VOEU

Voeu de soutien au mouvement social en cours dans l’éducation
Présenté par le groupe FDG, communistes ensemble et citoyens au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2019 – Budget participatif – Budget de Lutte
1/ Budget Ville
Reprise anticipée des résultats 2018
Programme d'emprunt 2019
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
5/ Budget annexe du cinéma municipal "Le Luxy"
6/ Vote des taux de fiscalité directe locale
7/ Budget participatif
8/ Budget de lutte
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

POINT 2
Subventions 2019
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

VOEU

Voeu de soutien à la « Révolution du sourire », Révolution Citoyenne du Peuple Algérien
Présenté par le groupe France Insoumise au nom de la majorité municipale

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 3
Demandes de financements auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)


POINT 4
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes


POINT 5
Centre municipal de santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM et des actes dentaires hors CCAM


POINT 6
Anomalie dans le mandatement des paies
Avis favorable à la demande de remise gracieuse de M. Oumar Keita


POINT 7
Locaux du Commissariat de Police sis 3/5, place Marcel Cachin
Fixation de la redevance et approbation de la convention d’occupation temporaire au profit de l’Etat

URBANISME

POINT 8
Acquisition à l’OPH d’Ivry-sur-Seine du « kiosque Lénine », local commercial n° 1, lot 301, sis 76 avenue Georges Gosnat, à Ivry-sur-Seine


POINT 9
Hors ZAC Ivry Confluences (Ancien site "Le Monde")
Dénomination de l'allée Charlotte Guillard


POINT 10
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "Place du Progrès"


POINT 11
Abandon du projet d’acquisition par voie d’expropriation d’une parcelle sise 113/115, avenue de Verdun
Demande d’abrogation de l’arrêté préfectoral du 1er juin 2018 portant déclaration d’utilité publique au bénéfice de la commune d’Ivry-sur-Seine


POINT 12
1, promenée des terrasses
Acquisition et indemnisation du fonds de commerce du lot n° 2067 propriété de M. Sylvain Rodolphe, parcelle cadastrée section AN n° 268 à Ivry-sur-Seine

LOGEMENT

POINT 13
Association pour le Logement des Jeunes Ivryens - ALJI
Versement d’une subvention de 85 300 €


POINT 14
78/82, avenue Maurice Thorez
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine

Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 000 €


POINT 15
Boulevard Colonel Fabien/rue Maurice Gunsbourg
Construction de 144 logements locatifs sociaux par la SA HLM IDF Habitat en VEFA

a) Garantie communale (emprunts CDC de 22 391 894 €)
b) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant 327 000 €


POINT 16
6/8, rue Fouilloux
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine

Garantie communale (emprunt CDC de 7 024 547 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €


POINT 17
ZAC Molière
Opération construction de 125 logements - SA HLM CPH
Garantie Communale réaménagement de prêt d’un montant de 3 588 256,13 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 23 janvier 2003

ESPACES PUBLICS

POINT 18
Création de points d'arrêt pour la ligne de bus 325
Demande de subvention auprès d'IDFM


POINT 19
Utilisation de l'outil de coordination des chantiers OLIVIA
Convention avec le Département du Val-de-Marne


POINT 20
82 bis-84, avenue Maurice Thorez et 39/41, rue Jean Le Galleu
Convention avec la Société Eiffage Immobilier IDF


POINT 21
Soutien à l'interopérabilité des Lignes 15 Sud et 15 Est

ENVIRONNEMENT

POINT 22
Avis sur la mise en place d'une zone de circulation restreinte (ZCR) sur Villejuif

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 23
Accueil enfants sahraouis été 2019
Convention de partenariat avec l’associa tion« Un Camion-Citerne pour les Sahraouis »
Convention de partenariat avec l’association « Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara Occidental »

CITOYENNETE

POINT 24
Festival International du Film de Prévention (FestiPREV)
Convention de partenariat avec le collège Politzer


POINT 25
Atelier Explore la science - Les Petits Débrouillards
Aide à projet


POINT 26
Aide à projet pour l'organisation d'une soirée le 8 mars 2019 dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes

CULTURE

POINT 27
Concert performance "1001" flûtes
Convention de partenariat avec la Philharmonie de Paris


POINT 28
Théatre des Quartiers d'Ivry - Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d'Ivry


POINT 29
Focus Tango du 16 avril au 25 mai 2019
Convention avec Mathieu Cepitelli pour la captation des évènements

SANTE

POINT 30
Conseil Local de Santé Mentale - Financement du poste de coordonnateur
Convention avec les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud – Site Paul-Brousse Villejuif (hôpital de secteur de psychiatrie adulte)


POINT 31
Centre Municipal de Santé
Renouvellement du dispositif d'accès au soins au "Village de l'Espoir"
Convention avec la société anonyme d'écomnomie mixte Adoma

RESSOURCES HUMAINES

POINT 32
Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France en matière d’action sociale pour la mise à disposition d’un assistant socio-éducatif


POINT 33
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2019


POINT 34
Mandat pour la négociation du renouvellement des conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire


POINT 35
Mise à jour de la délibération du 20 décembre 2007 modifiée relative aux astreintes au sein des services municipaux


POINT 36
Actualisation des taux de rémunération du personnel journalier des centres de vacances et classes de découverte


POINT 37
Evolution des emplois et du tableau des effectifs


POINT 38
Création d'emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité

QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES

Question relative au « grand débat national » proposé par le Gouvernement
Question posée par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2019
1/ Rapport 2018 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT

2/ Rapport 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

3/ Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

LOGEMENT

POINT 2
Evolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry-sur-Seine avec consultation des locataires
Rapporteur : Ouarda KIROUANE

CULTURE

POINT 3
Dénomination de la place Allain Leprest
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Mandat spécial pour participer au Marché international des professionnels de l'immobilier
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 5
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV Fablet du 9, rue Fablet, terrain de 957 m²

POINT 6
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
12, rue Marat
Cession au cabinet de Radiologie Lalam du lot de volume n°297 de 63 m²
Abroge et remplace la délibération du 25 septembre 2014

POINT 7
Quartier Centre-ville-Maison de Madeleine Delbrêl
Etablissement d’une servitude au profit de la parcelle du 11, rue Raspail, propriété de la Ville

LOGEMENT

POINT 8
13/21, rue Carnot
Construction de 92 logements sociaux PLUS-PLAI par l’ESH EFIDIS
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 5 474 510,20 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 26 janvier 2006

POINT 9
12/16, rue Lénine
Opération construction PLA/PLA LM de 62 logements par la SFHE (Antin Résidences)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 1 492 514,09 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 20 avril 2000 modifiée

ESPACES PUBLICS

POINT 10
Présentation du rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires 2018

ENVIRONNEMENT

POINT 11
Avis sur la mise en place d’une zone à circulation restreinte sur les communes de Charenton-le-Pont, Kremlin-Bicêtre et Paris

CITOYENNETÉ

POINT 12
Maisons municipales de quartier Ivry Port et Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2017/2018 et projet social 2019/2022
Demandes d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 13
Actualisation du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 22 juin 2017

ENFANCE / JEUNESSE

POINT 14
Contrat enfance jeunesse 2018-2021
Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

PETITE ENFANCE

POINT 15
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance avec la CAF

POINT 16
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit des structures d'accueil de la petite enfance

RESSOURCES HUMAINES

POINT 17
Évolution des emplois et du tableau des effectifs.

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