VŒU

Urgence climatique
Voeu présenté par le Groupe des Elu.es Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

ENSEIGNEMENT

POINT 1
Rentrée scolaire 2019/2020
Information
Rapporteur : Méhadée Bernard

FINANCES

POINT 2
Budget participatif
Attribution de subventions à 6 associations
Conventions d'objectifs
A/ Association Lieux communs
B/ Association La Rascasse
C/ Association Andragogia
D/ Associations Consensuss artistique et De la rue à la scène
E/ Association Labo D
Rapporteur : Bozena Wojciechowski

ENVIRONNEMENT

POINT 3
Interdiction des pesticides dont le glyphosate sur le territoire de la ville d'Ivry-sur-Seine
Approbation du projet d'arrêté
Rapporteur : Philippe Bouyssou

VŒU

Soutien aux présidents d’universités mobilisés contre l’augmentation des frais d’inscription des étudiants non européens et pour le co-développement
Voeu présenté par le Groupe Radical et Citoyen au nom de la Majorité municipale

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Participations financières des usagers des services municipaux
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
Modification de la délibération du 20 décembre 2018 sur les réservations et tarifs différenciés en matière d'activités péri et extra scolaires

POINT 5
Stationnement payant
Modification du tarif de la carte pour tous les usagers bénéficiant d'une tarification spécifique

POINT 6
Mandat spécial pour la participation au 33ème Congrès National d'AMORCE à Strasbourg les 16, 17 et 18 octobre 2019
Remboursement des frais de mission

POINT 7
Mandat spécial pour la participation aux 27ème "rencontres nationales du transport public", organisées par le GIE "Objectif transport public" du 1er au 3 octobre 2019 à Nantes
Remboursement des frais de mission

POINT 8
Coordination linguistique territoriale
Convention d'attribution d'une subvention avec l'Etat

POINT 9
Médiathèque
Extension de la période de location privative de l'Auditorium Antonin Artaud pour enregistrements musicaux à vocation commerciale

URBANISME

POINT 10
ZAC Ivry-Confluences
54 à 59 quai Auguste Deshaies - Ilot 3H
Acquisition de trois volumes immobiliers à la société SADEV94

POINT 11
ZAC Ivry-Confluences
Requête en ouverture d’enquête parcellaire, 2eme phase

POINT 12
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94)
Convention de partenariat

LOGEMENT

POINT 13
SA HLM 1001 Vies Habitat
Réaménagement de prêts
a) 6-6 ter, rue Louis Rousseau
b) 2-6, rue du Cimetière Parisien

POINT 14
Résidence Sociale COALLIA - 13, rue Jean-Jacques Rousseau
Transfert des garanties d'emprunts en cours au profit de l'ESH COALLIA Habitat (emprunts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et Action logement (ex Groupement interprofessionnel de la Construction (GIC)
Réaménagement de 2 prêts Action Logement
Modification de la délibération du 20 septembre 2012

ENVIRONNEMENT

POINT 15
Avis sur la mise en place d’une Zone à Circulation Restreinte sur la commune d’Alfortville

CITOYENNETÉ

POINT 16
Participation au prix « Inventer la solidarité sociale de demain » de la Fondation Cognacq-Jay

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 17
Projet sportif et éducatif à Jérusalem-Est en Palestine
Partenariat avec la FSGT

POINT 18
Subvention exceptionelle pour le financement d'une aire de jeu dans le camp de réfugiés de Jalazone en Palestine

ENFANCE

POINT 19
Acquisition d'un logiciel de gestion et/ou d’un système automatisé de comptage de présence
Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne

CULTURE

POINT 20
Théâtre Antoine Vitez
Régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
Renouvellement de la convention de contraintes de service public
Information sur le renouvellement des mises à disposition de personnel

POINT 21
Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour la remise aux normes électriques du théâtre Aleph

POINT 22
La Briqueterie - Centre de développement chorégraphique national du Val-de-Marne
Résidence-mission d'artistes 2019-2020 dans le cadre du Contrat local d'éducation artistique arts & sciences 2019-2020
Aide à projet

POINT 23
Mise à disposition d'une salle de réunion de la Médiathèque du centre-ville
Convention avec le département du Val-de-Marne

POINT 24
Médiathèques
Prêt du Département d'un module numérique imprimante 3D
Convention avec le département du Val-de-Marne

POINT 25
Médiathèques
Prêt du Département d'un module numérique de réalité virtuelle
Convention avec le Département du Val-de-Marne

POINT 26
Aide au projet éducatif, culturel et artistique porté par le MRAP 94 (Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples)

POINT 27
Le Luxy
Demande de subvention au titre de son classement Art et Essai
Convention avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée

ACTION SOCIALE

POINT 28
Fonds de solidarité habitat 2019
Versement d'une participation financière de 7 500€ pour 2019

SANTÉ

POINT 29
Financement du site d’Ivry-sur-Seine du centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic Ivry - Vitry (CeGIDDiv) 2019
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 30
Financement des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose 2019

Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 31
Financement 2019 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

POINT 32
Programme Nutrition Santé Adolescences (PNSA)
Ateliers « manger mieux", "bouger plus »

Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne

PERSONNEL

POINT 33
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 34
Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité

POINT 35
Mise à disposition de 2 heures de kinésithérapeute à l’USI Omnisports
Convention avec l'Union Sportive d’Ivry (USI)

VŒUX

Ne bâillonnons pas les ivryen.ne.s !
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Voeu de soutien à l'association "Nous voulons des coquelicots"
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

URBANISME

POINT 1
Projet de la Mosquée à Ivry-sur-Seine
Protocole d'accord entre l'association An Nour et la ville d’Ivry-sur-seine

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

FINANCES

POINT 2
Comptes 2018
1/ Compte de gestion du comptable public 2018

Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du cinéma municipal le Luxy

2/ Compte administratif 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
c) Budget annexe de la restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

URBANISME

POINT 3
Poursuite du rétablissement d'une équité territoriale et d'une coopération de projets
Convention avec la ville de Paris
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

LOGEMENT

POINT 4
Politique de l’Habitat
Bilan de la politique d’attribution de la ville d'Ivry-sur-Seine 2017/2018 (Pistes de travail et perspectives)
Information
Rapporteur : Mehdi MOKRANI

AFFAIRE REPORTÉE

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 5
Affectation des résultats 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain

POINT 6
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) 2018

POINT 7
Participations financières des usagers des services municipaux
Tarifs 2019
a) Activités sportives
b) Tremplin, Hangar, Conservatoire, Médiathèques, le Luxy
c) Activités des maisons de quartier
d) Activités périscolaires
e) Activités et séjours jeunes majeures

POINT 8
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du
1er juillet 2019 au 30 juin 2020

POINT 9
Mise à disposition et location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2019/2020

POINT 10
Demande de financement pour l'implantation d'un city-stade dans le collège Molière situé dans le quartier d'Ivry-Port

POINT 11
Demande de subvention à l’appel à projets de la Région « La Région s’engage contre l’érosion de la biodiversité en Ile-de-France » pour une étude de biodiversité sur la Ville

POINT 12
Demandes de financement dans le cadre du projet de réaménagement de la rue Hoche

POINT 13
Approbation de la demande de subvention auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) finançant le projet d’élargissement des horaires des Médiathèques

POLITIQUE DE LA VILLE

POINT 14
Approbation de la Charte locale d’insertion

URBANISME

POINT 15
ZAC Ivry Confluences
54 à 59 quai Auguste Deshaies – Ilot 3H
Approbation d’un protocole en vue de création d’une servitude de passage de réseaux avec la société SADEV94

POINT 16
ZAC Ivry Confluences
Prolongement de la rue Marcel Sallenave
Conservation de sa dénomination

POINT 17
ZAC Ivry Confluences
Garantie d'emprunt avec la SADEV94

POINT 18
Quartier Ivry-Port
Opération immobilière site imprimeries « Le Monde »
Avenant convention de Projet Urbain Partenarial

POINT 19
Projet de renouvellement urbain Gagarine -Truillot
Approbation du projet de convention pluriannuelle

LOGEMENT

POINT 20
IDF HABITAT
Réaménagement de prêts d'un montant total de 5 891 389,27 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5 programmes locatifs sociaux

POINT 21
78-82 avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et remplace la délibération du 11 avril 2019

POINT 22
OPH d’Ivry-sur-Seine
Réaménagement de prêts concernant 20 programmes locatifs sociaux
Garantie communale d’un montant total de 25 100 155,28 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 23
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’AMSCID, Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement (2019-2021)
Programme de Coopération Décentralisée entre la Commune Rurale de Dianguirdé (Mali) et la ville d’Ivry-sur-Seine (France) (2019- 2021)

POINT 24
Délégation ivryenne auprès de nos partenaires palestiniens de Jifna et Jalazone ainsi qu'auprès du Centre socio-culturel Al Bustan à Jérusalem-Est entre le 26 septembre et le 6 octobre 2019

POINT 25
Délégation allemande de Brandebourg-sur-la-Havel à Ivry-sur-Seine du 19 au 23 septembre 2019

POINT 26
Séjour Franco-Allemand pour l’été 2019

CULTURE

POINT 27
"Jardins de lectures"
Convention avec le Département

POINT 28
Convention avec le centre d'art contemporain La Maréchalerie

POINT 29
Aide à projet pour l'organisation d'une manifestation par l'association "Une charrette pleine d'étoiles" dans le cadre des 20 ans de la librairie "Envie de Lire", les 22 et 23 juin 2019

POINT 30
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la deuxième édition "Les Théâtrales citoyennes" du 13 au 29 septembre 2019

CITOYENNETÉ

POINT 31
Concours "s'engager pour les quartiers" organisé par la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE)
A/ Maison de Quartier Centre-Ville Gagarine
B/ Secteur lutte contre toutes les discriminations - coordination linguistique

PETITE ENFANCE

POINT 32
Reprise du multi-accueil Bab'Ivry

VACANCES

POINT 33
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été
Remboursement des frais de mission

SANTÉ

POINT 34
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2018/2019 à la convention avec le département du Val-de-Marne

POINT 35
Centre municipal de santé
Convention de coopération avec le Groupement d’Intérêt Economique Ivry-sur-Seine (GIE IVRY)
pour l’implantation d’un IRM et d’un scanner

ACTION SOCIALE

POINT 36
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan 2018

POINT 37
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2019

POINT 38
Convention triennale : Etat - ville d'Ivry-sur-Seine - Conseil départemental du Val-de-Marne - Alteralia
« Lutte contre la grande exclusion des familles Rom : accompagnement global et hébergement pour accéder au droit commun »

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 39
SYNCOM
Désignation des représentants de la Ville

POINT 40
SAF 94
Désignation des représentants de la Ville

PERSONNEL

POINT 41
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 42
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2019

POINT 43
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la Ville

POINT 44
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

FINANCES

POINT 45
Mandat spécial pour la participation à l’« Université Été 2019 – Préparer l’avenir des collectivités locales face aux défis démocratiques et climatiques » organisée par le CEDIS du 19 au 22 août 2019 à Toulouse
Remboursement des frais de mission

ENSEIGNEMENT

POINT 46
Attribution d'une subvention à la caisse de grève des enseignants de l'éducation nationale

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 1
Usine SYCTOM Ivry-Paris XIII
A/ Mission d’information et d’évaluation : présentation du rapport de ses travaux et préconisations

Rapporteurs : Jeanne ZERNER et Romain ZAVALLONE

B/ Organisation d’une consultation citoyenne

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

LOGEMENT

POINT 2
Évolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry sur Seine suite à la consultation des locataires et des salariés - avis du conseil

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

RÉGIE PUBLIQUE DE L'EAU

POINT 3
Demande à l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre de la pousuite des études

Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Mandat spécial pour la participation à l’Assemblée Générale de l’Efus, du 24 au 27 juin 2019 à Augsburg, Allemagne
Remboursement des frais de mission

POINT 5
Demandes de financements au titre du fonds d’investissement métropolitain (FIM) 2019

POINT 6
Élaboration d’un schéma directeur des réseaux de chaleurs
Demande de financement auprès de l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

POINT 7
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes

URBANISME

POINT 8
34/46, rue René Villars
Approbation des conventions de transfert de voies et d’espaces communs et de constitution de
servitudes de cour commune, de vues et de prospects avec la société « EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE »

POINT 9
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "rue Gagarine"

POINT 10
2, rue Baudin et 15/29, rue Barbès à Ivry-sur-Seine, 3 place du 8 mai 1945 et rue Baudin (sans numéro)
Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière à la société ELLYMO

LOGEMENT

POINT 11
OPAC du Val-de-Marne (actuel VALOPHIS Habitat - OPH du Val-de-Marne)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant total de 3 221 146,22 €
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
A) ZAC Michelet
Modification de la délibération du 26 avril 2001 modifiée
B) 144/146 avenue Jean Jaurès
Modification de la délibération du 23 janvier 2003

POINT 12
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV « Fablet » du 9, rue Fablet à Ivry-sur-Seine, terrain de 957 m²
Modification de la délibération du 14 février 2019

POINT 13
OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation de la ville d’Ivry-sur-Seine au budget 2019 pour l’entretien du patrimoine et la réhabilitation des cités à hauteur de 1 795 000 €

POINT 14
6-8 rue Fouilloux à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 7 024 547 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et Remplace la délibération du 11 avril 2019

ENVIRONNEMENT

POINT 15
Récupération des invendus alimentaires consommables
Partenariat avec l’Association BIOCYCLE

POINT 16
Adhésion de la Commune à l’association AMORCE

INTERCOMMUNALITÉ

POINT 17
Syndicat mixte d'Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF’94)
Demande d’adhésion de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB)

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 18
Ventes exceptionnelles de livres et de CD retirés des collections des médiathèques et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone et Jifna

CITOYENNETÉ

POINT 19
Aide à l'organisation d'une cérémonie d'hommage aux fusillés du Mont-Valérien

CULTURE

POINT 20
Colloque international « Récits de ville. Usages de l’histoire et changement urbain », 6-7 juin 2019
Convention d’utilisation de salles municipales

POINT 21
Convention de partenariat
Captation des événements liés au projet de documentaire ' Le Rêve américain de Valentin '
Au sein du Conservatoire municipal de musique et de danse

PETITE ENFANCE

POINT 22
Conventions "Fonds de rééquilibrage territorial" avec la CAF pour les multi-accueils Rosa Bonheur, Maria Merian et Ada Lovelace

ACTION SOCIALE

POINT 23
Rénovation de 6 appartements et création d'un nouvel appartement dans le bâtiment de l'ancienne gendarmerie

RESSOURCES HUMAINES

POINT 24
Évolution des emplois et du tableau des effectifs

VOEU

Voeu de soutien au mouvement social en cours dans l’éducation
Présenté par le groupe FDG, communistes ensemble et citoyens au nom de la majorité municipale

AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2019 – Budget participatif – Budget de Lutte
1/ Budget Ville
Reprise anticipée des résultats 2018
Programme d'emprunt 2019
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
5/ Budget annexe du cinéma municipal "Le Luxy"
6/ Vote des taux de fiscalité directe locale
7/ Budget participatif
8/ Budget de lutte
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

POINT 2
Subventions 2019
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

VOEU

Voeu de soutien à la « Révolution du sourire », Révolution Citoyenne du Peuple Algérien
Présenté par le groupe France Insoumise au nom de la majorité municipale

AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 3
Demandes de financements auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)


POINT 4
Remise gracieuse, prestations familiales, annulation dettes


POINT 5
Centre municipal de santé
Tarifs des actes dentaires de la CCAM et des actes dentaires hors CCAM


POINT 6
Anomalie dans le mandatement des paies
Avis favorable à la demande de remise gracieuse de M. Oumar Keita


POINT 7
Locaux du Commissariat de Police sis 3/5, place Marcel Cachin
Fixation de la redevance et approbation de la convention d’occupation temporaire au profit de l’Etat

URBANISME

POINT 8
Acquisition à l’OPH d’Ivry-sur-Seine du « kiosque Lénine », local commercial n° 1, lot 301, sis 76 avenue Georges Gosnat, à Ivry-sur-Seine


POINT 9
Hors ZAC Ivry Confluences (Ancien site "Le Monde")
Dénomination de l'allée Charlotte Guillard


POINT 10
ZAC Gagarine-Truillot
Dénomination de la "Place du Progrès"


POINT 11
Abandon du projet d’acquisition par voie d’expropriation d’une parcelle sise 113/115, avenue de Verdun
Demande d’abrogation de l’arrêté préfectoral du 1er juin 2018 portant déclaration d’utilité publique au bénéfice de la commune d’Ivry-sur-Seine


POINT 12
1, promenée des terrasses
Acquisition et indemnisation du fonds de commerce du lot n° 2067 propriété de M. Sylvain Rodolphe, parcelle cadastrée section AN n° 268 à Ivry-sur-Seine

LOGEMENT

POINT 13
Association pour le Logement des Jeunes Ivryens - ALJI
Versement d’une subvention de 85 300 €


POINT 14
78/82, avenue Maurice Thorez
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine

Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 000 €


POINT 15
Boulevard Colonel Fabien/rue Maurice Gunsbourg
Construction de 144 logements locatifs sociaux par la SA HLM IDF Habitat en VEFA

a) Garantie communale (emprunts CDC de 22 391 894 €)
b) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant 327 000 €


POINT 16
6/8, rue Fouilloux
Construction de 53 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine

Garantie communale (emprunt CDC de 7 024 547 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €


POINT 17
ZAC Molière
Opération construction de 125 logements - SA HLM CPH
Garantie Communale réaménagement de prêt d’un montant de 3 588 256,13 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 23 janvier 2003

ESPACES PUBLICS

POINT 18
Création de points d'arrêt pour la ligne de bus 325
Demande de subvention auprès d'IDFM


POINT 19
Utilisation de l'outil de coordination des chantiers OLIVIA
Convention avec le Département du Val-de-Marne


POINT 20
82 bis-84, avenue Maurice Thorez et 39/41, rue Jean Le Galleu
Convention avec la Société Eiffage Immobilier IDF


POINT 21
Soutien à l'interopérabilité des Lignes 15 Sud et 15 Est

ENVIRONNEMENT

POINT 22
Avis sur la mise en place d'une zone de circulation restreinte (ZCR) sur Villejuif

COOPERATION INTERNATIONALE

POINT 23
Accueil enfants sahraouis été 2019
Convention de partenariat avec l’associa tion« Un Camion-Citerne pour les Sahraouis »
Convention de partenariat avec l’association « Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara Occidental »

CITOYENNETE

POINT 24
Festival International du Film de Prévention (FestiPREV)
Convention de partenariat avec le collège Politzer


POINT 25
Atelier Explore la science - Les Petits Débrouillards
Aide à projet


POINT 26
Aide à projet pour l'organisation d'une soirée le 8 mars 2019 dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes

CULTURE

POINT 27
Concert performance "1001" flûtes
Convention de partenariat avec la Philharmonie de Paris


POINT 28
Théatre des Quartiers d'Ivry - Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d'Ivry


POINT 29
Focus Tango du 16 avril au 25 mai 2019
Convention avec Mathieu Cepitelli pour la captation des évènements

SANTE

POINT 30
Conseil Local de Santé Mentale - Financement du poste de coordonnateur
Convention avec les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud – Site Paul-Brousse Villejuif (hôpital de secteur de psychiatrie adulte)


POINT 31
Centre Municipal de Santé
Renouvellement du dispositif d'accès au soins au "Village de l'Espoir"
Convention avec la société anonyme d'écomnomie mixte Adoma

RESSOURCES HUMAINES

POINT 32
Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France en matière d’action sociale pour la mise à disposition d’un assistant socio-éducatif


POINT 33
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2019


POINT 34
Mandat pour la négociation du renouvellement des conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire


POINT 35
Mise à jour de la délibération du 20 décembre 2007 modifiée relative aux astreintes au sein des services municipaux


POINT 36
Actualisation des taux de rémunération du personnel journalier des centres de vacances et classes de découverte


POINT 37
Evolution des emplois et du tableau des effectifs


POINT 38
Création d'emplois répondant à un accroissement saisonnier ou temporaire d'activité

QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES

Question relative au « grand débat national » proposé par le Gouvernement
Question posée par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2019
1/ Rapport 2018 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT

2/ Rapport 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

3/ Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

LOGEMENT

POINT 2
Evolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry-sur-Seine avec consultation des locataires
Rapporteur : Ouarda KIROUANE

CULTURE

POINT 3
Dénomination de la place Allain Leprest
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Mandat spécial pour participer au Marché international des professionnels de l'immobilier
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 5
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV Fablet du 9, rue Fablet, terrain de 957 m²

POINT 6
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
12, rue Marat
Cession au cabinet de Radiologie Lalam du lot de volume n°297 de 63 m²
Abroge et remplace la délibération du 25 septembre 2014

POINT 7
Quartier Centre-ville-Maison de Madeleine Delbrêl
Etablissement d’une servitude au profit de la parcelle du 11, rue Raspail, propriété de la Ville

LOGEMENT

POINT 8
13/21, rue Carnot
Construction de 92 logements sociaux PLUS-PLAI par l’ESH EFIDIS
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 5 474 510,20 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 26 janvier 2006

POINT 9
12/16, rue Lénine
Opération construction PLA/PLA LM de 62 logements par la SFHE (Antin Résidences)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 1 492 514,09 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 20 avril 2000 modifiée

ESPACES PUBLICS

POINT 10
Présentation du rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires 2018

ENVIRONNEMENT

POINT 11
Avis sur la mise en place d’une zone à circulation restreinte sur les communes de Charenton-le-Pont, Kremlin-Bicêtre et Paris

CITOYENNETÉ

POINT 12
Maisons municipales de quartier Ivry Port et Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2017/2018 et projet social 2019/2022
Demandes d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 13
Actualisation du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 22 juin 2017

ENFANCE / JEUNESSE

POINT 14
Contrat enfance jeunesse 2018-2021
Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

PETITE ENFANCE

POINT 15
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance avec la CAF

POINT 16
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit des structures d'accueil de la petite enfance

RESSOURCES HUMAINES

POINT 17
Évolution des emplois et du tableau des effectifs.

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