QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES

Question relative au « grand débat national » proposé par le Gouvernement
Question posée par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

FINANCES

POINT 1
Budget primitif 2019
1/ Rapport 2018 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT

2/ Rapport 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI

3/ Rapport d'orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS

LOGEMENT

POINT 2
Evolution du statut juridique de l'OPH d'Ivry-sur-Seine avec consultation des locataires
Rapporteur : Ouarda KIROUANE

CULTURE

POINT 3
Dénomination de la place Allain Leprest
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 4
Mandat spécial pour participer au Marché international des professionnels de l'immobilier
Remboursement des frais de mission

URBANISME

POINT 5
Quartier Parmentier-Marat-Habitat Participatif
Cession à la SCCV Fablet du 9, rue Fablet, terrain de 957 m²

POINT 6
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
12, rue Marat
Cession au cabinet de Radiologie Lalam du lot de volume n°297 de 63 m²
Abroge et remplace la délibération du 25 septembre 2014

POINT 7
Quartier Centre-ville-Maison de Madeleine Delbrêl
Etablissement d’une servitude au profit de la parcelle du 11, rue Raspail, propriété de la Ville

LOGEMENT

POINT 8
13/21, rue Carnot
Construction de 92 logements sociaux PLUS-PLAI par l’ESH EFIDIS
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 5 474 510,20 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 26 janvier 2006

POINT 9
12/16, rue Lénine
Opération construction PLA/PLA LM de 62 logements par la SFHE (Antin Résidences)
Garantie communale relative à un réaménagement de prêt d’un montant de 1 492 514,09 € auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations
Modification de la délibération du 20 avril 2000 modifiée

ESPACES PUBLICS

POINT 10
Présentation du rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires 2018

ENVIRONNEMENT

POINT 11
Avis sur la mise en place d’une zone à circulation restreinte sur les communes de Charenton-le-Pont, Kremlin-Bicêtre et Paris

CITOYENNETÉ

POINT 12
Maisons municipales de quartier Ivry Port et Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2017/2018 et projet social 2019/2022
Demandes d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 13
Actualisation du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 22 juin 2017

ENFANCE / JEUNESSE

POINT 14
Contrat enfance jeunesse 2018-2021
Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

PETITE ENFANCE

POINT 15
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance avec la CAF

POINT 16
Multi-accueil collectif et familial Maria Merian
Convention d'objectifs et de financement au titre de l'investissement sur fonds locaux au profit des structures d'accueil de la petite enfance

RESSOURCES HUMAINES

POINT 17
Évolution des emplois et du tableau des effectifs.

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