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VŒUX

Vœu relatif à la loi du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique
Présenté par Romain Marchand
(PCF) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

Vœu pour une évaluation transparente du système d’inscription universitaire « Parcoursup »
Présenté par Fabienne Oudart et Marie Pieron (PCF) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

Vœu pour le prolongement de la ligne 10 du métro
Présenté par Clément Pecqueux (Génération.s) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

 

LA VILLE EN TRANSITION

Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville)


POINT 1
La Coop Foncière
9, rue Fablet – Construction de 16 logements – Garantie d’emprunt

POINT 2
SCI Pioline Ivry
13/28, rue Auguste Pioline (ZAC Gagarine-Truillot) – Acquisition de 19 logements – Garantie d’emprunt

POINT 3
Coop’Ivry Habitat
13/28, rue Auguste Pioline (ZAC Gagarine-Truillot) – Construction de 45 logements – Garantie d’emprunt

POINT 4
Point reporté

POINT 5
Plan local d’urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°7 – Bilan de la mise à disposition du dossier

POINT 6
8 rue du 19 mars 1962 - 9/11 rue Alexis Chaussinand
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise foncière

POINT 7
60/62, rue Mirabeau
Protocole transactionnel Ville-COOPIMMO-Mme Headley-M. Marinet

POINT 8
Centre-Ville
Copropriété 43, rue Gabriel Péri – Convention de cour commune

POINT 9
Centre Jeanne Hachette
Acquisition de la retoucherie (lots PL 10 et 11 à usage commercial)

POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
Transfert de propriété d’un groupe scolaire et d’un gymnase (2/6, allée Teresa Teng – 2/12, rue Marguerite Thibert – 16/18, avenue de l’Industrie)

POINT 11
Taxe d’aménagement
Majoration du taux de la part communale secteur RD5/Plateau

Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)

POINT 12
Projet « Urban Ivry »
Rue des Joutes – Convention de gestion

POINT 13
Voie « Villa d’Ivry »
Convention de gestion

POINT 14
Domaine public – Hors équipemens sportifs, espaces verts et voirie communale
Redevances à compter du 1er juillet 2022

POINT 15
Chauffage urbain
A/ Chauffage urbain du Centre-Ville – Classement du réseau et approbation du nouveau règlement de service
B/ Chauffage urbain Ivry-Port Centre – Classement du réseau et approbation du nouveau règlement de service
C/ Chauffage urbain du Centre-Ville – Avenant n°14

 

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 16
Coop’Ivry Habitat
Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil d’aministration

 

Rapporteur : Atef Rhouma (Commerce)

POINT 17
Commerces de proximité
Partenariats avec la Chambre des métiers et de l’artisanat du Val-de-Marne (CMA94) et la Chambre de commerce et d’industrie du Val-de-Marne - Conventions

LA VILLE QUI EMANCIPE

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 18
SIRESCO
Retrait de la commune de Champigny-sur-Marne 
Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré - Loisirs et vacances de l’enfance)

POINT 19
Centres de vacances et séjours d’été
Mandat spécial – Remboursement des frais de mission

POINT 20
Etablissements scolaires – Vacances apprenantes 2022
Mise à disposition de locaux aux services départementaux de l’Education Nationale – Convention

Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture – Tourisme)


POINT 21
Ecole nationale supérieure d’art de Bourges
Convention de partenariat et de coopération 

POINT 22
Université Paris 8
Convention de partenariat et de coopération

POINT 23
Théâtre Antoine Vitez
Régie – Contraintes de service public – Convention 

POINT 24
Culture/Handicap
Equipements culturels – Convention de partenariat 

POINT 25
La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique
Courses chorégraphiques collectives – Convention

POINT 26
Association Europa Cinémas
Soutien à la diffusion des films européens (2022) - Convention 

POINT 27
Centre National du Cinéma et de l’image animée
Subvention Art & Essai - Convention 

POINT 28
Collège Molière
Jumelage autour du cinéma - Convention

POINT 29
Comité départemental du tourisme du Val-de-Marne
Adhésion

Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)

POINT 30
Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Adhésion

POINT 31
Equipements sportifs
Location et mise à disposition – Tarifs à compter du 1er septembre 2022

LA VILLE SOLIDAIRE

Rapporteur : Bertrand Quinet (Politiques solidaires)
 

POINT 32
Pôle Familles
Activités soumises à quotient familial et hors quotient 

Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Habitat indigne)

POINT 33
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
Copropriétés dégradées de liste – Avenant n°1 

POINT 34
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
Copropriété Raspail (9/11/13, rue Truillot) – Avenant n°2

Rapporteur : Romain Marchand (Coordination des politiques d’attribution du logement social)

POINT 35
Habitat social
Bilan des atributions - Information 

LA VILLE QUI DEBAT

Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)

POINT 36
Compte de gestion du comptable public 2021
A/ Budget principal
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale
D/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »

POINT 37
Comptes administratifs 2021
A/ Budget principal
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale
D/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy » 

POINT 38
Affectation des résultats 2021
A/ Budget Principal
B/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »

POINT 39
Fonds de solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF)
Bilan des actions entreprises 

Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Politique de la Ville)

POINT 40
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Convention locale d’utilisation de l’abattement dans les QPV – Avenant n°2

Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)

POINT 41
Personnel vacataire
Volume d’activité 2022

POINT 42
Evolution du tableau des emplois et des effectifs

POINT 43
Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité

POINT 44
Journalistes reporteurs images
Taux de rémunération

POINT 45
Comité d’activités sociales et culturelles du personnel actif et retraité (CASC)
Convention de mise à disposition de personnel 

POINT 46
Présidence de la République
Convention de mise à disposition d’un agent

Rapporteur : Nathalie Leruch (Relations internationales – Travail de mémoire)

POINT 47
Archives
Gratuité du recueil de cartes postales

POINT 48
ZAC Ivry-Confluences - Dénominations
A/ Allée Audre Lorde
B/ Square Anna Politovskaïa
C/ Allée Lucie Cousturier
D/ Allée Susette La Flesche

POINT 49
Citoyen d’honneur
Nomination de Salah Hamouri

POINT 50
Citoyen d’honneur
Nomination de Domenico Lucano

POINT 51
Sahara occidental – République Arabe Sahraouie Démocratique
Camp d’Aousserd – Daïra de Mijek – Protocole d’amitié 

Rapporteur : Méhadée Bernard (Parc automobile)

POINT 52
Parc automobile
Cession de véhicules

 

La séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de la ville ainsi que sur Ivry94.fr

QUESTION D’INTÉRÊT LOCAL

Question relative à la situation des rues Ferdinand Roussel, Pierre Honfroi, du sentier des Malicots et de leurs habitants.

Posée par Sébastien Bouillaud (Ivry Autrement)

VŒU

Vœu « Liberté pour Salah Hamouri »

Présenté par Nathalie Leruch ( Tiers Citoyen) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »

LA VILLE QUI DÉBAT

Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)


POINT 1    
Budgets primitifs 2022
A/ Budget ville
Programme d’emprunt 2022 Reprise anticipée des résultats 2021
B/ Budget annexe du chauffage urbain
C/ Budget annexe de la restauration municipale D/ Budget annexe du centre médico psycho- pédagogique
E/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy » F/ Vote des taux de fiscalité directe locale


Rapporteur : Bernard Prieur (Vie associative)

POINT 2    
Subventions aux associations
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux

Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)

POINT 3    
Création d’emplois répondant à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité

POINT 4    
Compte Personnel de Formation (CPF)
Modalités et fixation des plafonds de prise en charge de frais de formation

POINT 5    
Galerie Fernand Léger
Nature des fonctions justifiant le recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent de chef.fe de projets artistiques

POINT 6    
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 7    
Centre Municipal de Santé
Evolution du taux de rémunération des médecins, chirurgiens-dentistes et orthodontistes

POINT 8    
Plan de formation 2021-2023 - Ville et CCAS

POINT 9    
Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Convention d'objectifs et de moyens 2022

POINT 10    
Comité Social Territorial (CST)
Création d’un CST commun Ville/CCAS

Rapporteur : Nathalie Leruch (Relations internationales – Travail de mémoire)

POINT 11    
Soutien à la population ukrainienne
Subventions exceptionnelles à l’UNICEF, la Croix- Rouge et au Secours Populaire français

POINT 12    
Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique (AARASD)
Subvention exceptionnelle pour le soutien à
l’apprentissage du français dans le camp d’Aousserd

POINT 13    
Coopération Décentralisée avec la Commune rurale de Dianguirdé (Mali)
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement (AMSCID) -
Période 2022-2024

POINT 14    
Projet Jérusalem-Est 2022-2024
Participation financière à l'activité "Sport Culture"

POINT 15    
ZAC Ivry-Confluences
Allée Marielle Franco - Dénomination

Rapporteur : Clément Pecqueux (Déplacement et stationnement – Ecologie urbaine)

POINT 16    
Stationnement payant
Secteur Pierre et Marie Curie – Modification tarifs stationnement en surface

POINT 17    T
axe locale sur la Publicité Extérieure
Tarifs 2023

LA VILLE EN TRANSITION

Rapporteur : Clément Pecqueux (Déplacement et stationnement – Ecologie urbaine)

POINT 18    
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville et coordination des politiques d’attribution du logement social)

POINT 19    
ZAC Ivry-Confluences
Avenant n° 2 au traité de concession

POINT 20    
ZAC Ivry-Confluences
11, rue Pierre Rigaud – Transfert de propriété d’un bien immobilier à usage de crèche

POINT 21    
ZAC Ivry-Confluences
Engagement de non préemption auprès de la société Derichebourg (filiale REVIVAL)

POINT 22    
Réseau fibre optique
Constitution de servitudes au bénéfice de la société « Orange »

POINT 23    
Centre cultuel et culturel Musulman – 40/46 rue Jean Jacques Rousseau
Division de la parcelle cadastrée section D n°89
et cession de deux parcelles

POINT 24    
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°7 – Mise à disposition du dossier au public

Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)

POINT 25    
Conférence Climat – Première édition
Bilan et modalités de mise en œuvre des objectifs

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 26    
COOP Ivry Habitat
Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Transfert de la dotation initiale de l’OPH et autorisation de signer le PV de mise à disposition des biens

LA VILLE QUI ÉMANCIPE

Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré – Loisirs et vacances de l’enfance)

POINT 27    
Numérique éducatif
Protocole d’accord Ville/Inspection Académique du Val-de-Marne

POINT 28    
Centres de vacances (Héry-sur-Ugine, Les Mathes, Les Vignes)
Mandat spécial – Remboursement des frais de mission

Rapporteur : Mounia Chouaf (Petite enfance)

POINT 29    
CAF - Prestation de service unique (PSU) - Bonus « mixité sociale », « inclusion handicap » et « territoire CTG »
Conventions d’objectifs et de financement
Multi-accueils Maria Merian, Niki de Saint Phalle, Rosa Bonheur, Parmentier, Ada Lovelace et halte-garderie du Moulin

POINT 30    
CAF - Prestation de service
Convention d’objectifs et de financement LAEP Françoise Dolto

POINT 31    
Association Eveil Parents Enfants
Subvention exceptionnelle

Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture)

POINT 32    
Médiathèques
Vente exceptionnelle de livres et CD sortis des collections – Ivry en Fête (25 et 26 juin 2022) et subvention au Comité populaire des camps de Jalazone et Jifna
 

POINT 33    
Théâtre des Quartiers d’Ivry – Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Conventions Pluriannuelles Financière et d’objectfs 2022-2024 et avenant n°1 à l'autorisation d’occupation
temporaire

POINT 34    
Equipements culturels
Convention de partenariat culturel

POINT 35    
Association Les Bergers en Scène
Convention d’objectifs et de moyens 2022

POINT 36    
Centre d’art contemporain d’Ivry – Le Crédac
Convention financière pluriannuelle 2022-2025

Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)

POINT 37    
Union sportive d'Ivry Football
Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024

LA VILLE SOLIDAIRE

Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Santé et accès aux soins)

POINT 38    
Centre Municipal de Santé
Accès au service dentaire d’implantologie – Convention avec l’hôpital Charles Foix

POINT 39    
Centre Municipal de Santé
Tarification des actes hors nomenclature

POINT 40    
Groupement de coopération sanitaire
Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Ile- de-France
Convention constitutive – Avenant n°4

POINT 41    
Hôpital Charles Foix
Cession à titre gracieux de matériels d’implantologie

POINT 42    
APHP Paris-Saclay
Convention – Mise à disposition d’un cardiologue

POINT 43    
Centre de vaccination
Nouvelle convention de financement

VŒU

Vœu pour la mise en accessibilité du maximum du parc locatif public

Présenté par Karim Mastouri (EELV) au nom de la majorité municipale « Ense »

POINT D’INFORMATION

Information relative à la situation de l’usine du SYCTOM
Présenté par Philippe Bouyssou

VŒU D’INTÉRÊT LOCAL

Vœu pour la mise en accessibilité de 100% du parc locatif public
Présenté par Karim Mastouri (EELV) au nom de la majorité municipale « Ensemble pour Ivry »


LA VILLE SOLIDAIRE

Rapporteur : Bertrand Quinet (Politiques solidaires)

POINT 1    
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Participation financière 2021

LA VILLE QUI DÉBAT

Rapporteur : Ouarda Kirouane (Finances)

POINT 2    
Budget primitif 2022
Débat d'orientations budgétaires
Rapporteur : Romain Marchand (Personnel communal et dialogue social)

POINT 3  
Groupement de commande Ville/CCAS
Prestations d’intérim

POINT 4    
Association SOS Maîtres-nageurs sauveteurs
Convention
Rapporteur : Clément Pecqueux (Ecologie urbaine)

POINT 5    
SIPP’n’CO – Centrale d’achat du SIPPEREC
Convention d’adhésion – Ajout d’un bouquet
Rapporteur : Nathalie Leruch (Travail de mémoire)

POINT 6    
ZAC Ivry-Confluences
A/ Allée Teresa Teng – Dénomination
B/ Allée Alice Guy – Dénomination
C/ Allée Lucie Baud – Dénomination
D/ Impasse Berthe Morisot – Dénomination
E/ Esplanade Kateb Yacine - Dénomination
F/ Rue Marguerite Thibert – Dénomination G/ Parvis Anne Sylvestre - Dénomination

POINT 7    
ZAC Gagarine-Truillot
Esplanade Janis Joplin - Dénomination

LA VILLE EN TRANSITION

Rapporteur : Romain Marchand (Aménagement de la ville et coordination des politiques d’attribution du logement social)

POINT 8    
ZAC Ivry-Confluences
A/ Bilan 2021 – Information
B/ Compte-rendu à la collectivité locale 2020

POINT 9  
ZAC Ivry-Confluences
Engagement de non préemption auprès de la société Derichebourg (filiale REVIVAL)

POINT 10    
Plan local d’Urbanisme (PLU)
Modification n° 6 – Bilan de l’enquête publique

POINT 11    
Quais d’Ivry

Déclaration de projet – Engagement de la procédure

POINT 12    
Contrat de relance du logement
Convention Etat/EPT Grand-Orly Seine Bièvre/Ville

POINT 13    
Centre Jeanne Hachette – Pont Lénine
Acquisition du lot de copropriété PL04 à la SCI EBP

POINT 14    
9, rue Fablet/54, rue Jean Trémoulet
Cession à la Coopérative Foncière Francilienne - Modification des délibérations des 14 février et 16 mai 2019

POINT 15    
24/26, rue René Villars
Échange foncier sans soulte

POINT 16    
9/11, rue Alexis Chaussinand
Futur collège – Cession du terrain d’assiette au
Département du Val-de-Marne – Modification de la délibération du 21 octobre 2021
Rapporteur : Sabrina Sebaihi (Etablissements recevant du public)

POINT 17    
Installations classées pour la protection de
l’environnement (ICPE) – 80, rue Victor Hugo
SNCF – Création d’un atelier de maintenance – Avis
Rapporteur : Clément Pecqueux (Écologie urbaine)

POINT 18    
Opération Ivry-Le Monde
Mise en gestion et transfert de jouissance des espaces et équipements publics – Convention

LA VILLE QUI ÉMANCIPE

Rapporteur : Fabienne Oudart (Politiques éducatives du 1er et du 2e dégré – Loisirs et vacances de l’enfance)

POINT 19    
Projet éducatif territorial (PEDT) – Plan du mercredi 2022/2025
Conventions avec l’Education Nationale et la CAF
Rapporteur : Mounia Chouaf (Petite enfance)

POINT 20    
Fond de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil Petite enfance
Conventions - Multi-accueils Maria Merian, Niki de
Saint Phalle, Rosa Bonheur et Ada Lovelace

POINT 21    
Association Eveil Parents Enfants
Garantie communale emprunt Crédit coopératif d'un montant de 100 000 €
Rapporteur : Méhadée Bernard (Culture)

POINT 22    
Médiathèques – Ensemble musical FA7
Mise à disposition de l’auditorium Antonin Arthaud - Convention

POINT 23    
Médiathèques – Exposition « Les choses qui s’en vont »
Convention avec le Département du Val-de-Marne
Rapporteur : Alain Buch (Politique sportive)

POINT 24    
ZAC Ivry-Confluences
Complexe sportif Micheline Ostermeyer - Dénomination
Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 25    
Sommet Climate Chance Europe 2022 - Colloque
« Le grand défi écologique : anticiper 2050 c’est agir maintenant ! »

Mandat spécial - Remboursement de frais de mission

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