de leurs habitants.
Posée par Sébastien Bouillaud (Ivry Autrement)
VŒU
Vœu « Liberté pour Salah Hamouri »
Présenté par Nathalie Leruch ( Tiers Citoyen) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
LA VILLE QUI DÉBAT
Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)
POINT 1
Budgets primitifs 2022
A/ Budget ville
Programme d’emprunt 2022 Reprise anticipée des résultats 2021
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale D/ Budget annexe du centre médico psycho- pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy » F/ Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Bernard Prieur (Vie associative)
POINT 2
Subventions aux associations
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)
POINT 3
Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité
POINT 4
Compte Personnel de Formation (CPF)
Modalités et fixation des plafonds de prise en charge de frais de formation
POINT 5
Galerie Fernand Léger
Nature des fonctions justifiant le recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent de chef.fe de projets artistiques
POINT 6
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
POINT 7
Centre Municipal de Santé
Evolution du taux de rémunération des médecins, chirurgiens-dentistes et orthodontistes
POINT 8
Plan de formation 2021-2023 - Ville et CCAS
POINT 9
Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Convention d'objectifs et de moyens 2022
POINT 10
Comité Social Territorial (CST)
Création d’un CST commun Ville/CCAS
Rapporteur : Nathalie Leruch (Relations internationales – Travail de mémoire)
POINT 11
Soutien à la population ukrainienne
Subventions exceptionnelles à l’UNICEF, la Croix- Rouge et au Secours Populaire français
POINT 12
Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique (AARASD)
Subvention exceptionnelle pour le soutien à
l’apprentissage du français dans le camp d’Aousserd
POINT 13
Coopération Décentralisée avec la Commune rurale de Dianguirdé (Mali)
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement (AMSCID) -
Période 2022-2024
POINT 14
Projet Jérusalem-Est 2022-2024
Participation financière à l'activité "Sport Culture"
POINT 15
ZAC Ivry-Confluences
Allée Marielle Franco - Dénomination
Rapporteur : Clément Pecqueux (Déplacement et stationnement – Ecologie urbaine)
POINT 16
Stationnement payant
Secteur Pierre et Marie Curie – Modification tarifs stationnement en surface
POINT 17 T
axe locale sur la Publicité Extérieure
Tarifs 2023
LA VILLE EN TRANSITION
Rapporteur : Clément Pecqueux (Déplacement et stationnement – Ecologie urbaine)
POINT 18
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville et coordination des politiques d’attribution du logement social)
POINT 19
ZAC Ivry-Confluences
Avenant n° 2 au traité de concession
POINT 20
ZAC Ivry-Confluences
11, rue Pierre Rigaud – Transfert de propriété d’un bien immobilier à usage de crèche
POINT 21
ZAC Ivry-Confluences
Engagement de non préemption auprès de la société Derichebourg (filiale REVIVAL)
POINT 22
Réseau fibre optique
Constitution de servitudes au bénéfice de la société « Orange »
POINT 23
Centre cultuel et culturel Musulman – 40/46 rue Jean Jacques Rousseau
Division de la parcelle cadastrée section D n°89
et cession de deux parcelles
POINT 24
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°7 – Mise à disposition du dossier au public
Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)
POINT 25
Conférence Climat – Première édition
Bilan et modalités de mise en œuvre des objectifs
Rapporteur : Philippe Bouyssou
POINT 26
COOP Ivry Habitat
Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Transfert de la dotation initiale de l’OPH et autorisation de signer le PV de mise à disposition des biens
LA VILLE QUI ÉMANCIPE
Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré – Loisirs et vacances de l’enfance)
POINT 27
Numérique éducatif
Protocole d’accord Ville/Inspection Académique du Val-de-Marne
POINT 28
Centres de vacances (Héry-sur-Ugine, Les Mathes, Les Vignes)
Mandat spécial – Remboursement des frais de mission
Rapporteur : Mounia Chouaf (Petite enfance)
POINT 29
CAF - Prestation de service unique (PSU) - Bonus « mixité sociale », « inclusion handicap » et « territoire CTG »
Conventions d’objectifs et de financement
Multi-accueils Maria Merian, Niki de Saint Phalle, Rosa Bonheur, Parmentier, Ada Lovelace et halte-garderie du Moulin
POINT 30
CAF - Prestation de service
Convention d’objectifs et de financement LAEP Françoise Dolto
POINT 31
Association Eveil Parents Enfants
Subvention exceptionnelle
Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture)
POINT 32
Médiathèques
Vente exceptionnelle de livres et CD sortis des collections – Ivry en Fête (25 et 26 juin 2022) et subvention au Comité populaire des camps de Jalazone et Jifna
POINT 33
Théâtre des Quartiers d’Ivry – Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Conventions Pluriannuelles Financière et d’objectfs 2022-2024 et avenant n°1 à l'autorisation d’occupation
temporaire
POINT 34
Equipements culturels
Convention de partenariat culturel
POINT 35
Association Les Bergers en Scène
Convention d’objectifs et de moyens 2022
POINT 36
Centre d’art contemporain d’Ivry – Le Crédac
Convention financière pluriannuelle 2022-2025
Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)
POINT 37
Union sportive d'Ivry Football
Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024
LA VILLE SOLIDAIRE
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Santé et accès aux soins)
POINT 38
Centre Municipal de Santé
Accès au service dentaire d’implantologie – Convention avec l’hôpital Charles Foix
POINT 39
Centre Municipal de Santé
Tarification des actes hors nomenclature
POINT 40
Groupement de coopération sanitaire
Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Ile- de-France
Convention constitutive – Avenant n°4
POINT 41
Hôpital Charles Foix
Cession à titre gracieux de matériels d’implantologie
POINT 42
APHP Paris-Saclay
Convention – Mise à disposition d’un cardiologue
POINT 43
Centre de vaccination
Nouvelle convention de financement
VŒU
Vœu pour la mise en accessibilité du maximum du parc locatif public
Présenté par Karim Mastouri (EELV) au nom de la majorité municipale « Ense »
POINT D’INFORMATION
Information relative à la situation de l’usine du SYCTOM
Présenté par Philippe Bouyssou
VŒU D’INTÉRÊT LOCAL
Vœu pour la mise en accessibilité de 100% du parc locatif public
Présenté par Karim Mastouri (EELV) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »
LA VILLE SOLIDAIRE
Rapporteur : Bertrand Quinet (Politiques solidaires)
POINT 1
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Participation financière 2021
LA VILLE QUI DÉBAT
Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)
POINT 2
Budget primitif 2022
Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)
POINT 3
Groupement de commande Ville/CCAS
Prestations d’intérim
POINT 4
Association SOS Maîtres-nageurs sauveteurs
Convention
Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)
POINT 5
SIPP’n’CO – Centrale d’achat du SIPPEREC
Convention d’adhésion – Ajout d’un bouquet
Rapporteur : Nathalie Leruch (Travail de mémoire)
POINT 6
ZAC Ivry-Confluences
A/ Allée Teresa Teng – Dénomination
B/ Allée Alice Guy – Dénomination
C/ Allée Lucie Baud – Dénomination
D/ Impasse Berthe Morisot – Dénomination
E/ Esplanade Kateb Yacine - Dénomination
F/ Rue Marguerite Thibert – Dénomination G/ Parvis Anne Sylvestre - Dénomination
POINT 7
ZAC Gagarine-Truillot
Esplanade Janis Joplin - Dénomination
LA VILLE EN TRANSITION
Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville et coordination des politiques d’attribution du logement social)
POINT 8
ZAC Ivry-Confluences
A/ Bilan 2021 – Information
B/ Compte-rendu à la collectivité locale 2020
POINT 9
ZAC Ivry-Confluences
Engagement de non préemption auprès de la société Derichebourg (filiale REVIVAL)
POINT 10
Plan local d’Urbanisme (PLU)
Modification n° 6 – Bilan de l’enquête publique
POINT 11
Quais d’Ivry
Déclaration de projet – Engagement de la procédure
POINT 12
Contrat de relance du logement
Convention Etat/EPT Grand-Orly Seine Bièvre/Ville
POINT 13
Centre Jeanne Hachette – Pont Lénine
Acquisition du lot de copropriété PL04 à la SCI EBP
POINT 14
9, rue Fablet/54, rue Jean Trémoulet
Cession à la Coopérative Foncière Francilienne - Modification des délibérations des 14 février et 16 mai 2019
POINT 15
24/26, rue René Villars
Échange foncier sans soulte
POINT 16
9/11, rue Alexis Chaussinand
Futur collège – Cession du terrain d’assiette au
Département du Val-de-Marne – Modification de la délibération du 21 octobre 2021
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Etablissements recevant du public)
POINT 17
Installations classées pour la protection de
l’environnement (ICPE) – 80, rue Victor Hugo
SNCF – Création d’un atelier de maintenance – Avis
Rapporteur : Clément Pecqueux (Écologie urbaine)
POINT 18
Opération Ivry-Le Monde
Mise en gestion et transfert de jouissance des espaces et équipements publics – Convention
LA VILLE QUI ÉMANCIPE
Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré – Loisirs et vacances de l’enfance)
POINT 19
Projet éducatif territorial (PEDT) – Plan du mercredi 2022/2025
Conventions avec l’Education Nationale et la CAF
Rapporteur : Mounia Chouaf (Petite enfance)
POINT 20
Fond de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil Petite enfance
Conventions - Multi-accueils Maria Merian, Niki de
Saint Phalle, Rosa Bonheur et Ada Lovelace
POINT 21
Association Eveil Parents Enfants
Garantie communale emprunt Crédit coopératif d'un montant de 100 000 €
Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture)
POINT 22
Médiathèques – Ensemble musical FA7
Mise à disposition de l’auditorium Antonin Arthaud - Convention
POINT 23
Médiathèques – Exposition « Les choses qui s’en vont »
Convention avec le Département du Val-de-Marne
Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)
POINT 24
ZAC Ivry-Confluences
Complexe sportif Micheline Ostermeyer - Dénomination
Rapporteur : Philippe Bouyssou
POINT 25
Sommet Climate Chance Europe 2022 - Colloque
« Le grand défi écologique : anticiper 2050 c’est agir maintenant ! »
Mandat spécial - Remboursement de frais de mission