VŒU
Vœu d’urgence concernant la future exploitation de la ligne tramway n° 9 (T9)
Vœu présenté par la majorité municipale
Rapporteur : Stéphane PRAT
AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT A
Contrat de ville Seine-Amont
1) Bilan 2016
2) Appel de Grigny
Rapporteuse : Sabrina SEBAIHI
ACTION SOCIALE
POINT B
CCAS : mise en place d'un nouveau périmètre d'intervention
a) Convention cadre avec le CCAS
b) Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS
c) Clôture et suppression du budget annexe du
service de soins infirmiers à domicile
d) Clôture et suppression du budget annexe du
service d'aide à domicile
e) Versement par anticipation d'une subvention au CCAS
f) Suppression d'emplois dans le cadre du transfert de compétences et de personnel au CCAS de la Ville
g) Création d'un Comité technique paritaire et d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs
Rapporteur : Mehdi MOKRANI
URBANISME
POINT C
ZAC Ivry-Confluences
1) Point d'étape annuel (bilan 2017) - Information
2) Compte-rendu annuel 2016 du concessionnaire à la collectivité locale (CRACL)
3) Rapport d’activité et comptes 2016 de la SADEV94
Rapporteur : Romain MARCHAND
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2017
Décision modificative n° 2
a) Budget principal
b) Budget annexe de la restauration municipale
c) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
d) Budget annexe du service soins infirmiers à domicile
e) Budget annexe du service le cinéma municipal le Luxy
POINT 2
Ouverture des crédits d'investissement pour la
période allant jusqu'au vote du budget primitif 2018
POINT 3
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Budget principal
POINT 4
Subventions 2018
Avances de trésorerie à certains organismes
POINT 5
Droits de voirie, foire à la bricole et tournage de films
Tarifs 2018
POINT 6
Halle et marchés communaux
Tarifs des droits de place et de la redevance pour l’année 2018
POINT 7
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2018
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
POINT 8
Domaine public hors voiries communales, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Tarif pour l’occupation temporaire à titre d’habitation d’un bien bâti
Fixation de la redevance
POINT 9
Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants
Tarifs 2018
POINT 10
Stationnement payant sur voirie
Tarifs 2018
Ajout d’un tarif
METROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 11
Commission locale d’évaluation des charges transférées
Approbation du rapport 2017
URBANISME
POINT 12
ZAC du Plateau
Compte-rendu annuel 2016 du concessionnaire AFTRP
POINT 13
4/22, rue René Villars et rue André Voguet
Désaffectation et déclassement de deux emprises foncières
POINT 14
22/24/32, rue Ledru Rollin et 65, avenue Danielle Casanova
Acquisition d’un volume à la société Linkcity
POINT 15
Quartier Ivry-Port
Opération immobilière site imprimeries « Le Monde »
Convention de Projet Urbain Partenarial
ENVIRONNEMENT
POINT 16
Opérations de prévention et de tri des déchets
Versement d'une subvention à l'association La Rascasse
POINT 17
Adhésion à l'association Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)
COMMERCE
POINT 18
Commerces de détail
Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2018
Avis du Conseil municipal
ESPACES PUBLICS
POINT 19
Mise en œuvre du service public Velib’
Convention de superposition d'affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations avec le Syndicat mixte Autolib’ et Velib’ Métropole
VIE ASSOCIATIVE
POINT 20
Association Contes & Moi
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative
« Promotion de Bakou »
POINT 21
Association Contes & Moi
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative
« Les couleurs de la vie »
POINT 22
Association Sahira 94
Aide à projet pour la participation au rallye écologique et humanitaire Bab El Raid 2018
POINT 23
Association Autour de la Paix
Aide à projet pour l’« Atelier permaculture », expérimentation de structures de production sur sol pollué dans le jardin rue de la Paix
POINT 24
Association Kokoya International
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative
« Mémoires de quartier »
POINT 25
Association Société des Etudes Robespierristes
Aide à projet pour la traduction d’un ouvrage russe de 1919 sur les assignats de la Révolution française
POINT 26
Association Amicale de Châteaubriant
Voves-Rouillé Aincourt
Aide à projet pour le réaménagement de la carrière des fusillés de Châteaubriant
CULTURE
POINT 27
Cinéma municipal le Luxy
Convention de partenariat avec l’association Cinéma Public relative au dispositif « Collège au cinéma » en Val-de-Marne
ACTION SOCIALE
POINT 28
Association Atout Majeur
Convention pluriannuelle d’objectifs 2018/2020
POINT 29
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2018
PERSONNEL
POINT 30
a) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
c) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget
POINT 31
Suppression du logement de fonction par nécessité absolue de service de l’agent d’accueil de la résidence autonomie Casanova
POINT 32
Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)
Convention 2017-2018 de partenariat de formation territorialisée
POINT 33
Convention avec l’association SOS Maîtres nageurs sauveteurs (MNS)
INFORMATIONS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIFUREP
Communication du rapport d'activité 2016
SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2016
VŒUX
Interdisons les cirques avec animaux sur le territoire d'Ivry-sur-Seine !
Voeu proposé par le groupe Europe Écologie Les Verts
Voeu contre les violences faites aux femmes
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche, Communistes, Ensemble et Citoyens au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Bozena Wojciechowski
AFFAIRE AVEC PRÉSENTATION ORALE
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
POINT A
Avis de la Commune d’Ivry-sur-Seine à l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre sur la gestion de l’eau potable
Rapporteur : Philippe Bouyssou
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Taxe d’aménagement
Majoration du taux de la part communale
Secteur Usine des Eaux/Jaurès/Baignade
POINT 2
Association des Maires Ville & Banlieue de France
Avance de trésorerie
URBANISME
POINT 3
ZAC Gagarine-Truillot
Convention de participation financière de l’OPH d’Ivry-sur-Seine au coût des équipements publics de la ZAC
POINT 4
Ivry Confluences
Cession à la société SADEV94 des biens immobiliers sis 3, rue Edmée Guillou et 10, avenue Jean Jaurès
POINT 5
82 avenue de Verdun
Promesse de vente à la société dénommée « Groupe Valophis Expansiel GIE »
POINT 6
Plan local d'urbanisme
Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée
LOGEMENT
POINT 7
Cité Maurice Thorez, îlots Fouilloux et Pioline
Programmation de logements sociaux et de réhabilitation des cités par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 1 047 500 €
POINT 8
Cité Extension Truillot
2ème tranche de travaux
Réhabilitation de 269 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Participation communale de 226 000 €
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 9
Groupement d’Intérêt Public (GIP) Maximilien
Adhésion, approbation de la convention constitutive du GIP et de la convention de partenariat entre le SIIM94 et le GIP
Désignation de 2 représentants de la Ville
PETITE ENFANCE
POINT 10
Multi-accueil Rosa Bonheur
Avenant à la convention relative au fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance avec la CAF
JEUNESSE
POINT 11
Studio MRG SAS
Convention de partenariat
CULTURE
POINT 12
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l’année 2017
POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Aide à projet pour la réalisation d’un long métrage de Claire Simon issue de l’atelier cinéma avec les lycéens de Romain Rolland durant l’année scolaire 2016/2017
ACTION SOCIALE
POINT 14
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d’une participation financière d’un montant de 7 500 € au titre de l’année 2017
POINT 15
Centre médico-psycho-pédagogique
Mise en place de groupes thérapeutiques en direction des adolescents
Conventions de partenariat avec les collèges Henri Wallon, Politzer et Molière
SANTÉ
POINT 16
Centre municipal de santé
Contrat local de santé (CLS)
Recherche-action pour l'expérimentation "Passerelle vers le soin"
POINT 17
Centre municipal de santé
Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry-Vitry
Avenant n° 1 à la convention de prestation 2017 avec l’Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
POINT 18
Centre municipal de santé
Financement 2017 du projet PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention d’objectifs et de moyens avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France
PERSONNEL
POINT 19
A)Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B)Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
VOEU
Solidarité avec les Rohingyas
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Rapporteur : Tariq AIT AMARA
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
DÉMOCRATIE
POINT A
"Ivry et moi"
Les Assises de la Ville 2017
Information
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT B
Office public de l’habitat (OPH)
Rattachement de l’OPH d’Ivry-sur-Seine au territoire Grand-Orly Seine Bièvre
Proposition de membres au Conseil de territoire en vue de leur désignation au CA de l’OPH
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget primitif 2017
Décision modificative n° 1
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
c) Budget annexe de la restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
f) Budget annexe du service le cinéma municipal le Luxy
POINT 2
Affectation des résultats 2016
a) Budget principal
b) Budget annexe de la restauration municipale
c) Budget annexe du centre médico-psycho pédagogique
d) Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
POINT 3
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2018
URBANISME
POINT 4
ZAC du Plateau
Modification du périmètre de la ZAC
POINT 5
ZAC Ivry Confluences
Avenant n° 1 à la convention de financement autorisant et encadrant l’intervention de Sadev 94 sur le domaine routier départemental
POINT 6
Périmètres Molière et Jeanne Hachette
Approbation des comptes rendus de gestion des biens portés par le SAF94
LOGEMENT
POINT 7
Logement social
Projet d’Économie Inclusive en matière de logement
Convention de partenariat avec l’association « Action Tank Entreprise et Pauvreté »
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 8
Demandes de protection fonctionnelle du Maire et de ses adjoints Séverine Peter, Mehdy Belabbas et Atef Rhouma
DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
POINT 9
Chauffage urbain d'Ivry-Port centre
Avenant n° 2 à la convention
POINT 10
Chauffage urbain du centre-ville
Avenant n° 11 à la convention
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 11
Visite de solidarité et de soutien à Marwan Barghouti, citoyen d’honneur de la Ville
Délégation protocolaire auprès de nos partenaires palestiniens de Jifna et Jalazone
CITOYENNETÉ
POINT 12
Adhésion au Centre Hubertine Auclert
CULTURE
POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
a) Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle « Atelier cinéma »
Convention avec le lycée Romain Rolland
b) Partenariat de classe à projet artistique et culturel
« Chris Marker »
Convention avec le collège Molière
c) Partenariat de classe à projet artistique et culturel
« Le récit d’aventures »
Convention avec le collège Molière
POINT 14
Cinéma municipal Le Luxy
Festival International du film d'animation d’Annecy
Remboursement des frais d’hébergement
VIE ASSOCIATIVE
POINT 15
Association Kinkiliha
Aide à projet pour l’organisation d’une manifestation et la réalisation d’une fresque de Mohammed Ali sur le plateau d’évolution Jean-Jacques Rousseau
ACTION SOCIALE
POINT 16
Prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
Mise en place d’ateliers de prévention
Convention avec le Département du Val-de-Marne
PERSONNEL
POINT 17
Suppression du logement de fonction, pour nécessité absolue de service, du gardien de la Manufacture des Oeillets
POINT 18
Mise en place des permanences au sein de la Manufacture des Oeillets
POINT 19
a) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
b) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
INFORMATION
ENVIRONNEMENT
Installations Classées 86-90 boulevard Kellermann – 75013 Paris
Arrêté N° DTPP-2017-854 du 28 juillet 2017 autorisant la société Orange à exploiter des installations classées pour la protection de l’environnement
QUESTIONS D'INTÉRÊT LOCAL POSÉES PAR LES GROUPES POLITIQUES
Jardins ouvriers du Fort
Question posée par le groupe Front de Gauche
VOEUX
Contre la baisse des aides au logement et pour le droit au logement pour tous
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale
Soutien à Salah Hamouri, prisonnier franco-palestinien
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
ENSEIGNEMENT
POINT A
Rentrée scolaire 2017/2018
Information
Rapporteurs : Méhadée BERNARD
Tariq AIT AMARA
Mehdi MOKRANI
SANTÉ
POINT B
Centre Municipal de Santé
Note d'information sur la vaccination
Rapporteur : Catherine VIVIEN
POINT C
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d'Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry Vitry
Convention de prestation 2017 avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France
Rapporteur : Catherine VIVIEN
POINT D
Centre Municipal de Santé
Financement 2017 des Centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose
Convention de prestation 2017 avec l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France
Rapporteur : Catherine VIVIEN
LOGEMENT
POINT E
Politique de l'habitat
Bilan de la politique d’attribution de la ville d’Ivry 2014-2016 et éléments statistiques (demandes de logement et attributions)
Information
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Modification de la nomenclature des droits de voirie
Convention d'occupation du domaine public pour un kiosque à journaux
POINT 2
Taxe d’habitation – Abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides
POINT 3
Mandat spécial pour la participation à la conférence internationale « Sécurité, Démocratie & Villes » organisée par l’Efus les 15-16-17 novembre 2017 à Barcelone (Espagne)
Remboursement des frais de mission
POINT 4
Mandat spécial pour la participation au 21ème congrès du Club des villes et territoires cyclables les 10, 11, 12 octobre 2017 à Marseille
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 5
Secteur Picard / Buessard / Hoche / Henri Barbusse / Jean Le Galleu
Mise en place d’un périmètre d’études
POINT 6
ZAC Ivry Confluences
Dénomination de l’allée Madeleine Delbrêl, nouvelle voie piétonne
POINT 7
Secteur Villars / Thorez
Dénomination de l’allée Allain Leprest, nouvelle voie piétonne
POINT 8
ZAC Ivry Confluences
Garantie communale accordée à SADEV 94 à hauteur de 40 % d’un emprunt de 25 000 000 euros
LOGEMENT
POINT 9
Angle rues J. Jacques Rousseau / Jules Vanzuppe
Construction de 40 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Garantie communale (emprunts CDC de 5 979 949 €)
Modification de la délibération du 18 juin 2015
POINT 10
OPH d’Ivry-sur-Seine
Renégociation de la dette de l’OPH d’Ivry-sur-Seine avec la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL)
Garantie communale de refinancement à hauteur de 3 001 266,80 euros
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 11
SIIM94
Convention de transfert des logiciels "MELODIE", "REQUIEM", "ALTO"
VIE ASSOCIATIVE
POINT 12
Association Les petits débrouillards
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Atelier Explore la science »
POINT 13
Association Les petits débrouillards
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « Formation-Action à l’animation scientifique et technique »
POINT 14
Association Soleil à Parmentier
Aide à projet Ateliers d’apprentissage « Point Informatique pour Tous »
SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
POINT 15
Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française et au Secours Populaire Français pour l’aide aux victimes de l’ouragan aux Antilles
ACTION SOCIALE
POINT 16
Téléassistance dans les résidences autonomie
Convention GTS
POINT 17
Ateliers de prévention pour les personnes retraitées
Formation à la tablette numérique et à la communication
Convention avec l'association DELTA 7
PERSONNEL
POINT 18
Tableau des effectifs
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité
POINT 19
Actualisation des taux de rémunération du personnel vacataire des centres de vacances et classe de découverte
INFORMATIONS
OBSERVATOIRE LOCATIF
Bilan de l'occupation du patrimoine locatif privé de la ville au 1er janvier 2017
(Habitation et hors habitation)
Information
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIIM94
Communication du rapport d’activités et du compte administratif 2016
Information
QUESTION D'INTÉRÊT LOCAL POSÉE PAR LES GROUPES POLITIQUES
Droit de vote et d'éligibilité des étrangers
Question posée par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne
VOEU
Voeu contre la persécution des homosexuels en Tchétchénie
Voeu présenté par le groupe Europe Écologie Les Verts
au nom de la majorité
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
POINT A
Compte de gestion du comptable public 2016
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe de l'aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
Rapporteur : Mehdy Belabbas
POINT B
Compte administratif 2016
1/ Budget principal
2/ Budget annexe du chauffage urbain
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe de l'aide à domicile
5/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
Rapporteur : Mehdy Belabbas
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
POINT C
Changement de rattachement de l’Office Public de l’Habitat d’Ivry sur Seine
Rapporteur : Philippe Bouyssou
FINANCES
POINT D
Stationnement payant
Modification des tarifs sur voirie et mise en place de nouveaux dispositifs
Convention avec l’Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) pour la notification des forfaits de post-stationnement (FPS)
Rapporteur : Stéphane Prat
ESPACES PUBLICS
POINT E
Transfert de la compétence de location de vélos en libre-service et adhésion à la compétence optionnelle « Vélib’ » du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
Détermination du nombre de stations pour 2017 et 2018
Gratuité d’occupation du domaine public communal pour les stations Vélib’
Rapporteur : Stéphane Prat
AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Contrôle de légalité
Programme ACTES
Convention de dématérialisation avec la préfecture du Val-de-Marne
POINT 2
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Budget principal
POINT 3
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018
POINT 4
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Tarifs 2018
POINT 5
Parking du Plateau – Général de Gaulle
Mise en place d’une tarification réduite temporaire
POINT 6
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2017 et la saison 2017/2018
1) Activités sportives
2) Tremplin-Hangar, Conservatoire, Médiathèques, Le Luxy
3) Activités des maisons de quartier
4) Activités périscolaires
POINT 7
Location des installations sportives
Tarifs 2017/2018
POINT 8
Mandat spécial pour la participation à la 7e édition des Assises nationales de la Biodiversité les 5, 6, 7 juillet 2017 à Ajaccio
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 9
Plan Local d’Urbanisme
Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée
POINT 10
ZAC du Plateau
Acquisition d'emprises foncières à l'établissement public "Grand Paris Aménagement"
POINT 11
Projet d’acquisition d’une parcelle bâtie sise 113/115 avenue de Verdun
Demande au Préfet d’ouverture d’une enquête conjointe préalable à la DUP et parcellaire
POINT 12
19 rue René Villars et 51 bis rue Antoine Thomas
Cession à la SCCC Ecoovillars
Abroge et remplace la délibération du 18 février 2016
POINT 13
Ivry-Port
Copropriété du 6 boulevard Brandebourg
Rachat des lots de copropriété portés par le SAF94 depuis 2007
POINT 14
ZAC « Ivry Confluences »
Biens portés par le SAF94 sur le périmètre des « Petits Hôtels »
Accord de cession des biens sis 80, 106 à 112 et 115 boulevard Paul Vaillant-Couturier à SADEV94
LOGEMENT
POINT 15
OPH d’Ivry – Budget 2017 - Réhabilitation des cités
Participation de 1 921 000 €
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 16
Autorisation de dépôt de plainte contre Monsieur Jamal Lahyane et constitution de partie civile pour des faits de diffamation publique envers une administration publique
POINT 17
Actualisation du tableau des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 7 avril 2016
ESPACES PUBLICS
POINT 18
Convention relative à la réalisation des travaux liés au projet TRAM9 sur le domaine routier et le domaine communal de la Ville d’Ivry-sur-Seine
ENSEIGNEMENT
POINT 19
Avenant à la convention avec le département du Val-de-Marne relative à l’école Decroly
Abroge et remplace la délibération du Conseil Municipal du 20 Octobre 2016
COOPÉRATION INTERNATIONALE
POINT 20
Convention de partenariat entre Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine et Keratsini-Drapetsona (Grèce)
CULTURE
POINT 21
Ventes exceptionnelles de livres retirés des collections des Médiathèques et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone et Jifna
ENFANCE
POINT 22
Accueils de loisirs
Conventions d’objectifs et de financement
« prestation de service » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF 94)
SANTÉ
POINT 23
Centre Municipal de Santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2016/2017 à la convention avec le Département du Val-de-Marne
POINT 24
Centre Municipal de Santé
Financement 2017 des actions de santé publique
Demandes de subventions auprès de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 25
Centre Municipal de Santé
Évolution de son Système d’Information et formation du personnel médical
Reversement de la subvention de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France au SIIM94
POINT 26
Conseil Local de Santé Mentale - Financement du poste de coordonnateur
Convention avec les Hôpitaux Universitaires Paris-Sud – Site Paul-Brousse Villejuif (hôpital de secteur de psychiatrie adulte)
VACANCES
POINT 27
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été
Remboursement des frais de mission
PERSONNEL
POINT 28
Organisation des astreintes et attribution des indemnités
Modification de la délibération du 20 décembre 2007
POINT 29
Évolution des emplois et du tableau des effectifs
INFORMATIONS
FINANCES
Bilan des actions entreprises afin de contribuer à l'amélioration des conditions de vie et les conditions de leur financement par le biais du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF)
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
PERSONNEL
Renouvellement de la convention de la mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la ville d'Ivry-sur-Seine
Renouvellement de la convention de la mise à disposition d'un agent auprès de l’Association Logement Jeunes Ivryens (ALJI)
VOEU
Charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité Région Ile-de-France
Voeu présenté par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
POINT A
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Mise en place de la Métropole et de l’EPT GOSB : point d’étape
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
POINT B
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2016
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
POINT C
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Transfert des moyens financiers et matériels
Convention pour le reversement de la redevance spéciale
Abroge et remplace la délibération du 15 décembre 2016
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
POINT D
Délégation de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre du droit de préemption urbain renforcé au Conseil municipal
Rapporteur : Romain MARCHAND
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Demandes de financements dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM)
A) Réfection de l’étanchéité et amélioration de l’isolation de la toiture du logement du gardien de la Cité administrative et technique Saint Just
B) Remplacement des menuiseries extérieures de l’école Danielle Casanova
POINT 2
Mandat spécial pour la participation à l’Assemblée Générale de l’Efus, les 18 et 19 mai 2017 à Riccione – Italie
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 3
78/82 avenue Maurice Thorez
Acquisition de lots de copropriété au Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF'94)
POINT 4
ZAC Ivry Confluences
Rues Galilée et des Péniches à Ivry-sur-Seine
Acquisition d’une emprise foncière à la société SADEV94
POINT 5
Ivry Port
Cession d’une emprise foncière sise, 10-12 rue Jean-Jacques Rousseau à Ivry-sur-Seine à la société SCCV « Le Julia »
LOGEMENT
POINT 6
68 rue Jean Jacques Rousseau
Construction d’une résidence sociale de 86 logements sociaux par Coallia
A) Garantie communale emprunt Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 484 516 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 301 000 €
ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES
POINT 7
Extension du Groupe Scolaire Anton Makarenko
Avenant n°1 au marché de maîtrise
CULTURE
POINT 8
La Briqueterie – Centre de développement chorégraphique du Val-de-Marne
Résidence-mission en préfiguration d’un contrat local d’éducation artistique
Aide à projet
POINT 9
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la troisième édition du « Ouf Festival - 3ème édition » du 27 mai au 4 juin 2017
PETITE ENFANCE
POINT 10
Crèche multi-accueil rue Marcel Lamant Coutant
Demande de subventions auprès de la CAF du Val-de-Marne
ACTION SOCIALE
POINT 11
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan annuel 2016
SANTÉ
POINT 12
Centre Municipal de Santé
Adhésion au GCS Sesan – Groupement de Coopération pour le Développement des Systèmes d’Information en Santé partagés en Ile-de-France
PERSONNEL
POINT 13
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
Modification de la délibération du 23 mars 2017
B) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
VOEU
Voeu pour la légalisation et l’encadrement de la distribution de cannabis
Voeu proposé par le groupe EELV
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
POINT A
Budget primitif 2017
1/ Budget ville
Programme d’emprunt 2017
2/ Budget annexe du chauffage urbain
Programme d’emprunt 2017
3/ Budget annexe de la restauration municipale
4/ Budget annexe aide à domicile
5/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7/ Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
8/ Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Mehdy Belabbas
POINT B
Subventions 2017
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
Rapporteur : Mourad Tagzout
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Remboursement partiel d’une avance de trésorerie par l’association Seine Amont Développement
URBANISME
POINT 2
Projet de renouvellement urbain Gagarine-Truillot
Résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre urbaine et de maîtrise d’oeuvre des espaces publics
POINT 3
Centre-Ville
Echange sans soulte et constitution de servitudes entre la Ville et l’OPH d’Ivry-sur-Seine pour l’extension du Centre Médical de Santé
Abroge et remplace la délibération du 17 novembre 2016
POINT 4
Quartier Ivry-Port
Projet de revitalisation de la place des Fauconnières
Acquisition de 6 lots de l’ensemble immobilier centre commercial « Quais d’Ivry »
Abroge et remplace la délibération du 17 novembre 2016
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 5
Association des Villes pour la Propreté Urbaine
Adhésion, approbation des statuts et désignation de deux représentants de la Ville
POINT 6
Demande de protection fonctionnelle du Maire
CULTURE
POINT 7
Implantation du Théâtre des Quartiers d’Ivry, Centre Dramatique National du Val–de-Marne en préfiguration à la Manufacture des OEillets
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre
SANTE
POINT 8
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d’Information de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry - Vitry
Convention de coopération avec Santé Info Solidarité-Animation
PERSONNEL
POINT 9
Comité d'activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2017
POINT 10
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois saisonnier et d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
POINT 11
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2017
POINT 12
Centre Municipal de Santé
Revalorisation de la rémunération des chirurgiens-dentistes
QUESTION D'INTERET LOCAL POSEE PAR LES GROUPES POLITIQUES
Justice et dignité pour nos quartiers
Question posée par le groupe Front de Gauche
VOEU
Voeu pour le droit fondamental à la scolarité des enfants en situation de handicap, dans des conditions dignes du service public de l’Education nationale
Voeu proposé par le groupe Front de Gauche
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
POINT A
Budget primitif 2017
1) Rapport 2016 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane PRAT
2) Rapport 2016 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
3) Débat d’orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy BELABBAS
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Tarifs 2017 des droits de voirie
Modification d’un tarif et ajout de deux nouveaux tarifs
LOGEMENT
POINT 2
Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne et lutte contre la précarité énergétique"
Avenant n° 4 à la convention PIG avec l'Etat
POINT 3
12 rue Denis Papin
Acquisition-Amélioration de 10 logements par la SA HLM Immobilière 3F
Garantie communale (emprunt CDC d’un montant de 667 000 €)
POINT 4
SA HLM IDF Habitat
Avenant au pacte d'actionnaires du 22 mars 2005
POINT 5
Acquisition d’un ensemble immobilier de 538 logements sis 135 à 151 avenue de Verdun par la SCIC d’HLM Gambetta
Garantie communale (emprunt auprès de la Caisse Française de financement local d’un montant de 33 250 000 €)
Modification de la délibération du 16 décembre 2010
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 6
Etablissement Public Social et Médico-Social Intercommunal (EPSMSI) d’Ivry-Vitry pour la gestion d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
Désignation des deux personnalités qualifiées pour siéger au conseil d’administration
ESPACES PUBLICS
POINT 7
Opération « les Tennis » rue Germaine Tillion
Procès-verbal de remise en gestion des espaces publics réalisés par Linkcity
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 8
Chauffage Centre-ville et Ouest d’Ivry
Rapport annuel 2014/2015 du délégataire ENERGIVRY
ENVIRONNEMENT
POINT 9
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94)
Convention de partenariat 2017 relative aux actions de conseil sur les enjeux énergétiques
CITOYENNETE
POINT 10
Maison de quartier Centre-Ville Gagarine
Bilan du projet social 2016 et projet social pour la période 2017-2019
Demande d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) (centre social et animation collective familles)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels
POINT 11
Maison de Quartier du Plateau Monmousseau
Bilan du projet social 2016 et projet social pour la période 2017-2019
Demande d'agréments à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) (centre social et animation collective familles)
Demandes de subventions auprès de la CAF et des autres financeurs potentiels
JEUNESSE
POINT 12
Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse
PERSONNEL
POINT 13
Evolution des emplois et du tableau des effectifs
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT A
Usine Syctom Ivry Paris XIII
Avis du conseil municipal sur le projet de reconstruction
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
JEUNESSE
POINT B
Création d’un fonds de dotation pour la réussite des jeunes : « Fonds de dotation Ivry Motiv’ »
Rapporteur : Mehdi MOKRANI
SPORT
POINT C
Conventions pluriannuelles d’objectifs 2017/2019
1) Union Sportive d’Ivry
2) Union Sportive d’Ivry Handball
3) Union Sportive d’Ivry Football
Rapporteur : Romain MARCHAND
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT D
SEDIF
Avis sur le rapport d’information 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Communication du rapport d’activité et du compte administratif 2015
Rapporteur : Nicole POLIAN
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Majoration de la taxe d’habitation des logements meublés non affectés à la résidence principale dans les zones tendues
POINT 2
Mandat spécial pour participer au Marché International des Professionnels de l’Immobilier (MIPIM)
Remboursement des frais de mission
POINT 3
Mandat spécial pour la participation aux « Journées nationales de formation des élu-es municipaux, départementaux, régionaux » du 31 janvier au 1er février 2017 organisées par le CEDIS à Lyon
Remboursement des frais de mission
POINT 4
Mandat spécial pour la participation aux « assises européennes de la transition énergétique » organisées par Bordeaux Métropole, du 24 au 26 janvier 2017 à Bordeaux
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 5
Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l'établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU
POINT 6
Petit-Ivry
Cession à des particuliers des lots de copropriété n°129 et 232 sis 25 rue Pierre et Marie Curie, parcelle cadastrée section T n° 150
LOGEMENT
POINT 7
Olympe de Gouges - Zac du Plateau Lot 9 - 73/77 rue Hoche
Construction de 61 logements locatifs sociaux en VEFA
par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
A) Garantie communale emprunts CDC d’un montant total de 7 889 324 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 457 500 €
POINT 8
Mise en place de la Commission Tripartite du Logement (CTL)
Document cadre validant les règles et les critères d’attribution des logements et le fonctionnement de la CTL
DÉVELOPPEMENT DURABLE
POINT 9
Convention d'Étude pédagogique avec l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne
ENSEIGNEMENT
POINT 10
Convention de partenariat avec le Musée du Louvre
JEUNESSE
POINT 11
Mise en oeuvre du programme « Ivry-au–coeur »
Modification des dispositifs « COREUS » et « Coup de Pouce »
CULTURE
POINT 12
Adhésion à l’association TRAM - Réseau art contemporain Paris/Ile-de-France
Approbation des statuts
POINT 13
Adhésion à l’association Nationale des Écoles d’Art Territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)
Approbation des statuts et du règlement intérieur
POINT 14
Convention de partenariat avec l’école supérieure des beaux-arts de Nantes métropole (Esbanm)
SANTÉ
POINT 15
Centre municipal de santé
Convention de coopération avec le cabinet d’imagerie médicale KAC pour l’implantation d’un IRM
POINT 16
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2015/2016 à la convention avec le Département du Val-de-Marne
Abroge et remplace la délibération du 7 avril 2016
POINT 17
Centre municipal de santé
Modalités de remboursement des soins pratiqués aux assurés sociaux
Protocole d’accord de flux relatif aux échanges par télétransmission avec BTP Prévoyance pour le Tiers Payant KORELIO
PERSONNEL
POINT 18
A) Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
Modification de la délibération du 15 décembre 2016
INFORMATION
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015