• Ordre du jour à venir

Affaires avec présentation orale

FINANCES

POINT 1
Compte de gestion du comptable public 2019
A) Budget principal
B) Budget annexe du chauffage urbain
C) Budget annexe de la restauration municipale
D) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E) Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 2
Comptes administratifs 2019
A/Budget principal
B/Budget annexe du chauffage urbain
C/Budget annexe de la restauration municipale
D/Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 3
Affectation des résultats

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 4
Budget primitif 2020
Décision modificative n° 1
A/Budget Principal
B/Budget annexe du chauffage urbain
C/Budget annexe de la restauration municipale
D/Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
E/Budget annexe du cinéma municipal le Luxy

Rapporteur : Philippe Bouyssou

POINT 5
Subventions exceptionnelles
Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux suite à la crise sanitaire - COVID

Rapporteur : Philippe Bouyssou

AFFAIRES RELATIVES AUX DISPOSITIONS ORGANIQUES

DÉLÉGATIONS

POINT 6
Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire
A/ Délégations générales
B/ Délégation en matière d’emprunt

COMMISSIONS

POINT 7
Commission d'appel d'offres (CAO)
Désignation des membres

POINT 8
Commission de suivi de site Ivry-Paris XIII (CSS IP XIII) (facultative)
Désignation des représentants de la Commune

POINT 9
Commission communale des impôts directs (CCID)
Liste des contribuables susceptibles d’être désignés pour y siéger

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

POINT 10
Annulé

POINT 11
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

POINT 12
Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

POINT 13
Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

POINT 14
Syndicat intercommunal pour l'informatique municipale (SIIM 94)
Désignation des représentants de la Commune au Comité syndical

POINT 15
Syndicat mixte d'action foncière du Val-de-Marne (SAF'94)
Désignation du représentant de la Commune au Comité syndical

POINT 16
Syndicat mixte ouvert "Paris Métropôle" devenu Forum Métropolitain du Grand Paris (MGP)
Désignation des représentants de la Commune au comité syndical

POINT 17
Syndicat mixte "Autolib' et Vélib' Métropôle"
Désignation d'un représentant de la Commune et de son suppléant au comité syndical

ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

POINT 18
Office public de l’habitat (OPH)
Proposition de représentants au CA de l'OPH

POINT 19
Établissement Public d'Aménagement Orly/Rungis/Seine-Amont (EPAORSA)
Désignation du représentant de la Commune et de son suppléant au Conseil d'administration

POINT 20
Établissement Public Foncier d'Île-de-France (EPFIF)
Désignation du représentant de la Commune au Conseil d'administration

POINT 21
Centre communal d’action sociale (CCAS)
A/ Fixation du nombre de membres
B/ Désignation des membres

POINT 22
Théâtre d'Ivry Antoine Vitez
Désignation des membres du Conseil d'administration

POINT 23
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Laboratoires des centre de santé et hôpitaux d’Île-de-France
Désignation du représentant de la Commune et de son suppléant à l’Assemblée générale

ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS ET SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE

POINT 24
Société d'aménagement et de développement des villes et du département du Val-de-Marne (SADEV 94)
Désignation des représentants de la Commune au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale

POINT 25
SCIC HLM IDF Habitat
Désignation du représentant de la Commune au Conseil d'administration

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

POINT 26
Établissements d'enseignement du 1er degré
Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d'écoles

POINT 27
Établissements d'enseignement du 2nd degré
Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d'administration

FINANCES

POINT 28
Dispositions comptables et budgétaires
Modalités de vote du budget

ÉLUS

POINT 29
Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux

POINT 30
Droit à la formation des élus

POINT 31
Allocation au Maire pour frais de représentation

POINT 32
Remboursement des frais de transport et de séjour des élus

PERSONNEL

POINT 33
Autorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

LOGEMENT

POINT 1
Politique de l'habitat
Bilan de la politique de la lutte contre l'habitat indigne : volet réglementaire (SCHS) et volet relatif aux dispositifs d'amélioration de l'habitat privé 2014/2018
Information
Rapporteur : Mehdi Mokrani

URBANISME

POINT 2
ZAC Ivry-Confluences
A) Point d'étape annuel (Bilan 2019)
Information
B) Compte-rendu annuel 2018 du concessionnaire à la collectivité (CRACL)
Rapporteur : Romain MARCHAND

AUTRES POINTS À L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 3
Décisions modificatives 2019
Budget Primitif 2020
a) Absence de comptes 021 et 023 dans la nomenclature M22 – Abrogation de la DM1 de l’exercice 2019
b) Absence de comptes 021 et 023 dans la nomenclature M22 – Abrogation de la DM2 de l’exercice 2019
c) Absence de comptes 021 et 023 dans la nomenclature M22 – Vote du budget primitif 2020 du CMPP

POINT 4
Demandes de financements dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020

POINT 5
Demandes de financements dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) 2020

POINT 6
Budget participatif
Subvention d'investissement à l'association "Femmes solidaires" dans le cadre du projet "La Maison des Femmes"
Convention d'objectifs 2020

URBANISME

POINT 7
40 à 46, rue Jean Jacques-Rousseau à Ivry-sur-Seine
Projet de centre cultuel et culturel musulman
Autorisation de dépôt d’une demande de permis de démolir de deux bâtiments

POINT 8
17/19, rue Maurice Coutant et 25/39 bis, rue Marcel Lamant
Acquisition de parcelles et de volumes immobiliers à la Société Civile de Construction Vente dénommée « Ivry-sur-Seine - Résidence FLAVENCEA »

POINT 9
9/11, rue Alexis Chaussinand à Ivry-sur-Seine
Approbation d’un protocole foncier et d’opération avec le département du Val-de-Marne

LOGEMENT

POINT 10
16/18/20, rue Nouvelle à Ivry-sur-Seine - (lot 5K5)
Acquisition de 13 logements locatifs sociaux en VEFA par Seqens SA d’HLM (ancienne dénomination de France Habitation SA d’HLM)
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 2 134 036 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 39 000 €

POINT 11
21/25, rue Maurice Couderchet à Ivry-sur-Seine - (lot 2J2)
Acquisition de 36 logements locatifs sociaux par la SA HLM IDF Habitat en VEFA
Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 6 034 592,90 €

DISPOSITIONS ORGANIQUES

POINT 12
Actualisation du tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Abrogation de la délibération du 14 février 2019

CITOYENNETÉ

POINT 13
Festival International du Film de Prévention et de Citoyenneté Jeunesse (FestiPrev)
Convention de partenariat avec le collège Molière

PETITE ENFANCE

POINT 14
Multi accueil Niki de Saint-Phalle
A) Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service unique avec la CAF du Val-de-Marne
B) Convention d'objectifs et de financement relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance avec la CAF du Val-de-Marne

SPORT

POINT 15
PSG Judo (Association et SAS)
Convention de partenariat

CULTURE

POINT 16
Appel à projet « Daisy et Cie : Lire autrement dans vos bibliothèques »
Candidature des médiathèques municipales
Projet de l’association Valentin Haüy mené avec le soutien du Service du livre et de la lecture du Ministère de la Culture

POINT 17
Théâtre des Quartiers d'Ivry - Centre Dramatique National du Val-de-Marne
Convention financière avec la SCOP-SARL Théâtre des Quartiers d'Ivry

PERSONNEL

POINT 18
Volume d'activité du personnel vacataire pour l'année 2020

POINT 19
Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne

POINT 20
Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)
Convention d'objectifs 2020

INFORMATION

GESTION FONCIÈRE

Observatoire locatif
Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2019
(Habitation et hors habitation)
Information

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