AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
POINT A
Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Exposé des motifs introductif
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
POINT B
Transfert des moyens financiers et matériels
a) Fonds de Compensations des Charges Territoriales (FCCT) provisoire 2016
b) Autorisation du Maire à signer les procès verbaux de mises à disposition des biens de la mise en oeuvre des compétences transférées au 1er janvier 2017
c) Convention pour le reversement de la redevance spéciale
d) Actualisation du montant de la redevance spéciale des bacs roulants - Tarifs 2017
e) Reprise partielle des résultats 2015 du budget annexe de l'assainissement par l'établissement public territorial
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
POINT C
Transfert du personnel
a) Modalité de transfert du personnel et conventions afférentes
b) Suppression des emplois
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
URBANISME
POINT D
ZAC Ivry-Confluences
a) Point d'étape annuel (bilan 2016)
Information
b) Compte-rendu annuel 2015 du concessionnaire à la Collectivité
Rapporteur : Romain MARCHAND
POINT E
SADEV94
Rapport d'activité et comptes 2015
Rapporteur : Romain MARCHAND
POINT F
ZAC du Plateau
Compte-rendu annuel 2015 du concessionnaire à la collectivité
Rapporteur : Romain MARCHAND
ACTION SOCIALE
POINT G
Projet d’expérimentation d’une maraude spécialisée
Convention avec l’association Emmaüs Solidarité
Rapporteur : Mehdi MOKRANI
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT H
Adhésion au syndicat mixte "Autolib' et Vélib’ Métropole", approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville et de son suppléant
Convention relative au déploiement, au financement et à l’exploitation du service public Autolib’
Rapporteur : Stéphane PRAT
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Ouverture des crédits d'investissement pour la période allant jusqu'au vote du budget primitif 2017
POINT 2
Subventions 2017
Avances de trésorerie à certains organismes
POINT 3
Décision modificative n° 3 après BP 2016
a) Budget principal
b) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
c) Budget annexe du cinéma municipal le Luxy
POINT 4
Constatation de la mise en débet du comptable et admissions en non valeur
POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux applicables à compter du
1er janvier 2017
Activités soumises au quotient familial et restauration du personnel communal
POINT 6
Participations financières des usagers
Tarifs applicables au 1er janvier 2017 pour la délivrance d’un troisième livret de famille
POINT 7
Droits de voirie, foire à la bricole et tournages de films
Tarifs 2017
URBANISME
POINT 8
4/22 rue René Villars et rue André Voguet
Contrat de réservation d’un volume immobilier avec la Société Civile de Construction Vente dénommée « CARIVRY »
POINT 9
Plan Local d’Urbanisme - Modification simplifiée
Avis sur les propositions de modification
Sollicitation de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour engager la procédure de modification simplifiée du PLU
LOGEMENT
POINT 10
Cité Extension Truillot
1ère tranche de travaux
Réhabilitation thermique de 269 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry
Participation communale de 640 000 €
BÂTIMENTS COMMUNAUX
POINT 11
Plateforme Charles Foix
Prolongation de la convention de mise à disposition des astreintes administratives et techniques d’urgence de la Ville
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 12
Métropole du Grand-Paris
Commission Consultative sur l’Energie
Désignation du représentant de la Commune
POINT 13
Métropole du Grand-Paris
Mise en place d'un réseau métropolitain de l'économie circulaire
Désignation des représentants de la Commune
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 14
Halle et marchés communaux
Rapport annuel 2015 du délégataire
POINT 15
Halle et marchés communaux
Tarifs des droits de place et de la redevance pour l’année 2017
COMMERCE
POINT 16
Commerces de détail
Dérogation à la régle du repos dominical pour l’année 2017
Avis du Conseil municipal
ESPACES PUBLICS
POINT 17
Participation à l'OPH
Travaux de modernisation du parking Jeanne Hachette
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 18
SIIM94
Définition du périmètre d'infogérance
VIE ASSOCIATIVE
POINT 19
Association Kokoya International
Aide à projet pour la réalisation de l'initiative « Histoires d’hier et d’aujourd’hui »
POINT 20
Association Sperentza
Aide à projet pour la réalisation de l’initiative « La nuit solidaire »
POINT 21
Association l’Atelier Egaré
Aide à projet pour la réalisation d’un « Aménagement participatif du jardin extérieur de la Maison de quartier Centre-ville Gagarine »
POINT 22
Association Shaolin Shadow
Aide à projet pour la réalisation d’un « Itinéraire d'initiation créative à l’audiovisuel »
CITOYENNETÉ
POINT 23
Projet de Maison de Quartier Ivry Port
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne, du département du Val-de-Marne, et des autres financeurs potentiels
Demande d'agrément de préfiguration
CULTURE
POINT 24
Festival international du film d’animation d’Annecy
Remboursement des frais d’hébergement
POINT 25
Le Hangar
Demande de subvention en investissement et en fonctionnement auprès du département du Val-de-Marne au titre de l'année 2016
POINT 26
Cinéma municipal le Luxy
Convention de partenariat avec l’association Cinéma Public relative au dispositif « Collège au cinéma » en Val-de-Marne
POINT 27
Semaine du hautbois – Hautboiseries et bassonnades
Convention de partenariat avec le territoire Est ensemble et la ville de Reims
POINT 28
Projet pédagogique et artistique « rêves et délires »
Convention de partenariat avec l’ADIAM 94, et l’Ensemble Zellig
SANTÉ
POINT 29
Centre Municipal de Santé
Financement 2016 du projet PASS ambulatoire bucco-dentaire
Convention avec l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France
ACTION SOCIALE
POINT 30
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2017
POINT 31
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan annuel 2015
PERSONNEL
POINT 32
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois saisonniers liés au recensement
C) Création d’emplois saisonniers et d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité dans l’attente du vote du budget
POINT 33
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour les agents contractuels 2016/2018
INFORMATIONS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SIRESCO
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015
SIPPEREC
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015
SIFUREP
Communication du rapport d'activité 2015
SIGEIF
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015
SIIM94
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2015
QUESTIONS D'INTERET LOCAL POSEES PAR LES GROUPES POLITIQUES
L’application effective des délibérations votées en Conseil municipal
Question posée par le Groupe Socialiste
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
ACTION SOCIALE
POINT A
Plan d’actions en faveur de l’accessibilité des établissements de catégorie 5
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sigrid Baillon
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT B
Mise en place des conseils citoyens
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sandrine Bernard
POLITIQUES EDUCATIVES ET DE LOISIRS
POINT C
Sur la proposition du groupe socialiste
Rapporteur : Sandrine Bernard
URBANISME
POINT D
ZAC Ivry-Confluences
Diagnostics de pollution des sols, étude et audit sites et sols pollués
Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud
POINT E
Centre Jeanne Hachette-Marat-Voltaire
Définition des orientations stratégiques de la réhabilitation
Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud
FINANCES
POINT F
Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
Sur la proposition du groupe "L'alternative pour Ivry"
Rapporteur : Sébastien Bouillaud
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Demandes de financements dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM)
A) Projet global de requalification du groupe scolaire Anton Makarenko
B) Projet global de rénovation du centre municipal de santé Fanny Dewerpe
C) Déploiement d’Autolib’
POINT 2
Taxe d'aménagement
Majoration du taux de la part communale
A) Secteur Colonel Fabien-Maurice Gunsbourg/Est
B) Secteur Saint-Raphaël
URBANISME
POINT 3
Site Le Monde : Désaffectation, déclassement et cession d’une emprise foncière sise, 12 rue Maurice Gunsbourg à la société Linkcity
POINT 4
Quartier Ivry Port
Projet de revitalisation de la place des Fauconnières
Acquisition de 5 lots de l’ensemble immobilier centre commercial « Quais d’Ivry »
POINT 5
Centre-Ville
Echange sans soulte et servitude de vue entre la Ville et l’OPH d’Ivry-sur-Seine pour l’extension du Centre Médical de Santé
POINT 6
Projet de renouvellement urbain Gagarine-Truillot
Approbation d’un protocole opérationnel et partenarial de portage foncier
LOGEMENT
POINT 7
Réhabilitation de patrimoine de l’OPH d’Ivry
ILN Jean Moulin et tour Lénine
Garantie communale (emprunt Caisse d’Epargne Ile-de-France de 2 000 000 €)
CULTURE
POINT 8
Mise à disposition gratuite au public de cartes postales
A) Convention de cession de droits d’auteur avec la société Duchateau
B) Convention de cession de droits d’auteur avec les éditions Leconte
POINT 9
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas Média pour le soutien à la diffusion des films européens au titre de l’année 2016
ACTION SOCIALE
POINT 10
Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
Versement d’une participation financière d’un montant de 7 500 € au titre de l’année 2016
SANTE
POINT 11
Accueil des enfants au sein de l’USPP
Convention de partenariat avec l’Education Nationale
CITOYENNETE
POINT 12
Exposition "Frontières"
Convention de partenariat avec le Musée national de l’Histoire de l’immigration
PERSONNEL
POINT 13
Création de postes dans le cadre des tableaux annuels d’avancement de grade 2016
VOEUX
L’application du droit pour une paix juste et durable au Proche-Orient
Voeu proposé par le groupe Convergence Citoyenne Ivryenne au nom de la majorité municipale
Voeu contre le projet de reconstruction de l’usine d’incinération du Syctom à Ivry-sur-Seine
Voeu proposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts
AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE
URBANISME
POINT A
Projet de renouvellement urbain Gagarine -Truillot
Approbation du protocole de préfiguration
Rapporteurs : Romain MARCHAND et Atef RHOUMA
LOGEMENT
POINT B
Point d'étape sur la mise en place d'une cotation pour l'attribution des logements
Rapporteur : Bozena WOJCIECHOWSKI
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Budget Primitif 2016
Décision modificative n° 2
a/ Budget principal
b/ Budget annexe restauration municipale
c/ Budget annexe centre médico-psycho-pédagogique
d/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
e/ Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
f/ Reprise de provision pour contentieux
POINT 2
Droits et concessions funéraires
Tarifs 2017
POINT 3
Participations financières des usagers
Tarifs applicables au 1er novembre 2016 pour l’utilisation de photocopieurs mis à disposition au sein des services municipaux
POINT 4
Subvention exceptionnelle à l’association « Les Bergers en Scène »
POINT 5
Mandat spécial pour la participation à un congrès de l'AMORCE
Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 6
8/10 allée Mulâtresse Solitude et 35/37 rue Carnot
Acquisition d’un volume à usage d’activité à la société Altarea Cogedim
POINT 7
ZAC Ivry-Confluences
Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire complémentaire phase 1
POINT 8
78/82 avenue Maurice Thorez et 3 rue René Robin
Avenant n° 1 à la promesse de vente conclue avec la Société dénommée « SCCV Maurice Thorez
IVRY »
ENSEIGNEMENT
POINT 9
Avenant à la convention avec le Département du Val-de-Marne relative à l’école Decroly
SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
POINT 10
Subvention exceptionnelle à la Croix rouge et au Secours Populaire pour l’aide aux victimes de l’ouragan Matthew en Haïti
CULTURE
POINT 11
Cinéma municipal le Luxy
Poursuite du projet d’éducation artistique et culturelle « atelier cinéma »
Convention avec le lycée Romain Rolland
POINT 12
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de PIE (Projet Inter-Etablissements)
Convention avec le collège Molière et l’école élémentaire l’Orme-au-Chat
POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de classe à projet artistique et culturel
Convention avec le collège Molière
POINT 14
Cinéma municipal le Luxy
Partenariat de classe à projet artistique et culturel
Convention avec le lycée Romain Rolland
POINT 15
Projet d’évolution du système d’information de gestion des bibliothèques et du portail des médiathèques d’Ivry permettant l'automatisation des prêts et retours de documents (RFID)
Recherche de financements pour la 3ème tranche et solde de l’équipement en matériel et mobilier des médiathèques municipales
ACTION SOCIALE
POINT 16
Association Léo Lagrange
Convention de partenariat
POINT 17
Aide à domicile
Convention de service d’aide à domicile avec la Mutuelle Générale de l’Education Nationale (MGEN)
PERSONNEL
POINT 18
Évolution des emplois et du tableau des effectifs
INFORMATION
OBSERVATOIRE LOCATIF
Patrimoine locatif privé de la Ville au 1er janvier 2016
(Habitation et hors habitation)
VOEU
Voeu relatif à la mise en place de Conseils citoyens
Voeu présenté par le groupe socialiste
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
POINT A
Information sur l'implantation d'un Centre d'accueil pour réfugiés
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
ENSEIGNEMENT
POINT B
Rentrée scolaire 2016/2017
Information
Rapporteurs : Méhadée BERNARD, Mehdi MOKRANI et Tariq AIT AMARA
URBANISME
POINT C
ZAC Ivry-Confluences
Dénomination de la rue du 17 octobre 1961
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD
POINT D
Approbation de l’étude et du schéma directeur d’Ivry Port Nord
Rapporteur : Romain MARCHAND
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour des catégories d’hébergement 3 et 4 étoiles
Modification de la délibération du 19 novembre 2015
POINT 2
Domaine Public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances à compter du 1er octobre 2016
POINT 3
Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
1) Budget principal
2) Budget annexe aide à domicile
POINT 4
Dématérialisation de l'envoi des dossiers du Conseil municipal
Fixation des montants forfaitaires en cas de vol, perte ou casse des équipements informatiques mis à disposition par la Ville aux élus
POINT 5
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2016 et la saison 2016/2017
Tarif PASS du Cinéma le Luxy
Modification de la délibération du 19 mai 2016
URBANISME
POINT 6
Ivry-Confluences
Cession à la SADEV 94 de l’ensemble des lots de copropriété sis 2 rue Galilée parcelle cadastrée section AY n° 2
POINT 7
Centre-Ville
Ensemble Jeanne Hachette
Rachat des lots de copropriété portés par le SAF 94 depuis 2006
POINT 8
34/36 rue René Villars
Cession d'un volume immobilier à la société " Groupe ARC "
LOGEMENT
POINT 9
SA HLM IDF Habitat
Cession d'actions à la ville de Bagneux
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 10
Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées du Val-de-Marne
Désignation des représentants de la commune
POINT 11
Demande de protection fonctionnelle du Maire
METROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 12
Etablissement public territorial Grand Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont
Approbation des conventions de gestion modifiées
a) eau et assainissement
b) gestion des déchets ménagers et assimilés
c) élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal
d) élaboration d'un plan climat-air-énergie
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
POINT 13
Chauffage urbain quartier Ivry Port
Approbation du nouveau règlement de service
POINT 14
Chauffage urbain secteur Ivry-Port Centre
Convention d'occupation temporaire relative à l'utilisation d'ouvrages d'Eau de Paris
ESPACES PUBLICS
POINT 15
Réalisation de containeurs enterrés pour la cité Jean Moulin
Convention de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'OPH
ENSEIGNEMENT
POINT 16
Mise en place du nouveau Projet Educatif de Territoire (PEDT)
Convention avec la préfecture du Val-de-Marne, la Direction Académique de l'Education Nationale, et la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne
POINT 17
Mise en place de « L’école change avec le numérique »
Convention avec l’Académie de Créteil
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 18
SIRESCO
Adhésion des communes de Cramoisy, Saint-Maximin et Saint-Vaast-les-Mello
ACCES AU DROIT
POINT 19
Espace Municipal de Médiation et d’Accès au Droit
Convention de partenariat avec le Défenseur des droits
POINT 20
Espace Municipal de Médiation et d'Accès au Droit
Convention de partenariat avec la Ligue des Droits de l'Homme
PREVENTION
POINT 21
Protocole d’accord de mise en place des marches exploratoires dans le cadre des réseaux CLSPD/CISPD
CULTURE
POINT 22
Théâtre d'Ivry Antoine Vitez
Régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
Renouvellement de la convention de contraintes de service public
Information sur le renouvellement des mises à disposition de personnel
SANTE
POINT 23
Centre municipal de santé
Financement 2016 des actions de santé publique
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 24
Centre municipal de santé
Financement 2016 des centres de vaccination et de lutte contre la tuberculose (CLAT)
Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France
ACTION SOCIALE
POINT 25
Résorption des bidonvilles
Demande de subvention auprès du Département du Val-de-Marne
POINT 26
Ateliers 2016-2017 d’aides aux aidants familiaux
Convention avec ASTER-Ingénierie, Conseil et Formation
PERSONNEL
POINT 27
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité
INFORMATIONS
FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget principal
Rectification d'erreur matérielle
PERSONNEL
Renouvellement de la convention de la mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la ville d'Ivry-sur-Seine
QUESTION D'INTERET LOCAL POSEE PAR LES GROUPES POLITIQUES
Question sur le déploiement du compteur Linky sur le territoire de la Ville
Question posée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts
VOEU
Voeu relatif à la lutte contre les contrôles d’identité « au faciès »
Voeu présenté par le groupe des élus Front de Gauche, Communistes, Parti de Gauche,
ensemble et Citoyens
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
POINT A
Comptes de gestion du receveur 2015
Budget principal
Budget annexe d'assainissement
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe de l'aide à domicile
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy
Budget annexe du service public d'élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas
POINT B
Comptes administratifs 2015
1/ Budget principal
2/ Budget annexe d’assainissement
3/ Budget annexe du chauffage urbain
4/ Budget annexe de la restauration municipale
5/ Budget annexe de l'aide à domicile
6/ Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
7/ Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
8/ Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
9/ Budget annexe du service public d’élimination des déchets
Rapporteur : Mehdy Belabbas
URBANISME
POINT C
Dénomination de la place Pierre Gosnat
Rapporteur : Philippe Bouyssou
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Affectation des résultats 2015
Budget principal
POINT 2
Budget primitif 2016
Décision modificative n° 1
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe du service de l'aide à domicile
Budget annexe du service le cinéma municipal Le Luxy
POINT 3
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure. Tarifs 2017
POINT 4
Mandat spécial pour la participation au séminaire des élu-e-s municipaux du 22 au 25 août 2016 à Lorient organisé par le CEDIS. Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 5
4/22 rue René Villars et rue André Voguet
Promesse de vente à la Société Civile de Construction Vente dénommée « CARIVRY »
POINT 6
Rue François Mitterrand, rue de Bretagne et rue des Bateaux-Lavoirs
Classement en voirie communale
LOGEMENT
POINT 7
ZAC du Plateau – Lot 12 - 63/69 rue Hoche
Construction de 100 logements locatifs sociaux en VEFA par Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne
A) Garantie communale emprunt CDC d’un montant total de 14 318 762 €
B) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 255 000 €
POINT 8
OPH d’Ivry - Budget 2016
Participation de 1 920 000 € (entretien du patrimoine)
POINT 9
Schéma départemental d’accueil des gens du voyage du Val-de-Marne
Avis du Conseil municipal
CHAUFFAGE URBAIN
POINT 10
Délégation de service public Centre-ville (Réseau Ouest)
Approbation de l'avenant n°10
BATIMENTS COMMUNAUX
POINT 11
Plateforme Charles Foix
Convention de mise à disposition des astreintes administratives et techniques d'urgence de la ville
DEVELOPPEMENT DURABLE
POINT 12
Adhésion à la Charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels
POLITIQUE DE LA VILLE
POINT 13
Quartiers prioritaires
Convention locale cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville couverts par le contrat de ville Seine-Amont
CITOYENNETE
POINT 14
Ateliers d’initiation audiovisuel et réalisation de court-métrage à la Maison de Quartier Centre-Ville Gagarine. Approbation du projet et recherches de financements
CULTURE
POINT 15
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la deuxième édition du « Ouf Festival, un grain de folie à Ivry-sur-Seine » du 2 au 16 juillet 2016
POINT 16
Expositions et résidences d’artistes. Convention de partenariat type
POINT 17
Exposition sur le cinéma
Convention de cession de droits d’auteur portant sur une affiche
COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 18
Mission à Keratsini (Grèce) du 16 au 18 septembre 2016
SOLIDARITE
POINT 19
Subvention exceptionnelle aux caisses de solidarité nationale des salarié-es mobilisé-es contre la loi
« Travail »
SANTE
POINT 20
Centre Municipal de Santé
Centre Gratuit d’Information de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) Ivry - Vitry. Convention de prestation 2016 avec l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France
POINT 21
Centre Municipal de Santé. Dépistage cancer colorectal. Contrat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val-de-Marne
PETITE ENFANCE
POINT 22
Dénomination de l’établissement d’accueil du jeune enfant du quartier « Ivry Confluences »
VACANCES
POINT 23
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances durant les séjours d’été
Remboursement des frais de mission
ACTION SOCIALE
POINT 24
Mise en place d'ateliers de prévention auprès des retraités
Convention de partenariat avec le P.R.I.F. (Prévention Retraité Ile-de-France)
PERSONNEL
POINT 25
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité
POINT 26
Création du nouveau cadre d’emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux
INFORMATIONS
FINANCES
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
Bilan des actions entreprises afin de contribuer à l'amélioration des conditions de vie et les conditions de leur financement par le biais du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF)
PERSONNEL
Renouvellement de la convention de la mise à disposition d’un agent auprès de l’Association Logement Jeunes Ivryens (ALJI)
VOEU
Voeu au sujet de Nuit Debout et des violences policières
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
POINT A
Participations financières des usagers des services municipaux pour l’année 2016 et la saison 2016/2017
1) Les activités sportives
2) Les activités culturelles : Tremplin-Hangar, cinéma Luxy, concerts sandwichs du conservatoire, médiathèque
3) Les maisons de quartiers et le service de l’action sociale
4) Les activités périscolaires
Rapporteur : Mehdi MOKRANI
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT B
Métropole du Grand Paris et Etablissement Public Territorial « Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont »
Création d’une commission ad hoc
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU
SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT C
Demande de libération de Naâma Asfari et décision de l’élever au rang de citoyen d’honneur de la ville d'Ivry-sur-Seine
Rapporteur : Séverine PETER
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2016/2017
POINT 2
Centre municipal de santé
Tarifs hors nomenclature sécurité sociale des actes dentaires
URBANISME
POINT 3
Ivry-Confluences
Local commercial 65 rue Molière et 13 à 17 rue Ernest Renan
Convention de transfert de gestion patrimoniale avec la SADEV 94
POINT 4
ZAC « Ivry-Confluences »
Projet immobilier au sein de l’îlot 3 H à Ivry-sur-Seine
Autorisation de dépôt des permis de construire et de démolir
POINT 5
78/82 avenue Maurice Thorez et 3 rue René Robin
Promesse de vente aux sociétés « Lamotte Constructeur SAS » et « Er’crea SARL »
LOGEMENT
POINT 6
Ivry Confluences – 39-43 avenue Jean Jaurès
Construction de 32 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM Immobilière 3F
A) Garantie communale emprunt Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 3 000 000 €
B) Garantie communale emprunts Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile-de-France d’un montant total de 800 000 €
C) Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 75 000 €
POINT 7
2 place Danton/52-56 rue Gabriel Péri
Réhabilitation de 114 logements locatifs sociaux par l’OPH d’Ivry
Garantie communale (emprunt CDC de 1 241 822 €)
POINT 8
Subvention exceptionnelle à l’association Confédération Nationale du Logement (CNL)
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 9
Commission d’appel d’offres (CAO)
Renouvellement des membres
POINT 10
Commission de délégation de service public (CDSP)
Renouvellement des membres
ESPACES PUBLICS
POINT 11
Projet d’aménagement et de sécurisation rue Maurice Coutant
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 12
Réalisation d'un programme d'adduction d'eau potable à Dianguirdé (Mali)
Convention cadre avec la commune de Dianguirdé, l'association de développement de Dianguirdé, le comité de jumelage, l'AMSCID et la Fondation SADEV
SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT 13
Accueil d’enfants sahraouis
A) Convention de partenariat avec l’association
« Plateforme pour la solidarité avec le peuple du Sahara occidental »
B) Convention de partenariat avec l’association « Un camion citerne pour les Sahraouis »
POINT 14
Subvention exceptionnelle à l’Association des Amis de la République Arabe Sahraouie Démocratique (AARASD)
CULTURE
POINT 15
Ventes exceptionnelles de livres retirés des collections de la Médiathèque et attribution des recettes au comité populaire du camp de Jalazone
POINT 16
Bibliothèque-Médiathèque
Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition d’une boîte de retour extérieure de documents
SANTE
POINT 17
Centre municipal de santé
Mise en place d'un dispositif d'accès aux soins au site Ivryen de la mission locale
Convention avec la Mission locale Ivry-Vitry
ACTION SOCIALE
POINT 18
Convention de partenariat dans le cadre du forum intercommunal du handicap 2016
PERSONNEL
POINT 19
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissemnt temporaire d'activité
POINT 20
Mise en place et animation du Conseil citoyen
Création d’un poste d’adulte-relais
POINT 21
Comité d’activités sociales et culturelles (CASC)
Convention d’objectifs 2016
VOEUX
VOEU POUR LA RECONNAISSANCE OFFICIELLE DES MASSACRES DU 8 MAI 1945
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
VOEU CONTRE LES PREMIÈRES MESURES ANTI SOCIALES DE VALÉRIE PÉCRESSE AU CONSEIL RÉGIONAL
Voeu présenté par le groupe Front de Gauche au nom de la majorité municipale
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
FINANCES
Budget primitif 2016
1 / Budget ville : programme d'emprunt 2016
2 / Budget annexe du chauffage urbain
3 / Budget annexe de la restauration municipale
4 / Budget annexe aide à domicile
5 / Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
6 / Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile
7 / Budget annexe du cinéma municipal « Le Luxy »
8 / Vote des taux de fiscalité directe locale
Rapporteur : Mehdy Belabbas
Budget primitif 2016
Budget alternatif
Rapporteur : Mehdy Belabbas
Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d'emprunts
Rapporteur : Mehdy Belabbas
Subventions 2016
1 / Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux
2 / Répartition de la dotation départementale aux associations locales
Rapporteur : Mourad Tagzout
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal
Demandes de financements auprès du Préfet de la région Ile-de-France dans le cadre du fonds de soutien à l'investissement local pour les opérations :
A > Extension de l’école Anton Makarenko.
B > Extension du Centre municipal de santé Fanny Dewerpe.
C > Réhabilitation thermique du bâtiment Foyer de jeunes travailleurs Louis Bertrand.
URBANISME
Clôture de la Zone d’Aménagement Concerté Port d’Ivry
Ivry Port : 18, rue Pierre Galais, Acquisition amiable des lots de copropriété n°1, 2, 3, 4, 35, 36 et 53.
ZAC Ivry-Confluences, Demande de prorogation de la durée de validité de la déclaration d’utilité publique auprès du Préfet du Val-de-Marne au bénéfice de SADEV 94.
78/82, avenue Maurice Thorez et 3, rue René Robin. Promesse de vente aux sociétés « Lamotte Constructeur SAS » et « Er’crea SARL ».
Secteur Thomas / Villars. Dénomination de l’escalier Nathalie Lemel, voie nouvelle.
ZAC du Plateau. Dénomination de la rue Olympe de Gouges, voie nouvelle.
Secteur Emile Blin / Ampère. Dénomination de l’allée Rosalind Franklin.
Secteur Quartier Parisien. Dénomination de l’allée Rosa Parks et classement en voirie communale piétonne.
Plan local d’urbanisme. Bilan de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée.
Centre-Ville : 17-19, promenée Venise Gosnat. Acquisition amiable du lot n° C 57 de l’ensemble immobilier Pont Lénine.
Modification de la délibération du 25 septembre 2014. Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94). Convention de partenariat relative aux actions et permanences de conseil architectural.
56, quai Auguste Deshaies et 4, rue Galilée; Avenant au protocole du 15 juin 2015 en vue de création de servitudes avec la SADEV94.
LOGEMENT
Demande de logement social. Convention entre l’Etat et les services d’enregistrement et charte du dossier unique.
ENVIRONNEMENT
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnementdu Val-de-Marne (CAUE 94). Convention de partenariat relative aux actions de conseil sur les enjeux
énergétiques.
Charte d'engagement « Programme Territoires Zéro Waste »
DISPOSITIONS ORGANIQUES
Commission d’appel d’offres (CAO) Nouvelle composition.
Commission de délégation de service public (CDSP) Nouvelle composition.
Actualisation du tableau des indemnités de fonctions des élus; Abrogation de la délibération du 24 septembre 2015.
ESPACES PUBLICS
ZAC Ivry-Confluences. Transfert de gestion des espaces privés ouverts à la circulation publique. Convention cadre avec SADEV 94.
ZAC du Plateau - Lots 6, 7 et 8. Procès-verbal de remise en gestion des espaces publics réalisés par Grand Paris Aménagement.
Contrat de cession de l’oeuvre d’art « Marbre d’Ici ».
CHAUFFAGE URBAIN
Délégation de service public du secteur Ivry-Port - Centre. Demande de subventions auprès de la Région et reversement au délégataire Géotelluence.
Délégation de service public du secteur Centre-ville et Ouest d'Ivry. Rapport annuel 2013/2014 du délégataire Energivry.
ENSEIGNEMENT
Modification des principes de sectorisation scolaire et de dérogation. Modification de la sectorisation scolaire des quartiers du Centre-Ville/Mirabeau et Plateau/Monmousseau
ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES
Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Anton Makarenko. Aménagement et acquisition de matériel et mobilier. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF’94).
CITOYENNETÉ
Maison de Quartier du Plateau Monmousseau. Projet social de l’année 2016. Demande d'agréments à la CAF (animation globale et animation collective familles).
Maison de Quartier Petit-Ivry Projet social de l'année 2016/2017. Demande d'agrément à la CAF (animation collective familles).
SPORTS
Association Sports et Spectacles Internationaux. Convention annuelle de partenariat 2016 relative à l'organisation de l'Humarathon.
SANTÉ
Centre Municipal de Santé. Bilan de l’action bucco dentaire. Annexe pour l’année 2015/2016 à la convention avec le Département du Val-de-Marne.
PERSONNEL
A > Évolution des emplois et du tableau des effectifs
B > Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité
C > Création d’emplois répondant à des besoins saisonniers. Volume d’activité du personnel vacataire pour l'année 2016
Création des nouveaux cadres d’emplois des ingénieurs et des ingénieurs en chef
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
POINT A FINANCES
Budget primitif 2016
A1) Débat d’orientations budgétaires
Rapporteur : Mehdy Belabbas
A2) Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable
Rapporteur : Stéphane Prat
A3) Rapport 2015 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Bozena Wojciechowski
ENSEIGNEMENT
POINT B
Proposition de modification de l'organisation du temps scolaire au Conseil départemental de l'Education Nationale
Rapporteur : Méhadée Bernard
PREVENTION
POINT C
Approbation de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (STSPD)
Demande de subventions auprès des potentiels financeurs
Rapporteur : Sabrina Sebaïhi
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Stationnement payant
Tarifs parking Général de Gaulle
URBANISME
POINT 2
19 rue René Villars et 51 bis rue Antoine Thomas
Cession à la SCCC Ecoovillars
POINT 3
Petit-Ivry
22-24 rue Pierre et Marie Curie
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
POINT 4
Petit-Ivry
22-24 avenue de Verdun
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
LOGEMENT
POINT 5
63/69 rue Hoche
Construction de 28 logements en PSLA par Expansiel Promotion Garantie communale (emprunt Crédit Foncier de 5 148 054 €)
POINT 6
1-9 rue Albert Einstein
Construction de 10 logements individuels locatifs sociaux par la SA HLM Emmaüs Habitat Garantie communale (emprunt CDC de 360 524 €)
POINT 7
25/39 bis rue Marcel Lamant
Construction de 15 logements PSLA en VEFA par la SCI IVRY Lamant Coutant Garantie communale (emprunt Crédit Coopératif de 2 387 800 €)
Abroge et remplace la délibération du 24 septembre 2015
METROPOLE DU GRAND PARIS
POINT 8
Commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) entre l’établissement public territorial 12 Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et les communes comprises dans son périmètre
Désignation des membres du conseil municipal
CITOYENNETE
POINT 9
Projet de réaménagement Amédée Huon
Approbation du projet et recherches de financements
CHAUFFAGE URBAIN
POINT 10
Délégation de service public Ivry Port-Centre
Approbation de l’avenant n°1 et ses annexes
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT 11
SIAAP
Avis sur le rapport annuel 2014 d’information sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
Communication du rapport d’activité 2014
POINT 12
Modification des statuts du Sigeif
Avis du Conseil municipal
CULTURE
POINT 13
Festival international du film d'animation d'Annecy
Remboursement des frais d'hébergement
COOPERATION INTERNATIONALE
POINT 14
Programme pluriannuel 2016/2018 de coopération décentralisée avec la commune rurale de Dianguirdé (Mali)
POINT 15
Association malienne de solidarité et de coopération internationale pour le développement (AMSCID)
Convention pluriannuelle d'objectifs (2016/2018)
SOLIDARITE INTERNATIONALE
POINT 16
Subvention exceptionnelle au profit du Conseil démocratique des Kurdes de France pour la Semaine de la culture du Kurdistan
SANTE
POINT 17
Centre Municipal de Santé
Mise en place d’un « Point écoute » pour les collégiens Convention avec le collège Henri Wallon
PERSONNEL
POINT 18
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d’emplois répondant à un accroissement temporaire d’activité
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
VOEUX
Voeu contre le projet de révision de la Constitution sur l'état d'urgence et la déchéance de nationalité
Voeu présenté par la majorité municipale
Voeu relatif à la consultation engagée en vue de réorienter le projet de mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Voeu proposé par le groupe socialiste
AFFAIRES AVEC PRESENTATION ORALE
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
POINT A
SEDIF
Avis du Conseil municipal sur le rapport annuel d'information 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
Communication du rapport d'activité et du compte administratif 2014
Rapporteur : Nicole POLIAN
URBANISME
POINT B
Secteur Casanova/Ledru Rollin
Dénomination d'une nouvelle voie
Rapporteur : Olivier BEAUBILLARD
AUTRES POINTS A L'ORDRE DU JOUR
FINANCES
POINT 1
Mandat spécial pour la participation au séminaire des élu(e)s municipaux des 4 et 5 février 2016 à Strasbourg organisé par le CEDIS Remboursement des frais de mission
POINT 2
Mandat spécial pour la participation aux Assises Européennes de la Transition Energétique coorganisées par l'ADEME, la communauté urbaine Dunkerque Grand Littoral et Bordeaux Métropole. Remboursement des frais de mission
POINT 3
Mandat spécial pour la participation au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM). Remboursement des frais de mission
URBANISME
POINT 4
5 rue Robespierre
Renonciation à l'acquisition amiable de l'ex-station-service ESSO
POINT 5
19 rue René Villars et 51 bis rue Antoine Thomas Cession à la SCCC Ecoovillars
POINT 6
46 rue René Villars
Vente d'une emprise foncière à la coopérative "Coop les Bossettes"
LOGEMENT
POINT 7
8 rue Marcel Lamant
Construction de 18 logements locatifs sociaux en VEFA par la SA HLM IDF Habitat
Garantie communale (emprunts CDC de 2 354 000 €)
Subvention au titre de la surcharge foncière d'un montant de 90 000 €
POINT 8
Résidence sociale jeunes - 149 avenue de Verdun. Convention de partenariat avec l'ADEF et la mission locale Ivry-vitry
CHAUFFAGE URBAIN
POINT 9
Délégation de service public Ivry Port-Centre. Approbation de l'avenant n°1 et ses annexes
DISPOSITIONS ORGANIQUES
POINT 10
Adhésion au syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – approbation des
statuts – désignation du représentant de la Ville et de son suppléant
POINT 11
A) Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU)
Approbation des statuts et désignation des représentants
B) Fin de l'adhésion à l'association France Médiation
DEVELOPPEMENT DURABLE
POINT 12
Convention d'Etude pédagogique avec l'université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
CULTURE
POINT 13
Cinéma municipal le Luxy
Convention avec l’association Europa Cinémas Média, pour le soutien à la diffusion des films européens
POINT 14
Rencontres Départementales de Musique de Chambre 2016-2017. Convention de partenariat avec l'ADIAM94, Le Concert Impromptu et La Muse en Circuit
SANTE
POINT 15
Centre municipal de santé
Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)
Convention de partenariat avec le groupe Hospitalier Paul Guiraud
PERSONNEL
POINT 16
A) Evolution des emplois et du tableau des effectifs
B) Création d'emplois répondant à un accroissement temporaire d'activité